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Convocation - 20230629 D8
Déliberation - 20240125 D8
Déliberation - D8
Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 par la commune de Saint-Jean-d'Angély.
Lien du pdf (Déliberation - D8)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Démocratie,
Ville de EXTRAIT DU
Sai ntJ e an REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
iAngély nca JEUDI 22 SEPTEMBRE 2022 à 19 h 00 Salon d’honneur de l’Hôtel de Ville
OBJET : D8 - Musée des Cordeliers - Acquisition d’une œuvre
Date de convocation : sssssscsososssccensossosesessscosssocscnssessonnaesessseoseesesareranunsee 16 septembre 2022
Nombre de conseillers en exercice : mssssssssrsmsernsssenssnsesnsnsenenenenenennnnee 29
Nombre de présents : msmmsmmenemmmnnenennennnnennennennennenesnenesssensesennensenne 21
Françoise MESNARD, Maire, Cyril CHAPPET, Myriam DEBARGE, Matthieu GUIHO, Jocelyne
PELETTE, Jean MOUTARDE, Marylène JAUNEAU, Philippe BARRIERE, Mathilde
MAINGUENAUD, Adjoints ;
Anne DELAUNAY, Jean-Marc REGNIER, Anne-Marie BREDECHE, Denis PETONNET, Pascale
GARDETTE, Catherine BAUBRI, Natacha MICHEL, Michel LAPORTERIE, Fabien BLANCHET,
Sabrina THIBAUD, Julien SARRAZIN, Micheline JULIEN, formant la majorité des membres en
exercice.
Excusés avant donné POUVOIF : ns ssnssnersenesennenenensessessenessssssesseennennsnesnn se 4
Patrice BOUCHET à Cyril CHAPPET ; Médéric DIRAISON à Jean MOUTARDE ; Gaëlle TANGUY à
Mme la Maire ; Ludovic BOUTILLIER à Micheline JULIEN
Absents EXCUSÉS : mnnnnnnnnrnnnrcenconvenesncennemenseenensenenensensesnenanenencenenenoneneeneenare 4
Houria LADJAL ; Sandrine RONTET-DUCOURTIOUX ; Henoch CHAUVREAU ; Patrick BRISSET
Présidente de séance : Françoise MESNARD, Maire
Secrétaire de séance : Myriam DEBARGE
Mme la Maire constate que le quorum (15) est atteint et ouvre la séance.
LELEE)
TÉLÉTRANSMIS AU
k | CONTRÔLE DE LÉGALITÉ
Hôtel-de-Ville - BP 10082 sous le n° 017-211703475-20220922-
17415 Saint-Jean-d’Angély cedex 2022 _09_D8-DE
Tél. : 05 46 59 56 56 AR Sous-préfecture le 2 3 SEP, 2072
Fax : O5 46 32 29 54 Publication dématérialisée le 23 SEP. 202?
www.angely.net
AR Prefecture
017-211703475-20220922-2022_09_D8-DE
Reçu le 23/09/2022
Publié le 23/09/2022
| Conseil municipal du 22 septembre 2022 |
N° 8 - Musée des Cordeliers -
Acquisition d’une œuvre |
Rapporteur : M. Cyril CHAPPET
Le Musée des Cordeliers poursuit l'enrichissement de son fonds suivant les deux thématiques qui
forment son identité : l’histoire locale d’une part et les Expéditions Citroën en Afrique et en Asie d’autre part.
Pour la fin de l’année 2021 et le premier semestre de l’année 2022, il est proposé d'intégrer à ses
collections :
- Une montre en argent dont le boîtier est signé Riberon-Joubert (1814-1905), horloger-
bijoutier angérien, datée entre le 2°" quart et le dernier quart du XIXè"® siècle, pour un montant de 150 € hors frais et 186 €, frais compris.
Les crédits nécessaires à cette acquisition étant inscrits au Budget Primitif 2021 de la Ville, la
facture a été honorée sur ce même exercice budgétaire.
Il'est demandé au Conseil municipal :
- d'approuver l’acquisition ci-dessus pour un montant de 186 €, frais compris.
Le Conseil municipal, après délibération,
ADOPTE les propositions de M. le Rapporteur, à l’unanimité des suffrages exprimés (25) :
e Pour:25
e Contre:0
e Abstention:0
° Ne prend pas part au vote : O0
Pour extrait conforme,
La Maire,
Conseillère régionale,
Françoise MESNARD
TÉLÉTRANSMIS AU Cette décision pourra faire l’objet d’un recours administratif ou
CONTRÔLE DE LÉGALITÉ d’un recours contentieux devant le Tribunal administratif dans un
sous le n° 017-211703475-20220922- délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception
2022 09 par le représentant
de l'Etat.
_09_D8-DE
AR Sous-préfecture le 1 3 SEP. N2?
Publication dématérialisée le ? 3 SEP, 202? 2/2
AR Prefecture
017-211703475-20220922-2022_09_D8-DE
Reçu le 23/09/2022
Publié le 23/09/2022