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Déliberation - 20 2023 Subventions AUX Associations 2023
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Saint-Denis-de-l'Hôtel.
Lien du pdf (Déliberation - 20 2023 Subventions AUX Associations 2023)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité, Démocratie,
Ainsi fait et délibéré le jour, mois et an ci-dessus.
Pour extrait certifié conforme.
A Saint-Denis-de-l’Hôtel, le 30 mars 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
SÉANCE DU 30 MARS 2023
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS EXERCICE 2023
Exposé des motifs :
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L.2121-29, Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations,
Vu le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 pris pour application de l'article 10 de la loi précitée et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques,
Considérant que le budget primitif 2023 prévoit un montant global de subventions au bénéfice des associations, Vu l'avis favorable de la commission « Sports » réunie le 12 janvier 2023 et de la commission « Culture » réunie le 24 janvier 2023,
Vu l’avis favorable de la Commission Finances réunie le 14 mars 2023,
Vu la présentation en Commission Générale le 20 mars 2023,
ASSOCIATIONS SPORTIVES DIONYSIENNES
Associations Proposition de la commission
Jargeau Saint-Denis Football Club 9 300,00 €
Association Gym Danse 2 700,00 €
A.M.S.D. Basket 8 000,00 €
Club de Badminton 400,00 €
Escrime 5 000,00 €
Judo Club 6 000,00 €
Tennis Club 4 000,00 €
Arts Martiaux Budo 300,00 € + 840,00 € sub except(*)
Activités Roller 500,00 €
Amicale Boules 200,00 €
Saint-Denis-de-l'Hôtel Cyclisme 5 000,00 € + 1000,00 € sub except(*)
Air Model Club Loiret 300,00 €
Compagnie des Archers Dionysiens 600,00 €
Les Usepiens de Saint-Denis 500,00 €
Total 44 620,00 €
(*) Versement d’une subvention exceptionnelle sur présentation des justificatifs relatifs à la tenue des manifestations
DÉLIBÉRATION
N° 0020-2023
Nomenclature : 7.5.3
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents : 18
Votants : 22
Date de la convocation :
23/03/2023
Date de l’affichage :
06/04/2023
L'an deux mille vingt-trois, le 30 mars à 20 heures 30, le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie sous la présidence de M. Arnauld MARTIN, Maire.
Étaient présents : MARTIN Arnauld (Maire), ROUMEGAS-PORCHE Anne (1ère Adjointe), BEHANZIN Franck (2e Adjoint), ROBLIN Appoline (3e Adjointe), VIEILLEDENT Jean- Philippe (4e Adjoint), DUBLE Florien (5e Adjoint), MOREL Marylène (6e adjointe), JOULIN Carole, BRUANDET Bernadette, DERY Christian, BOUCHER Anne, LE METAYER Pascal, VINCENT Christelle, DESCHAMPS Séverine, GADOIS Jérémy, DURIN François, CANNONE Félicita, NISOL-BERNOIS Bruno
Absents excusés : Frédérique CARO ayant donné pouvoir à Appoline ROBLIN, Grégory GAIGNARD ayant donné pouvoir à Séverine DESCHAMPS, Sébastien MICHENET ayant donné pouvoir à Franck BEHANZIN, Fabrice PITON ayant donné pouvoir à Arnauld MARTIN
Absents : Brahim SLIMANI
Secrétaire de séance : Bernadette BRUANDET Ainsi fait et délibéré le jour, mois et an ci-dessus.
Pour extrait certifié conforme.
A Saint-Denis-de-l’Hôtel, le 30 mars 2023
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents :18
Votants : 22
Date de la convocation :
23/03/2023
Date de l’affichage :
06/04/2023
DÉLIBÉRATION
N° 0020-2023
Nomenclature :7.5.3
AUTRES ASSOCIATIONS DIONYSIENNES
Associations Proposition de la commission
A.C.A.D.M.G. 150,00 €
APPRENDRE 400,00 €
TRAC 300,00 €
Association des pêcheurs de la Fosse aux Blancs 500,00 €
Amicale des Seniors Dionysiens 3500,00 €
Jardins Familiaux des Bellebats 200,00 €
Société d’horticulture 600,00 €
Agir Pour L'avenir 550,00 €
Les Mains Agiles 900,00 €
Association des Anciens Elèves 600,00 €
Familles Rurales 300,00 €
Le Souvenir Français 150,00 €
Les Petits Dionisyens 300,00 €
Aéro club Orléans-Loiret 650,00 €
Association pêche « étang Le Moulin » 150,00 €
Total 9 250,00 €
ASSOCIATIONS EXTERIEURES
Associations Proposition de la commission
HUMANITAIRE
Secours Populaire 50,00 €
SOCIAL
Hôpital de Sully-sur-Loire - CLIC 150,00 €
PEP45 50,00 €
Prévention routière 50,00 €
APF France Handicap 50,00 €
NATURE
Loiret Nature Environnement 50,00 €
SANTE
Ligue Contre le Cancer 100,00 €
France Alzheimer 100,00 €
Fédération des aveugles de France – Val de Loire 100,00 €
ENFANCE/SCOLAIRE
GPIC du collège du Clos Ferbois de Jargeau 100,00 €
DIVERS
UCPS 50,00 €
Section Jeunes sapeurs-pompiers de Jargeau 200,00 €
Total 1 050,00 € Ainsi fait et délibéré le jour, mois et an ci-dessus.
Pour extrait certifié conforme.
A Saint-Denis-de-l’Hôtel, le 30 mars 2023
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents :18
Votants : 22
Date de la convocation :
23/03/2023
Date de l’affichage :
06/04/2023
DÉLIBÉRATION
N° 0020-2023
Nomenclature :7.5.3
ASSOCIATIONS CONVENTIONNEES
Associations Proposition de la commission
Ancre et Loire 500,00 €
Union Musicale 42 900,00 €
Jumelages SDH 500,00 €
Comité des Fêtes 11 000,00 €
Aterra 500,00 €
Total 55 400,00 €
ASSOCIATIONS SCOLAIRES
Associations Proposition de la commission
Coopérative Scolaire Maternelle (Fonctionnement) 1 100,00 €
Coopérative Scolaire Maternelle (Projet Voyage en
Musique) 3 500,00 €
Coopérative Scolaire Elémentaire (Fonctionnement) 1 800,00 €
Coopérative Scolaire Elémentaire (Classe Voile Ile
Charlemagne) 1 500,00 €
Total 7 900,00 €
Il est rappelé que Christian DERY (membre du bureau de l’Amicale Boules) ne prend pas part au vote de la subvention en faveur de l’amicale Boule,
Christian DERY (membre du bureau du Comité des Fêtes) ne prend pas part au vote de la subvention en faveur du Comité des Fêtes,
Après avoir entendu le rapport de Mme Anne ROUMEGAS-PORCHE,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré A 21 VOIX POUR et 1 ABSTENTION (Christian DERY) :
DECIDE d’attribuer et verser les subventions 2023 aux associations pour un montant total de 118 220 € telles que proposées ci-dessus,
PRECISE que cette dépense sera imputée à l’article 6574 « subvention de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé » du budget communal 2023.
Le Maire,
Arnauld MARTIN
Le secrétaire de séance,
Bernadette BRUANDET