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Conseil Municipal - 20230928 D9
Déliberation - 20230928 D1
Déliberation - 20230928 D8
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Saint-Jean-d'Angély.
Lien du pdf (Déliberation - 20230928 D8)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du
JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023 à 19 h 00
Salon d'honneur de l'Hôtel de Ville
OBJET : D8 - Musée des Cordeliers - Programme d’acquisitions 2023 — Plan de
financement
Dâte de CONVOEATION : susincmsmmmiicumicanaRnrnsE 22 septembre 2023
Nombre de conseillers en exercice : mmmnnnnrnnrsnsnenneneneseseneeneenseneenensenense 29
Nombre de DFÉSENES : soso 20
Françoise MESNARD, Maire, Cyril CHAPPET, Myriam DEBARGE, Matthieu GUIHO, Jocelyne
PELETTE, Jean MOUTARDE, Marylène JAUNEAU, Mathilde MAINGUENAUD, Adjoints ;
Anne DELAUNAY, Anne-Marie BREDECHE, Denis PETONNET, Pascale GARDETTE, Catherine
BAUBRI, Patrice BOUCHET, Gaëlle TANGUY, Michel LAPORTERIE, Fabien BLANCHET, Sabrina
THIBAUD, Julien SARRAZIN, Micheline JULIEN formant la majorité des membres en exercice.
Excusés ayant donné POUVOIF : mnnnnnrnnrnrrnrnesnsnennnneneeneneemesemeneneenesenenennenene 5
Philippe BARRIERE à Françoise MESNARD ; Médéric DIRAISON à Jean MOUTARDE ; Natacha
MICHEL à Catherine BAUBRI; Jean-Marc REGNIER à Cyril CHAPPET; Ludovic BOUTILLIER à
Micheline JULIEN
Absents eXCUSÉS EE... nr nnnncnnnnonnnnsnonmonnennan done ns nas dns Tesss 3
Houria LADIJAL ; Henoch CHAUVREAU ; Sandrine RONTET-DUCOURTIOUX ;
Absent : nn rnenrnrnnnnennesennenenenencnennnnneneeneneenescsceseseneeneeensensesesesenee 1
Patrick BRISSET
Présidente de séance : Françoise MESNARD, Maire
Secrétaire de séance : Cyril CHAPPET
Mme la Maire constate que le quorum (15) est atteint et ouvre la séance.
Pons TÉLÉTRANSMIS AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ
. | sous le n° 017-211703475-20230928-
Hôtel-de-Ville - BP 10082 2023 09 DS8-DE
17415 Saint-Jean-d'Angély cedex AR Sous-préfecture le 7 Q SEP. 1023
Tél. : 05 46 59 56 56 ui à ; pH É EE 270 Publication dématérialisée le
Fax : 05 46 32 29 54 2 9 SEP. 2023
www.angely.net
AR Prefecture
017-211703475-20230928-2023_09_D8-DE
Reçu le 29/09/2023
| Conseil municipal du 28 septembre 2023 |
D8 - Musée des Cordeliers
Programme d’acquisitions 2023 - Plan de financement
Rapporteur : M. Cyril CHAPPET
Le musée des Cordeliers poursuit l'enrichissement de son fonds suivant les deux thématiques qui
forment son identité : d’une part, l’histoire de la ville et la mémoire du territoire dans lequel elle
s'inscrit et, d’autre part, les Expéditions Citroën en Afrique et en Asie.
Pour l’année 2023, il est proposé d'intégrer à ses collections :
- un dessin au pastel sous cadre, exécuté durant l'expédition Centre-Asie à Téhéran le 3
mai 1931 par l'artiste Alexandre lacovleff, représentant deux femmes iraniennes en
costume traditionnel.
Les crédits nécessaires à cette acquisition d’un montant de 4 508 € frais acheteur compris, sont
inscrits au Budget Primitif 2023.
Dans le cadre du Fonds Régional d’Acquisition des Musées (FRAM) 2023, il est octroyé à la Ville
une subvention de 1 127 € de la part de l’État et une subvention de 1 127 € de la part de la Région
Nouvelle-Aquitaine, soit le taux d'aide maximale de 50 %. Par ailleurs, une subvention de 25 % de
la dépense totale hors frais est espérée du Département de la Charente-Maritime, soit 875 €.
Le budget alloué à cette acquisition du musée des Cordeliers se décompose comme suit :
Dépenses Recettes
Achat : 3 500 € Ville de Saint-Jean-d’Angély : 1379 €
Frais de commission : 1 008 € FRAM part État : 1127 €
FRAM part Région : 1127 €
Département de la Charente-Maritime : 875 €
Total des dépenses TTC: 4508 € Total des recettes TTC : 4 508 €
l'est proposé au Conseil municipal :
- d'approuver le programme d’acquisitions 2023 du musée pour un montant total de
4 508 € ;
- d'émettre un avis favorable quant au plan de financement présenté ;
- d'autoriser Mme la Maire ou son représentant légal à signer tout document afférent à ce
dossier.
TÉLÉTRANSMIS AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ
sous le n° 017-211703475-20230928-
2023 09 D8-DE
AR Sous-préfecture le 7 9 SEP, 102
Publication dématérialisée le 1 i SEP. 1073
2/3
AR Prefecture
017-211703475-20230928-2023_09_D8-DE
Reçu le 29/09/2023
Le Conseil municipal, après délibération,
| Conseil municipal du 28 septembre 2023
ADOPTE les propositions de M. le Rapporteur, à l'unanimité des suffrages exprimés (25) :
e Pour:25
e Contre :0
e Abstention:0
e Ne prend pas part au vote : 0
TÉLÉTRANSMIS AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ
sous le n° 017-211703475-20230928-
2023 09 D8-DE
AR Sous-préfecture le 1 Q SEP, 1073
Publication dématérialiséele 2 q SEP. 1023
Pour extrait conforme,
La Maire,
Conseillère régionale,
Françoise MESNARD
Cette décision pourra faire l’objet d’un recours administratif ou
d’un recours contentieux devant le Tribunal administratif dans un
délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception
par le représentant de l'Etat.
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AR Prefecture
017-211703475-20230928-2023_09_D8-DE
Reçu le 29/09/2023