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Procès Verbal - 1784102561 AFFICHAGE 06 07 2026
Document publié le Lundi 6 juillet 2026 par la commune de Fains-Véel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1784102561 AFFICHAGE 06 07 2026)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Éducation,
Département de la Meuse
COMMUNE DE FAINS-VEEL
REUNION PUBLIQUE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire le lundi 06 juillet 2026 à 18h30 à
la Mairie de Fains-Véel avec l’ordre du jour suivant :
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 avril 2026, Tarifs année scolaire 2026/2027 (Restauration scolaire - Garderie périscolaire - École de musique) et campagne d’affouages 2026,
Facturation aux communes (Scolarisation des enfants non-résidents - Année scolaire 2025/2026),
Attribution des subventions 2026 aux associations,
Complément à la ligne de trésorerie – Souscription d’emprunts,
Avenant n°1 lot n°1 du marché d’extension halte-garderie et restructuration école maternelle / mairie de Fains-Véel,
Avenant n°2 lot n°13 du marché d’extension halte-garderie et restructuration école maternelle / mairie de Fains-Véel,
Renouvellement de l’adhésion à A.N.C.V. (Agence Nationale des Chèques Vacances),
Adhésion à l’Association de lutte contre les frelons asiatiques,
Adhésion au service R.G.P.D. (Règlement Général des Protections des Données) du centre de gestion de la Meuse,
Adhésion à l’association des communes forestières,
Mandat à l’ONF pour la facturation dématérialisée des ventes de bois relevant du régime forestier au nom de la commune,
Publication des transactions foncières 2025,
Information sur les marchés publics 2025,
Information sur la formation des élus sur l'exercice 2025,
Information : Rapport d’activité 2025 de la Communauté d’Agglomération.
Le Maire,
Gérard ABBAS