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Déliberation - 20240125 D2
Déliberation - D8
Déliberation - 20240125 D8
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Saint-Jean-d'Angély.
Lien du pdf (Déliberation - 20240125 D8)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Démocratie,
de EXTRAIT
DU
Cint. Je an REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Angély _— JEUDI 25 JANVIER 2024 à 19 h 00 Salon d’honneur de l'Hôtel de Ville
OBJET : D8 - Requiem de Mozart, concert du dimanche 17 mars 2024 - Convention de
partenariat avec l’association Pizzicati
Date de CONVOCATION ES ssssrssssssminmonancnsrnanionassascere 19 janvier 2024
Nombre de conseillers en exercice : mmssnrnnsessnssenenenmeeneenensnesensesenne 29
Nombre de DréSentse mcmnmcvcasmemmennuvcdaunnnenausunnrinsneensennnudessseuucs 21
Françoise MESNARD, Maire, Cyril CHAPPET, Myriam DEBARGE, Jocelyne PELETTE, Jean
MOUTARDE, Marylène JAUNEAU, Mathilde MAINGUENAUD, Adjoints ;
Anne DELAUNAY, Anne-Marie BREDECHE, Denis PETONNET, Pascale GARDETTE, Catherine
BAUBRI, Patrice BOUCHET, Gaëlle TANGUY, Michel LAPORTERIE, Fabien BLANCHET, Sabrina
THIBAUD, Médéric DIRAISON, Julien SARRAZIN, Micheline JULIEN, Pierre-Michel MARCH formant
la majorité des membres en exercice.
ExcuSéS avait done DOUVOIE É sssrscersinnsaniaranannuns 4
Philippe BARRIERE à Mme la Maire; Matthieu GUIHO à Cyril CHAPPET ; Natacha MICHEL à
Jocelyne PELETTE ; Jean-Marc REGNIER à Jean MOUTARDE
AbSentS BLCUSRS nur Senna ane nn SUNSET NN SE MONS ESS ASSIS 4
Houria LADIJAL ; Henoch CHAUVREAU ; Sandrine RONTET-DUCOURTIOUX ; Patrick BRISSET
Présidente de séance : Françoise MESNARD, Maire
Secrétaire de séance : Myriam DEBARGE
Mme la Maire constate que le quorum (15) est atteint et ouvre la séance.
KHXHAEX
Hôtel-de-Ville - BP 10082 CERTIFIÉ RENDU EXÉCUTOIRE
17415 Saint-Jean-d’Angély cedex par télétransmission au contrôle de légalité sous le n° 017- 211703475- 20240125- 2024 01 D8-DE
AR Préfecture le
et par publication dématérialisée le
Tél. : 05 46 59 56 56
Fax : 05 46 32 29 54
www.angely.net
AR Prefecture
017-211703475-20240125-2024_01_D8-DE
Reçu le 29/01/2024
29 janvier 2024
29 janvier 2024
D8 - Requiem de Mozart, concert du dimanche 17 mars 2024
Convention de partenariat avec l’association Pizzicati
Rapporteur : M. Cyril CHAPPET
Dans le cadre des animations 2024, une convention de partenariat avec l'association Pizzicati du
Bouscat et la commune est proposée afin d'accueillir un concert de musique classique, « Requiem
de Mozart », le dimanche 17 mars 2024 à 17h à l’église Saint-Jean-Baptiste.
Afin de faciliter spécifiquement la diffusion de musique classique jouée par le chœur Pizzicati et
un quintette de clarinettes à Saint-Jean-d’Angély, cette convention prévoit que :
- l'association Pizzicati finance le coût du concert, les frais de déplacement des musiciens
et des choristes, la communication, l'assurance et les droits de SACEM ;
- l'association Pizzicati assure la logistique technique du concert ainsi que la vente des
billets d'entrée ;
- la Ville de Saint-Jean-d'Angély prenne en charge, dans le cadre d’une subvention
exceptionnelle, la différence entre le montant forfaitaire du spectacle (3 700 € TTC) et le
produit des recettes de billetterie si les recettes TTC de billetterie ne permettent pas
d'atteindre le coût forfaitaire du spectacle. Le cas échéant, l'attribution de cette
subvention exceptionnelle fera l’objet d’une délibération spécifique à une date ultérieure
lorsque le montant du déficit sera connu.
Il est demandé au Conseil municipal :
-__ d'approuver la convention de partenariat ci-jointe avec l'association Pizzicati ;
-__ d’autoriser Mme la Maire ou son représentant légal à la signer.
Le Conseil municipal, après délibération,
ADOPTE les propositions de M. le Rapporteur, à l’unani
e Pour :25
e Contre :0
e Abstention :0
e Ne prend pas part au vote : 0
ité des suffrages exprimés (25) :
Pour extrait conforme, La Maire, Conseillère régionale, Françoise MESNARD
Cette décision pourra faire l’objet d’un recours administratif ou d’un recours contentieux devant le Tribunal
administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
| CM 25/01/2024 | D8 2/2
AR Prefecture
017-211703475-20240125-2024_01_D8-DE
Reçu le 29/01/2024