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Déliberation - 1677076357 Table Recapitulative Avec Vote Pour Affichage
Document publié le Vendredi 17 février 2023 par la commune de Fains-Véel.
Lien du pdf (Déliberation - 1677076357 Table Recapitulative Avec Vote Pour Affichage)
Thèmes du document : Éducation, Ruralité, Banque,
TABLE RÉCAPITULATIVE
de la séance du 17 février 2023
DATE NUMERO OBJET DÉCISION DU CONSEIL
17/02/2023 DE_2023_001
ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE
D’ŒUVRE DE L’OPERATION
RESTRUCTURATION DE L’ILOT MAIRIE
ECOLE-MATERNELLE
Adoptée à
l’unanimité
17/02/2023 DE_2023_002
PRESENTATION DE L’OPERATION
RESTRUCTURATION DE L’ILOT MAIRIE
ECOLE-MATERNELLE PAR M. METRICH,
ARCHITECTE
Le Conseil
Municipal a donné
acte de cette
présentation
17/02/2023 DE_2023_003
DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA
DETR (DOTATION D’EQUIPEMENT DES
TERRITOIRES RURAUX)
Adoptée à
l’unanimité
17/02/2023 DE_2023_004
DEMANDE DE SUBVENTION 2023 AU GIP
OBJECTIF MEUSE POUR LES TRAVAUX DE
RESTRUCTURATION DE L’ILOT MAIRIE ECOLE
MATERNELLE
Adoptée à
l’unanimité
17/02/2023 DE_2023_005
DEMANDE DE SUBVENTION 2023 AU
DEPARTEMENT DE LA MEUSE POUR LES
TRAVAUX DE RESTRUCTURATIONS DE L’ILOT
MAIRIE ECOLE MATERNELLE
Adoptée à
l’unanimité
17/02/2023 DE_2023_006 DEMANDE DE SUBVENTIONS 2023 AU TITRE DE LA DOTATION DES AMENDES DE POLICE Adoptée à l’unanimité
17/02/2023 DE_2023_007
AVENANT N°1 DE REGULARISATION AU LOT
3 (ECLAIRAGE) DU MARCHE DE LA
REQUALIFICATION DE LA PLACE DE LA
MAIRIE ET DES ABORDS DE L'EGLISE
Adoptée à
l’unanimité
17/02/2023 DE_2023_008
AVENANT N°2 AU MARCHE FOURNITURE,
INSTALLATION ET MAINTENANCE D'UN
SYSTEME DE VIDEOPROTECTION
Adoptée à
l’unanimité
17/02/2023 DE_2023_009 ACQUISITION DE PARCELLES DE TERRAIN APPARTENANT A M. Hervé VANOLA Adoptée à l’unanimité
17/02/2023 DE_2023_010
RESTITUTION AUX FERMIERS DES
DEGREVEMENTS POUR PERTES DE RECOLTES
DUES A LA SECHERESSE 2022
Adoptée à
l’unanimité