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Compte-Rendu - 5 CR du 27 mai 2021
Document publié le Jeudi 27 mai 2021 par la commune d'Arcens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 5 CR du 27 mai 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 MAI 2021
Président : Monsieur GIROT Thierry.
Présents : Mesdames et Messieurs GIROT Thierry, COURTAULT Joëlle, CHAUSSINAND Laurent,
CHANUT Nathalie, CLAUZIER Brigitte, MARMEY Martine, RIBEYRE Jean-Claude, Mr
VIGNAL Lionel.
Absents excusés : ABEL Patricia, ROZE Aurélien, TALARON Nadège (pouvoir à Mme COURTAULT Joëlle).
La séance du Conseil Municipal est ouverte à 18 heures.
Désignation du secrétaire de séance : Monsieur RIBEYRE Jean-Claude est désigné secrétaire de séance.
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 15 avril 2021 : approbation à l'unanimité.
1)
2}
3)
4)
Ordre du jour
1) Convention d'intervention musicale en milieu scolaire
2) Révision du loyer de la SAS Cypack
3) PLU point d'étape (PADD, OAP)
4) Élections régionales et départementales : préparation des bureaux de vote
5} Questions diverses.
Convention d'intervention musicale en milieu scolaire
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le Syndicat Mixte Ardèche Musique et Danse propose
le renouvellement de la convention d'intervention musicale en milieu scolaire pour l’année 2021/2022.
Le Conseil Municipal, après délibération et vote à l'unanimité, donne son accord pour la signature de cette
convention engageant la commune à participer pour un montant de 600,00 €, correspondant à un forfait de 15 séances au cours de l’année scolaire 2021/2022.
Révision du loyer de la SAS Cypack
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la révision annuelle du loyer de la SAS Cypack n’a
pas été appliquée depuis la signature du bail à usage commercial au 31/03/2011.
Après en avoir délibéré à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide de ne pas réviser
les loyers de 2021 jusqu’à la prochaine date anniversaire du contrat, soit en avril 2022.
PLU point d'étape (PADD, OAP)
Monsieur le Maire porte à connaissance au conseil municipal les documents établis par le bureau d'études
IATE concernant le Projet d'Aménagement de Développement Durable et les Orientations d'Aménagement et de Programmation.
Il informe que ces documents seront également présentés lors de la réunion des publics associés (DDT,
PNR, VAL'EVRIEUX, SCOT) prévue le 1° juin prochain, conformément à la procédure d'élaboration d’un
PLU.
Élections régionales et départementales : préparation des bureaux de vote.
Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal les consignes données par la préfecture en
vue de la préparation des élections régionales et départementales.
Un point est fait également sur les disponibilités des assesseurs, au sein du conseil municipal, pour ces deux journées d'élections des 20 et 27 juin 2021 5} Questions diverses.
Les points suivants ont été abordés :
= Présentation par Monsieur Jean-Claude RIBEYRE, d’un diaporama sur l'historique des
propriétés des gîtes communaux de la commune.
= Demande de l’ACCA d’Arcens de l'installation d’un bac de déchets de venaison
“_ Déplacement du lieu de collecte Rue du Stade
Date du prochain conseil le 1% juillet 2021, à 18h.
La séance est levée à 21h.
Le Maire,
GIROT Thierry