Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cm2016 0
Compte-Rendu - CM22sept 0
Compte-Rendu - CM22sept 0
Compte-Rendu - CM20220216 affichage 0
Compte-Rendu - CM20220216 affichage 0
Conseil Municipal - CM 20150129 0
Conseil Municipal - CM 20150129 0
Compte-Rendu - CRCM29032014 0
Compte-Rendu - CM20170518 0
Compte-Rendu - CM20170309d 0
Déliberation - cm2016 0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Germigny-des-Prés.
Lien du pdf (Déliberation - cm2016 0)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Environnement,
Département
du
Loiret
— Arrondissement
d'Orléans
— Canton
de
Sully
sur
Loire
COMMUNE
DE
GERMIGNY
DES
PRES
Compte
rendu
de
la séance
du
conseil
municipal
du
21
janvier
2016
Fiche
de
présence
:
Nom
prénom
Présent
Nom
prénom
Présent
Nom
prénom
Présent
BERTHON
Patrick
X
DUBUS
Jean
X
PERONNET
Mireille
X
BOULLIER
Jean
Pierre
X
GESSAT
Gilbert
X
SCHEEPERS
Annick
X
CALLEGARI
Isabelle
X
GUVYONNET
Jean
Pierre
AE
: THION
Denis
X
CHEVALLIER
Philippe
X
HEMELSDAEL
Philippe
X
THUILLIER
Philippe
X
DUBUC
Gérard
X
MAGNIN
Chrystèle
X
VOISE
Yannick
X
Secrétaire
de
séance
: Gilbert
GESSAT
ORDRE
DU
JOUR
1.
Désignation
secrétaire
de
séance
2.
Validation
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
18
novembre
2015
3.
Réunions
extérieures
e
Communauté
de
Communes :
i.
Bureau
et conseil
communautaire
: le Conseil
communautaire
a délibéré
contre
une
fusion
à 3
communautés
de
communes
et pour
une
fusion
à 2 communautés
de
communes
voire
à 2
élargie.
Les
dossiers
continuent
d’avancer.
Monsieur
le maire
nous
dresse
le bilan
des
projets
en
cours :
e
Le
centre
aquatique :
il ferme
le
17
avril
prochain
et pendant
plus
d’un
an.
e
La
vidéo
protection
: début
de
l’appel
d’offres
en
mars
2016
pour
une
finalité
à
l’automne.
e
Inauguration
de
la médiathèque
d’Ouzouer
le 28 janvier
prochain.
e
SIBB
: dans
le cadre
de
la loi NOTRe,
les
syndicats
des
affluents
de
la Loire
sont
amenés
à
disparaître.
Proposition
de
créer
un
« super
» syndicat
des
affluents
de
la Loire.
Le
SIBB
estime
que
ce
nouveau
syndicat
ne
garantirait
plus
la proximité
et propose
la dissolution
du
SIBB
pour
une
reprise
de
la compétence
par
la future
communauté
de
communes
Val
d’Or
et Forêt/Sullias,
compétence
déjà
exercée
par
le Sullias.
Le
préfet
du
Loiret
propose
différentes
options
aux
communes
: soit
de
fusionner
avec
un
autre
syndicat
ou
de
le dissoudre
pour
qu’il
soit repris
dans
les
compétences
de
la nouvelle
communauté
de
communes.
Le
conseil
municipal
de
Germigny
s’aligne
sur
la décision
du
syndicat
de
la Bonnée.
Délibération
2016-04
°
_Approlys
: présentation
du contrat
électricité
effectif depuis
1” janvier
2016.
Fournisseur
: ENGIE
°
_ERDF
sur
la CCVOF
: Monsieur
Gessat
a assisté
à une
réunion
organisée
par
ERDF
dont
l’objectif
était
de
dresser
le bilan
des
incidents
et investissements
2015
sur
les
8 communes
de
la
communauté
de
communes.
e
Loire
à Vélo
: Monsieur
Gessat
fait Le bilan
de
la réunion
de
la Loire
à vélo.
Visiblement,
la
fréquentation
des
parcours
est bien
plus
importante
(+
13%).
Il ressort
que
les touristes
sont
en
majorité
des
français
et qu’ils
dépensent
en
moyenne
25
à 30
€ par jour.
e
Pays
: Monsieur
Dubuc
a assisté
à la réunion
du
pays
qui
fait état
de
l’exercice
passé.
e
SYCTOM
: Madame
Peronnet
informe
l’assemblée
que
c’est
la société
Terralia
qui
a la gestion
des
traitements
des
déchets
et son
enfouissement.
e
SICTOM
: Madame
Peronnet
précise
qu’elle
était présente
à la réunion
du
Sictom
pour
la mise
en
place
de
la redevance
incitative.
Le
bilan
est le suivant
(64
délégués
présents):
i.
Pour
le vote
de
la tarification
incitative
(53
votes
pour,
10
contre
et
1 abstention)
ii.
Pour
le vote
de
la redevance
incitative
(40
votes
pour,
22
contre,
2 nuls)
La
mise
en
place
sera
effective
au
1° janvier
2017.
Il est prévu
pour
2016,
une
facturation
à
blanc.
CM
20160121.doc e
SEA
SMAGY
: Monsieur
Thion
informe
le conseil
que
la prochaine
réunion
est prévue
mi
février.
Le
syndicat
met
en place
un
règlement
hygiène
et sécurité,
les
procédures
grand
froïd
et
fortes
chaleurs.
