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Déliberation - 32 23 attribution subventions associations annee 2023
Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Semoy.
Lien du pdf (Déliberation - 32 23 attribution subventions associations annee 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
Semoy
Conseillers en exercice : 23
REGISTRE DES DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 AVRIL 2023
L'an deux mille vingt-trois, le mercredi douze avril, à vingt heures, le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire, salle du Conseil Municipal à Semoy, sous la présidence de M. Laurent BAUDE, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 23
Date de la convocation du Conseil Municipal : 5 avril 2023
Présents :
Laurent BAUDE -— Patricia BLANC — Jean-Louis FERRIER — Christophe SARRE -— Chahrazede BENKOU NAVARRO — Hervé LETOURNEAU -— Jean- Paul LEGAL -— Elisabeth GUEYTE - Nathalie RODRIGUES -— Francis RODRIGUES — Linda LOISEL — Christelle LEGENDRE — Amandine LOUIS — Robert FENNINGER — Stéphanie HOUDAS — Anne-Sophie FABRE
Absents excusés : Sana CHENET-CHELDA - Philippe RINGUET — Olivier
MORAND — Rabah LOUCIF — Stéphanie DARDEAU — Hugo LEMAITRE -
Conseillers présents : 17
Pouvoirs : 6
Ont voté
Pour 23
Contre
Abstention
Martine AIME
Pouvoirs: Philippe RINGUET a donné pouvoir à Laurent BAUDE
Olivier MORAND a donné pouvoir à Hervé LETOURNEAU
Rabah LOUCIF a donné pouvoir à Jean-Louis FERRIER
Stéphanie DARDEAU a donné pouvoir à Linda LOISEL
Hugo LEMAITRE a donné pouvoir à Chahrazede BENKOU NAVARRO
Martine AIME a donné pouvoir à Stéphanie HOUDAS
Secrétaire de séance : Robert FENNINGER
32/23 — ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS — ANNÉE 2023
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que les subventions attribuées aux organismes de
droit privé doivent faire l’objet d'une délibération du Conseil Municipal. La commission des finances
réunie le 03 avril dernier, propose l'attribution de subventions aux associations suivantes, dont le
dossier de demande de subvention est complet. L'enveloppe attribuée pour les associations sportives
est de : 17 800 €.
Ceci étant exposé,
Vu l'avis favorable de la commission finances du 03 Avril 2023,
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
° D’ATTRIBUER les subventions aux associations suivantes pour l’année 2023 :
ASSOCIATIONS SEMEYENNES :
Libellé de l'association ne US
AAPES 650.00 € 650.00 €
AMICALE TAROT CLUB SEMOY 200.00 € 300.00 €
ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE USEP 240.00 € 240.00 €
CLUB ‘LE RAYON D'OR 1 100.00 € 1 100.00 €
COMITE DE JUMELAGE 2 400.00 € 2 400.00 €
COMITE DES FETES 9 000.00 € 9 000.00 €
COMITE DES FETES Feux d'artifice 4 500.00 € 000.00 €
LACIM COMITE LOCAL DE SEMOY 200.00 € 200.00 €
Page 1 sur 3 LADIES ET CIE COMPTENT LES XXX 150.00 € 150.00 €
LES AMIS DE LA BIBLIOTHEQUE 900.00 € 950.00 €
LES AMIS DE LA VIGNE 150.00 € 450.00 €
LOISIRS TAROT CLUB 80.00 € 80.00 €
SOULEILH'DOC 350.00 € 350.00 €
TOP SEMEYEN SCRABBLE 120.00 € 150.00 €
PLAISIR SANS COMPTER Ne souhaite pas de Ne souhaite pas de subvention subvention
SEMOY VILLE EN TRANSITION 1 100.00 € Ne souhaite pas de subvention
TOTAL 21 170.00 € 16 020.00 €
PLAISIRS SANS COMPTER subvention exceptionnelle « 20 ans » : 220.00 €
SOULEILH'DOC subvention exceptionnelle « 40 ans » : 430.00 €
ASSOCIATIONS SPORTIVES SEMEYENNES :
Libellé de l'association Subvention allouée Subvention proposée
en 2022 pour 2023
OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS 499.00 € 1 214.00 €
FOOTBALL CLUB SEMOY 3 972.00 € 4 741.00 €
SEMOY RANDONNEE 1 240.00 € 1 206.00 €
GYM SENIOR 916.00 € 612.00 €
AS BASKET DE SEMOY 2 462.00 € 1 639.00 €
TENNIS DE TABLE DE SEMOY 841.00 € 1 020.00 €
RUNNING SEMOY 456.00 € 291.00 €
TENNIS CLUB DE SEMOY 1 716.00 € 1 424.00 €
ASSOCIATION GYM DANSE DE SEMOY 2 209.00 € 2 173.00 €
SECTION DE GYMNASTIQUE VOLONTAIRE ET YOGA 1 123.00 € 1 175.00 €
ARTS MARTIAUX CHINOIS SEMOY 974.00 € 873.00 €
CLUB BADMINTON 885.00 € 1 191.00 €
SEMOY PETANQUE 207.00 € 241.00 €
TOTAL 17 500.00 € 17 800.00 €
Page 2 sur 3 AS BASKET DE SEMOY subvention exceptionnelle « 50 ans » : 594.00 €
BADMINTON subvention exceptionnelle « 10 ans » : 223.00 €
ASSOCIATIONS INTERCOMMUNALES :
Libellé de l'association Super D US
ADC-PG — CATM FLEURY -SEMOY — CHANTEAU 80.00 € 100.00 €
ASS CHORALE CHANTEMOY 440.00 € 440.00 €
ASS.DONNEURS SANG BENEVOLES 180.00 € 200.00 €
DELEGUE DÉPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE 50.00 € 50.00 €
FNACA FLEURY-SEMOY-CHANTEAU 80.00 € 100.00 €
HARMONIE ST MARC ST VINCENT Assoc. 300.00 € 300.00 €
LOIRET NATURE ENVIRONNEMENT 155.00 € 155.00 €
Chante Samy D'ORLEANS ET DU LOIRET section Fleury- 165.00 € 200.00 €
SMOC JUDO 280.00 € 300.00 €
TOTAL 1 730.00 € 1 845.00 €
Fait à Semoy, le 12 avril 2023
Le président de séance, Le secrétaire de séance,
Laurent BAUDE Robert FE
Envoi et réception en préfecture le : 2 5 AVR. 2073
Publié numériquement le : {] 2 MAI 2023
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le tribunal administratif d'Orléans peut être saisi par voies de
recours formé contre la présente délibération dans un délai de deux mois commençant à courir à compter de la plus tardive des dates suivantes :
- date de réception par le représentant de l'État dans le département pour contrôle de légalité
- date de publication et/ou de notification
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