Compte-Rendu - pmx5nul562yd4s2

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Compte-Rendu - pmx5nul562yd4s2 Document publié le Samedi 26 octobre 2024 par la commune de Saint-André-de-Majencoules. Lien du pdf (Compte-Rendu - pmx5nul562yd4s2)Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Justice et droit, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 23/09/2024

Convocation le 17/09/2024

Présents : ABRIC Bruno, BOISSON Christophe, BURTET Jean-Luc, NEGRIER Olivier, VAIRON Anne- Marie, PIERKOT Joanna, PIBAROT Jean-Claude, TRIAIRE Laurent, PIOCH Cédric, PORTALEZ Rémy, DESSALCES David, WINTER Delphine,

Absents excusés: BARNARD Simon,

Absent : LOISEAU Géraldine,

Approbation du précédent compte rendu.

1-: Emprunt renégocié

Monsieur le maire rappelle aux conseillers qu’un emprunt à taux variable avait été contracté en juillet 2022 et que la Caisse d'Epargne propose de le basculer à taux fixe.

Les conseillers votent à l’unanimité l’emprunt à taux fixe

2- : Maison Velez Pont d’Hérault

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il y a une erreur sur la parcelle section D cadas- trée n°438 situé à Pont d’Hérault (église).

En effet, cette parcelle est l’église de Pont d’Hérault dont une salle de bain appartenant à la proprié- taire limitrophe (parcelle D439) est cadastrée sur l’église.

Sur la parcelle cadastrée section D parcelle n°438, un lot appartient à Mme VELEZ (section D par- celle n°439) et un lot appartient à la Commune (parcelle section D n°438). Monsieur le maire propose que le prix de cession soit à titre gratuit, à l’euro symbolique mais qu’en contrepartie les frais de géomètre et de notaire soient pris en charge par les acheteurs. L'acheteur rénovera l’immeuble.

Les conseillers votent à l’unanimité pour la cession du lot de la parcelle D n°438 à tire gracieux.

3- : Ecole

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que les travaux de la création de la salle de classe et du préau sont terminés ils s’élèvent à 173 078.52€TTC.

Les travaux ont été achevés pour la rentrée des classes le 2 septembre. La pose des panneaux photovoltaïques sont également terminés.

Le versement des subventions a été demandé.

4-: Personnel école

Marie Claire est partie à la retraite début septembre, une personne a été embauchée pour la remplacer. Elle fait 51h25

Il manque un poste de 51h pour effectuer la garderie le ménage le soir à l’école mais aussi à la mairie et à la salle socioculturelle suite au départ d’une employée.

Il convient également de revoir la délibération du 22 juillet sur l’organisation du temps de travail, il faut modifier pour le service des écoles en précisant que le personnel est à temps non complet et pour le service technique pour Francis en précisant le nombre de semaine à 40h et à 32h. Les conseillers votent à l’unanimité pour les modifications de l’organisation du temps de travail.

5- : Vente de la prison

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que des personnes souhaitent acheter l’immeuble cadastré section E parcelle n°692 à M. CAMPREDON.

Il rappelle que la commune possède un cave d’environ 25m? désignée sous le lot 01.Le maire propose de vendre cette cave cadastrée lot 1 de la parcelle n° E 692 aux futurs acheteurs

afin d’éviter de créer une copropriété pour l’euro symbolique.

Les conseillers approuvent et votent à l’unanimité la vente de la prison pour l’euro symbolique.

6-: Extension ENEDIS Les Gravettes

Monsieur le Maire informe les conseillers qu’un administré a obtenu un permis de construire il y a longtemps

et il demande d’être raccordé à ENEDIS aujourd’hui.

La mairie doit payer l’extension pour amener l’électricité en limite de propriété.

La commune devra payer + ou- 8000€

7-: Pont de la Baraque

M. le Maire informe les conseillers que les travaux de réfection du pont de la Baraque n’ont pas commencés, que la mairie paye toujours la location de la passerelle piétonne. L’entreprise COFEX a sous -traité à l’entreprise SERRA, qui est juste venu reboucher certains trous. Elle devait revenir après les travaux de la route de Ganges

Les habitants de l’autre côté s’impatientent car les travaux n’avancent pas.

