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Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 12 juin 2025
Document publié le Jeudi 12 juin 2025 par la commune de Trébons-sur-la-Grasse.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 12 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Aménagement du territoire,
EXTRAIT
DU PROCÈS-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUIN 2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
12
juin
à
18h30,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Trébons-sur-la-Grasse,
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
en
séance
publique,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
John
STEIMER,
le Maire.
Président
: M.
John
STEIMER.
Présents
: MM.
Sébastien
NEROCAN,
Jean
ARHAINX,
Hervé
RAMONDA,
M
Angéla
CALMONT,
Sandrine
RAMPLOU,
Elodie
BROQUET.
Absents
excusés
: M"
Karine
LEYDIER,
M.
LAURENS
Didier.
Absente
: Mme
Muriel
CAZENEUVE
Procurations
: M"
Karine
LEYDIER
à M.
Jean
ARHAINX
M.
Didier
LAURENS
à M.
Sébastien
NEROCAN.
Un
scrutin
a eu
lieu,
a été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
: Mme
Elodie
BROQUET.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 10
Nombre
de
conseillers
présents
: 7
Nombre
de
conseillers
votants
: 9
Ouverture
de
la
séance
à
18h35.
Ordre
du
jour
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
21
mai
2025
a
été
approuvé
à
l'unanimité
par
les
membres
du
Conseil
Municipal.
e
Délibération
N°17-2025
portant
sur
la
révision
des
tarifs
relatifs
à la
restauration
scolaire
pour
l’école
maternelle
: Monsieur
le
Maire
fait
part
aux
membres
présents
du
conseil
municipal
de
la
décision
prise
par
la société
API
RESTAURATION
de
réviser
ses
tarifs
et d'appliquer
une
augmentation
de
1,60%
sur
le prix
TTC
des
repas
livrés
à la cantine
de
l'école
maternelle
de
Trébons-sur-la-Grasse.
DÉSIGNATION
PRIX
TTC
AU
1
SEPTEMBRE
2025
REPAS
MATERNELLE
3,485
€
REPAS
PRIMAIRE
3,619
€
REPAS
ADULTE
4,824
€
PIQUE-NIQUE
4,692
€
REPAS
FROID
3,619
€
GOUTER
0,736
€
Le
prix
sera
facturé
à 3,49
€ TTC
pour
les
enfants
fréquentant
la cantine
scolaire
de
l’école
maternelle
de
Trébons-sur-la-Grasse,
à compter
du
1°
septembre
2025.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le Maire
et en
avoir
délibéré,
approuve
cette
modification
avec
9 voix
pour,
0 voix
contre,
0 abstention. e
Délibération
N°18-2025
fixant
le
coût
des
pénalités
de
retard
à
la
garderie
: Monsieur
le
Maire
explique
aux
membres
présents
du
conseil
municipal
la nécessité
d’instaurer
des
pénalités
de
retard
à la
garderie
en
raison
d’abus
de
quelques
parents
qui
viennent
récupérer
leurs
enfants
après
18h30.
Par
respect
pour
le personnel
et l’organisation
mise
en place,
il est impératif de venir
chercher
les enfants
aux
horaires
précis
indiqués
dans
le
règlement.
En
cas
de
retard
abusif,
une
pénalité
de
25
€
sera
appliquée. Le
conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
et en
avoir
délibéré,
approuve
cette
modification
du
règlement
avec
9 voix
pour,
0 voix
contre,
0 abstention.
e Délibération
N°19-2025
portant
sur
le choix
d’un
prestataire
concernant
le projet
de
la
pose
des
panveaux
photovoltaïques
sur
le toit de
l’atelier
municipal:
Monsieur
le Maire
informe
les membres
présents
du
conseil
municipal
de
la
nécessité
d’installer
des
panneaux
photovoltaïques
sur
le
toit
de
l'atelier
municipal
afin
de
diminuer
le montant
des
factures
d’électricité
de
la commune.
Plusieurs
devis
ont
été
présentés,
après
études
des
dites
pièces,
le devis
le moins-disant
est retenu
:
- société
SAS
GREENENERGY—
505
rue Morhange
— ZA
les MONGES-
31450
DEYME
Le
montant
du
devis
s'élève
à
16
583,20
€
HT,
soit
19
899,84
€ TTC.
Le
financement
de
ces
opérations
est
prévu
au
BP
2025,
article
231
opération
236
de
la
section
d’investissement. Le
conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le Maire
et en
avoir
délibéré,
approuve
cette
modification
du
règlement
avec
9
voix
pour,
0 voix
contre,
0 abstention.
e
Réflexion
sur
l’éventuelle
mise
en
place
d’un
Plan
Local
d'Urbanisme
à
l’échelle
intercommunale
(PLUi)
: Monsieur
le Maire
fait
le point
sur
le contexte
de
la réflexion,
sur
son
état d’avancement
et sur
les
étapes
à venir.
e Conseil
d’école
le lundi
16 juin
à
18h30 à
la salle
des
fêtes
des
Varennes
: la commune
sera représentée
par
Mme
Elodie
BROQUET.
Questions
diverses :
- Une
réunion
du
PETR
aura
lieu
le
26
juin
à Labastide-d’Anjou
;
- Une
conférence
des
Maires
aura
lieu
le
1° juillet
2025
à
18h00
à Calmont
;
- Demande
de
subvention
pour
le projet
du
city
stade
: le dossier
est
complet,
une
réponse
à la demande
de
subvention
de
la commune
sera
rendue
fin juillet
par
l’agence
nationale
du
sport
(ANS)
;
- Fauchage
des
chemins
communaux
: fin
prévue
le
12
juin
soir ;
- Travaux
de
réfection
des
chemins
communaux
En
Peyrusse
et l’Esquille
: fin
prévue
le
12 juin
soir ;
- Courrier
de
remerciement
reçu
de
la
part
de
la
Fédération
Nationale
des
Anciens
Combattants
en
Algérie
de
Villefranche-de-Lauragais
pour
la subvention
communale
;
- Le
comité
des
fêtes
organise
la fête
de
la musique
le
21
juin
2025
;
- Courriel
de
l’association
des
maires
ruraux
qui
propose
une
visioconférence
le
25
juin
de
11h00
à
12h00
afin
de
comprendre
la nouvelle
loi
sur
le mode
de
scrutin
de
liste
paritaire
applicable
dans
les
communes
de moins
de
1000
habitants.
Clôture
de
séance
à 20h30.
Le
Maire
certifie
que
le procès-verbal
a été
affiché
à la Mairie
le
16 juin
2025.
La
secrétaire
de
séance.