La
réunion
de
lancement
du
document
unique
est prévue
le 22 janvier.
Il précise
d’autre
part
qu’un
courrier
a été
distribué
aux
usagers
de
l’assainissement
collectif
pour
les
sensibiliser
aux
lingettes
bio
dégradables
jetées
qui
bloquent
le fonctionnement
des
pompes.
4.
réunions
commissions
depuis
le dernier
CM :
e
communication
: Monsieur
le
Maire
remercie
et
félicite
les
membres
de
la
commission
communication
pour
le diaporama
lors
des
vœux
du
maire.
Excellents
retours
e
urbanisme
: 5 candidatures
ont
été
reçues
pour
le projet
du
PLU.
(ECMO /
Biotope,
BIOS
/
MORELON
/ VELCHE,
RAGEY
/ ECOGEE,
CDHU
, Régis
GULLON).
ECMO/Biotope
et
Morellon/Velche/BIOS,
dont
les
dossiers
se
détachent,
ont
été
auditionnés
en janvier.
A
notes
égales,
proposition
de
la commission
(avec
support
AMO
ANTEA)
de
retenir
le cabinet
Morellon
qui
paraît
mieux
répondre
à notre
particularité
: ABF,
Loire
à Vélo,
Natura
2000,
zone
UNESCO,
zones
agricoles,
zones
humides.
Montant
du
devis:
24
988
€ HT.
Délibération
2016-
01
5.
projets
&
travaux
en
cours :
e
Entretien
des
ponts :
i.
Pont
de
Bonneau :
il ne
reste
plus
que
l’enrobé
à faire.
Prévision
pour
février
ou
mars
en
fonction
de
la météo.
L’entreprise
groupera
avec
des
travaux
prévus
sur
la
commune
de
St Benoit.
ii.
Défense
incendie
: les travaux
ont
démarré
à différents
endroits
de
la commune.
ii.
Accessibilité
: l’AD’AP
a été
validé
par
la préfecture.
La
commune
a reçu
les
devis
pour
les
travaux
2016
et souhaite
engager
l’opération
et demander
les
subventions
(DETR,
Pays
et CCVOF).
Délibération
2016-07.
Il faudra
envisager
des
appels
d'offres
pour
la plomberie
et le béton
désactivé.
e
Déplacement
transfo
ERDPF
: la commission
travaux
a rencontré
courant janvier
les habitants
concernés
par
ces
travaux.
Une
convention
sera
signée
avec
l’entreprise
qui
réalisera
les travaux
d’enfouissement.
Un
premier
devis
a été
reçu
pour
l’éclairage.
Des
appels
d’offres
seront
à
faire
après
consultation
de
l’ABF.
Une
réunion
de
coordination
est prévue
le 3
février
prochain.
e
Aménagement
Grand
Clair
: Monsieur
le maire
explique
au
conseil
que
pour
mener
le projet
d’aménagement
de
la zone
du
grand
clair,
des
subventions
sont
à demander
auprès
du
Pays,
de
l’Europe
(programme
Leader)
et de
la réserve
parlementaire
- délibération
2016-02
Madame
Peronnet
précise
le parcours
historico
touristique ;
il s’agit
d’une
boucle
qui
démarre
au
Préau
de
l’oratoire,
atelier
communal,
aire
de
camping
car,
plaine
du
grand
clair
et l’oratoire.
6.
Délibérations : e
Service
médical
du
Centre
de
Gestion
: convention
à renouveler
auprès
du
centre
de
gestion.
Délibération
2016-03
e
Adhésion
au
CAUE
pour
2016
: montant
112.95
€ - Délibération
2016-05.
Monsieur
le maire
rappelle
à l’assemblée
que
ce
service
est ouvert
aux
collectivités
mais
également
aux
particuliers.
e
Tarifs
2016
: Monsieur
le Maire
propose
aux
membres
d’étendre
la participation
accordée
aux
collégiens
dans
le cadre
des
sorties
scolaires
et de
participer
pour
les
lycéens
de
la commune.
Le
conseil
accepte
les mêmes
modalités
déjà
mises
en
place
(8€
par jour
et par
enfant
avec
un
maximum
de
10 jours
dans
l’année).
Délibération
2016-06
7.
Personnel
:
e
À
Quillerier
a demandé
et obtenu
sa mutation
dans
une
collectivité
voisine.
e
Document
unique
(prévention
des
risques)
: la réunion
de
lancement
est le 25 janvier.
Correspondant
collectivité
: E
Mallet
CM
20160121.doc e
Entretiens
individuels
ont
été
réalisés
début
janvier.
8.
Informations
diverses :
e
Fête
du
bois
est prévue
les
2 et 3
septembre
2017
à Dampierre.
e
Monsieur
le maire
a eu
une
demande
sous
forme
de
pétition,
des
administrés
domiciliés
sur
le
hameau
de
la Prieurée
pour
obtenir
un
meilleur
débit
ADSL.
Monsieur
le maire
s’est
renseigné
auprès
du
conseil
départemental
pour
une
montée
en
débit.
Il semble
que
rien
ne
soit
prévu
avant
2018.
La
seule
solution
à l’heure
actuelle,
envisageable
pour
ce type
de
problème,
est un
abonnement
par
satellite,
qui
est en partie
pris
en
charge
par
le département.
La
séance
est
levée
à 21h15
CM
20160121.doc