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Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 04 juin 2024
Document publié le Mardi 4 juin 2024 par la commune de Trébons-sur-la-Grasse.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 04 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
EXTRAIT
DU
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04 JUIN
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
04 juin
à
18h30,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la commune
de
TREBONS
SUR
LA
GRASSE,
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
en
séance
publique,
à la mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
John
STEIMER,
le Maire.
Président
: M.
John
STEIMER.
Présents
: MM.
Sébastien
NEROCAN,
Hervé
RAMONDA,
Didier
LAURENS,
Jean
ARHAINX,
MP
Sandrine
RAMPLOU,
Angéla
CALMONT,
Élodie
BROQUET,
Karine
LEYDIER,
Muriel
CAZENEUVE.
Absent
excusé
: M.
Hervé
ROQUES.
Un
scrutin
a eu
lieu,
a été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
: Mme
Muriel
CAZENEUVE.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 11
Nombre
de
conseillers
présents
: 10
Nombre
de
conseillers
votants
: 10
Ouverture
de
la
séance
à
18h35.
Ordre
du
jour
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
02
mai
2024
a été
approuvé
à
l'unanimité
par
les
membres
du
Conseil
Municipal.
e Délibération
N°15-2024
portant
sur l’augmentation
du
tarif de
la restauration
scolaire
à compter
du
1°
septembre
2024
: Monsieur
le Maire
fait part
aux
membres
présents
du
conseil
municipal
de
la
décision
prise
par
la société
API
RESTAURATION
de
réviser
ses
tarifs
et d'appliquer
une
augmentation
sur
le prix
TTC
des
repas
livrés
à la cantine
de
l'école
maternelle
de
TREBONS
SUR
LA
GRASSE.
Repas
maternelle
: 3,43
€
Repas
primaire
: 3,562
€
Repas
adulte
: 4,749
€
Pique-nique
: 4,617
€
Goûter
: 0,725
€
Repas
froid
: 3,562
€
Le
conseil
municipal
vote
à l’unanimité
cette
proposition.
Le
nouveau
tarif pour
un
repas
d’un
élève
de
maternelle
s’élève
donc
à 3,43
€ TTC,
soit une
augmentation
de
2,76
%.
°
Délibération
N°16-2024
portant
sur
le
choix
de
prestataire
concernant
la
réparation
et
la
rénovation
du
mur
du
cimetière :
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
présents
du
conseil
municipal
de
la
nécessité
de
réparer
et
rénover
le mur
du
cimetière.
Il a été
demandé
à plusieurs
fournisseurs
de
présenter
une
proposition
de
prix
:
-
Société
LV
FACADES
ET
RENOVATION
pour
un
montant
de 20
436
€ HT
soit 24
523,20
€ TIC,
pour
la rénovation.
-__
Société
EURL
CORNEIL
MACONNERIE
RENOVATION
pour
un
montant
de
4030
€ HT
soit
4836
€ TTC,
pour
la réparation.
-__
Société
SBR
TOITURE
MACONNERIE
pour
un
montant
de
66
758,25
€
HT
soit
80
109,90
€
TIC,
pour
l’ensemble
réparation
et rénovation.
Après
étude
des
dites
pièces,
le conseil
municipal
délibère
et décide
à l'unanimité
de
retenir
le devis
le
moins
disant
de
la
société
LV
FACADES
ET
RENOVATION
pour
un
montant
de
20
436
€
HT
soit
24
523,20
€
TTC
pour
rénover
le
mur
du
cimetière
et
la
société
EURL
CORNEIL
MACONNERIE
RENOVATION
pour
un
montant
de
4030
€ HT
soit 4836
€ TTC
pour
réparer
le mur. Une
demande
de
subvention
sera
faite
auprès
du
conseil
départemental
de
la Haute-Garonne,
au
taux
le
plus
élevé.
Point
sur
la
mise
en
place
d’un
apport
volontaire
concernant
les
biodéchets:
une
commission
environnement
aura
lieu
le 20 juin
à la Communauté
de
Communes
de
Terres
du
Lauragais.
Préparation
des
élections
européennes
: président
du
bureau
de
vote
M
John
STEIMER,
secrétaire
Mme
Karine
LEYDIER
et les
membres
du
conseil
municipal
en
tant
qu’assesseurs.
Questions
diverses :
-
Dès
la
rentrée
prochaine,
l’État
paiera
à
nouveau
les
AESH
pendant
la
pause
méridienne,
pour
accompagner
les
élèves
en
situation
d’handicap
;
- La
fabrication
des
panneaux
pour
l’affichage
des
élections
européennes
a coûté
102,96
€TTC
;
- La
campagne
pour
les enrobés
(pour
boucher
les nids-de-poule)
a nécessité
3,4
tonnes
d'enrobé
à froid.
La
municipalité
demande
3
tonnes
supplémentaires
à
la
communauté
de
communes
Terres
du
Lauragais
;
- La
réfection
du
terrain
de
tennis
débute
cette
semaine ;
- Il va
falloir
procéder
au
remplacement
prévu
d'une
ATSEM
à partir
du
mois
de
septembre
pour
une
durée
d'au
moins
3 mois.
Clôture
de
séance
à
20h00.
Le
Maire
certifie
que
le procès-verbal a
été
affiché
à la Mairie
le 06 juin
2024.
À
ta se
rétaire
de séance.