8 —: Festival du Vigan

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il a été contacté par le directeur du festival du Vigan pour organiser un concert dans l’église de Saint André de Majencoules pour le prochain festival en 2025.

9- : Maison en partage

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la SARL ELECTRAS titulaire du lot 11 Electricité de la maison en partage, a été mis en liquidation judiciaire par le jugement du Tribunal de Commerce de Nîmes le 04/09/2024 à compter du 04/03/2023

Des devis ont été demandés et nous avons obtenu qu’une réponse de la SARL VALETTE ET CALAZEL Le devis des travaux restant à effectuer s’élèvent à 40 148.301€HT soit 48 177.95€TTC. Les conseillers approuvent à l’unanimité pour le devis de SARL Valette Calazel

Il convient de modifier la délibération du 04/04/2024 au sujet de l’acte d’engagement de menuiseries inté- rieures effectuées par la Menuiserie Salery. Le montant s’élèvent à 17 881.20€TTC. Les conseillers approuvent à l’unanimité.

Le maire indique qu’il a reçu une demande d’avenant pour les architectes, après discussions, le vote est reporté.

10- : Critérium des Cévennes - 25 et 26 octobre 2024

Monsieur le Maire et M. Abric, Adjoint informent les conseillers que le rallye passera sur la com-

mune le vendredi 25 octobre.

Le départ sera après Camias, direction les 4 chemins et Mandagout.

Le maire avait proposé une spéciale vers Peyregrosse, mais l’ASA Hérault a préféré la spéciale Ca-

mias/Mandagout.

Des laisser-passer seront distribués aux habitants de Camias, la Rouvierette et St André.

11- : Visite du sénateur

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la visite du sénateur M. BURGOA le lendemain à 11h.

12- : Achat véhicule

Monsieur le Maire informe les conseillers qu’un employé a eu un accident de voiture avec le berlingot de la mairie fin août. Le véhicule est détruit et il convient de le changer. M. ABRIC, adjoint, a trouvé un Berlingo Dangel 4x4 d’occasion pour le remplacer.13 - : Eglise

Monsieur le maire remercie M. ABRIC, Adjoint, pour les travaux qu’il a effectué dans l’église pour colmater les fissures de l’église de St André. Une nacelle allant jusqu’à 11 m de hauteur a été louée. Un expert était venu voir les fissures et a constaté qu’elles n’avaient pas bougés depuis sa dernière visite.

14 - : Questions diverses

M. Laurent TRIAIRE signale un problème de chéneaux aux anciennes écoles du Rey.

Eglise de Pont d'Hérault : I faut rendre étanche l’extérieur de l’église car il y a des infiltrations avant de refaire les peintures.

Mas de Cluny : Monsieur le maire informe les conseillers de l’avancée des discussions avec la Coo- pérative Origine Cévennes. La SAFER maintient son offre à 550 000euros pour le rachat. La mairie avait proposé 625 000 euros pour favoriser la coopérative.

Certains conseillers évoquent la possibilité de proposer à la coopérative une location-vente ou un crédit-bail. A voir.

Monsieur le maire propose de voter pour savoir s’ils maintiennent l’offre à 625 000€. Vote : 1 1pour le maintien de l’offre et 1 abstention.

Réseau d'eau pluvial : une grille pour évacuer les eaux de pluie sera installée à l’entrée du village afin d’éviter que l’eau aille dans le parking du cimetière. Le parking sera goudronné prochainement.

Echo municipal : le maire propose de faire un petit écho pour informer la population des travaux effectués sur la commune. M. Laurent Triaire se propose de le rédiger et M. Cédric PIOCH de faire les photos.

Soirée Johny : une soirée est organisée dans la salle socio par le café le 5 octobre.

La séance est levée à 20h05.