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Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Saint-Denis-de-l'Hôtel.
Lien du pdf (Déliberation - 026 2024 SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS 1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
Ainsi fait et délibéré le jour, mois et an ci-dessus.
Pour extrait certifié conforme.
A Saint-Denis-de-l’Hôtel, le 21 mars 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
SÉANCE DU 21 mars 2024
SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L.2121-29, Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations,
Vu le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 pris pour application de l'article 10 de la loi précitée et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques,
Considérant que le budget primitif 2024 prévoit un montant global de subventions au bénéfice des associations, Vu l'avis favorable de la commission « Sports » réunie le lundi 29 janvier 2024 et de la commission « Culture » réunie le lundi 22 janvier 2024,
Vu l’avis favorable de la Commission Finances réunie le 12 mars 2024,
Vu la présentation en Commission Générale le 14 mars 2024,
ASSOCIATIONS SPORTIVES DIONYSIENNES
Associations Proposition de la commission Jargeau Saint-Denis Football Club 9 300,00 €
Association Gym Danse 2 700,00 €
A.M.S.D. Basket 8 000,00 €
Club de Badminton -
Escrime 5 000,00 €
Judo Club 6 600,00 €
Tennis Club -
Arts Martiaux Budo 300,00 €
Activités Roller 450,00 €
Amicale Boules 150,00 €
Saint-Denis-de-l'Hôtel Cyclisme 5 000,00 €
Air Model Club Loiret 400,00 €
Compagnie des Archers Dionysiens 600,00 €
USEP 500,00 €
Total 39 000,00 €
DÉLIBÉRATION
N° 026-2024
Nomenclature : 7.5.1
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents : 17
Votants : 21
Date de la convocation :
15/03/2024
Date de l’affichage :
02/04/2024
L'an deux mille vingt-trois, le 21 mars 2024 à 20 h 30, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués le 15 mars 2024, se sont réunis sous la présidence de Arnauld MARTIN, Maire, salle du Conseil Municipal en Mairie.
Étaient présents : MARTIN Arnauld (Maire), ROUMEGAS-PORCHE Anne (1e Adjointe), BEHANZIN Franck (2e Adjoint), ROBLIN Appoline (3e Adjointe), VIEILLEDENT Jean-Philippe (4e Adjoint), MOREL Marylène (5e adjointe), JOULIN Carole (conseillère déléguée), VINCENT Christelle (conseillère déléguée), BOUCHER Anne, DERY Christian, DESCHAMPS Séverine (conseillère déléguée), BRUANDET Bernadette, GADOIS Jérémy, LE METAYER Pascal, RAGU Patrick, CANNONE Félicita, NISOL-BERNOIS Bruno
Absents excusés : CARO Frédérique ayant donné pouvoir à MARTIN Arnauld (Maire), GAIGNARD Grégory ayant donné pouvoir à DESCHAMPS Séverine, PITON Fabrice ayant donné pouvoir à ROBLIN Appoline, DURIN François ayant donné pouvoir à NISOL-BERNOIS Bruno
Absents : MICHENET Sébastien, SLIMANI Brahim
Secrétaire de séance : NISOL-BERNOIS Bruno Ainsi fait et délibéré le jour, mois et an ci-dessus.
Pour extrait certifié conforme.
A Saint-Denis-de-l’Hôtel, le 21 mars 2024
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents : 17
Votants : 21
Date de la convocation :
15/03/2024
Date de l’affichage :
02/04/2024
DÉLIBÉRATION
N° 026-2023
Nomenclature : 7.5.1
AUTRES ASSOCIATIONS DIONYSIENNES
Associations Proposition de la commission
A.C.A.D.M.G. 200,00 €
APPRENDRE 500,00 €
TRAC -
Association des pêcheurs de la Fosse aux Blancs 500,00 €
Amicale des Seniors Dionysiens 3 500,00 €
Jardins Familiaux des Bellebats 300,00 €
Société d’horticulture 600,00 €
Agir Pour L'avenir 600,00 €
Les Mains Agiles 800,00 €
Association des Anciens Elèves 900,00 €
Familles Rurales 300,00 €
Le Souvenir Français 150,00 €
Les Petits Dionysiens 300,00 €
Club Petit Pierre 200,00 €
Patch o Fil 350,00 €
Aéroclub Orléans-Loiret 800,00 €
Association pêche « Etang Le Moulin » 200,00 €
Total 10 200 €
ASSOCIATIONS EXTERIEURES
Associations Proposition de la commission
HUMANITAIRE
Secours Populaire 50,00 €
SOCIAL
Hôpital de Sully-sur-Loire - CLIC 100,00 €
PEP45 50,00 €
APF France Handicap 50,00 €
NATURE
Loiret Nature Environnement 50,00 €
SANTE
Fédération des aveugles de France – Val de Loire 100,00 €
DIVERS
UCPS 50,00 €
Section Jeunes sapeurs-pompiers de Jargeau 200,00 €
Total 650,00 € Ainsi fait et délibéré le jour, mois et an ci-dessus.
Pour extrait certifié conforme.
A Saint-Denis-de-l’Hôtel, le 21 mars 2024
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents : 17
Votants : 21
Date de la convocation :
15/03/2024
Date de l’affichage :
02/04/2024
DÉLIBÉRATION
N° 026-2023
Nomenclature : 7.5.1
ASSOCIATIONS CONVENTIONNEES
Associations Proposition de la commission
Ancre et Loire 3 000,00 €
Union Musicale 52 000,00 €
Jumelages SDH 500,00 €
Comité des Fêtes 12 000,00 €
Aterra 500,00 €
Total 68 000,00 €
ASSOCIATIONS SCOLAIRES
Associations Proposition de la commission
Coopérative Scolaire Maternelle (Fonctionnement) 1 100,00 €
Coopérative Scolaire Maternelle (Projet classe de découverte poney, projet fresque) 9 360,00 €
Coopérative Scolaire Elémentaire (Fonctionnement) 1 800,00 €
Coopérative Scolaire Elémentaire (Classe de découverte Sables d’Olonnes) 14 OOO,00 €
Total 26 260,00 €
Après avoir entendu le rapport exposé en séance,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré 18 voix POUR et 3 ABSENTIONS (Monsieur Christian DERY membre du bureau de l’Amicale Boules ne prend pas part au vote de la subvention en faveur de l’amicale Boule, Séverine DESCHAMPS (membre du bureau du Comité des Fêtes) ne prend pas part au vote de la subvention en faveur du Comité des Fêtes, Christelle VINCENT ne prend pas part au vote pour la subvention de l’école de musique.
DECIDE d’attribuer et verser aux associations les subventions 2024 pour un montant total de 117 850 € telles que proposées ci-dessus,
DECIDE d’attribuer et verser aux coopératives scolaires Elémentaire et Maternelle les subventions 2024 pour un montant total de 26 260 €,
PRECISE que cette dépense sera imputée à l’article 6574 « subvention de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé » du budget communal 2024.
Le Maire Le secrétaire de séance Arnauld MARTIN Bruno NISOL-BERNOIS