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Convocation - Convocation CM
Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune de Châteauneuf-du-Rhône.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Budget, Banque,
CHATEAULRIAUS
|
L
gl U
N
E
Châteauneuf-du-Rhône, le 03/04/2025
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous prier d'assister à la réunion du Conseil Municipal le :
Mercredi 9 avril 2025 à 18h45*
en Salle du Conseil Municipal
*(présence souhaitée à 18h30)
Tout membre de l'assemblée peut être porteur d'1 pouvoir.
Ordre du jour :
Budget annexe du service de l’eau
1. Examen et vote du Compte Financier Unique du budget du service de l’Eau
2. Procès-Verbal de transfert de l’actif à la Communauté d'Agglomération — Service de l'Eau
Budget Principal de la commune :
3. Examen et vote du Compte Financier Unique du budget Principal
4. Intégration du résultat du budget du service de l’Eau au résultat du budget principal
5. Affectation du Résultat cumulé
6. Fixation des taux de la fiscalité directe locale
7. Examen et vote du budget prévisionnel 2025
8. Attribution d’une subvention au CCAS
9. Attribution d’une subvention à l'Association Foncière de Remembrement
10. Attribution de subventions aux associations 11. Attribution de subvention pour la maître E du réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) pour l’année 2025
12. Modification des tarifs communaux
13. Centre de Gestion de la Drôme — Convention Aide de Retour à l'Emploi
14 Centre de Gestion de la Drôme -— Convention unique
15. Garantie d’Emprunt —- SOLIHA — Acquisition/amélioration de 4 logements
16.Acquisition parcelle AC 170-AC 171 — AC 181
17. CNR -— Convention de superposition d'affectation n° 18001 — Avenant n° 1
18. Plan Local d'Urbanisme - Demande de droit de délaissement d’un emplacement réservé
19.Informations diverses
Le Maire,
Marielle FIGUET
KHRKE