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Procès Verbal - 1774876147 AFFICHAGE 09 03 2026
Document publié le Lundi 9 mars 2026 par la commune de Fains-Véel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1774876147 AFFICHAGE 09 03 2026)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Ruralité,
Département de la Meuse
COMMUNE DE FAINS-VEEL
Faîns-Veel
REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire le lundi 09 mars 2026 à 18h30 à
la Mairie de Fains-Véel avec l’ordre du jour suivant :
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 décembre 2025,
Approbation du CFU 2025 budget général,
Approbation du CFU 2025 caisse des écoles,
Affectation de l'excédent 2025 du CFU budget général,
Affectation de l'excédent 2025 du CFU budget caisse des écoles,
Avenant n°1 au lot n° 14 du marché d'extension halte-garderie et restructuration
école maternelle / mairie de Fains-Véel,
Avenant n°3 au lot n° 3 du marché d'extension halte-garderie et restructuration
école maternelle / mairie de Fains-Véel,
Avenant n°1 au lot n°4 du marché de réhabilitation, extension, protection des
installations sportives municipales,
Programme des coupes à marquer par l'ONF pour l'exercice 2026 2027 - annule
et remplace DE_2025 070,
Demande de subvention 2026 au titre de la DETR (Dotation d'Équipement des
Territoires ruraux) pour l'acquisition des immeubles 4 rue de Véel et 1 rue du
Cachon,
Demande de subvention 2026 au titre des amendes de police.