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Conseil Municipal - 3CR du CM 5 mars 2021
Document publié le Vendredi 5 mars 2021 par la commune d'Arcens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 3CR du CM 5 mars 2021)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du vendredi 5 mars 2021
Président : Monsieur GIROT Thierry,
Présents : Mesdames et Messieurs GIROT Thierry, COURTAULT Joëlle, CHAUSSINAND Laurent, CLAUZIER Brigitte, MARMEY Martine, RIBEYRE Jean- Claude, ROZE Aurélien, TALARON Nadège, VIGNAL Lionel
Absents excusés : CHANUT Nathalie, pouvoir à Mme COURTAULT Joëlle, ABEL Patricia
Désignation du secrétaire de séance : MARMEY Martine
Ce Conseil Municipal se déroule à huis clos, compte tenu de la situation sanitaire actuelle.
Mr Le Maire demande l'autorisation au conseil d'ajouter un nouveau point à l’ordre du jour concernant une demande de subvention au PNR pour les travaux du jardin « le Pré-nouveau ». Accord est donné par le Conseil Municipal.
Ordre du jour
1) Subvention du conseil Départemental : Déneigement
2) Subvention coup de pouce PNR
3) Orientations budgétaires 2021 : Investissement.
4) Questions diverses.
1) Subvention du conseil Départemental : Déneigement 2020/2021
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal le règlement d'aide au déneigement des voiries communales et intercommunales adopté le 19 octobre 2009.
La nature des dépenses subventionnables porte sur l'achat de fournitures et les travaux de déneigement.
Le montant de la subvention est de 50% du cout TTC des travaux justifiés
Le conseil municipal après délibération et vote à l'unanimité donne son accord.
2) Subvention coup de pouce PNR
Demande de subvention « coup de pouce 2021 » au PNR des monts d’Ardèche, pour la dernière phase de restauration du « Jardin Clos du Pré nouveau » à Arcens.
Monsieur le Maire propose de solliciter, auprès du PNRMA une demande de subvention de 5k€. Cette subvention est destinée aux travaux de reconstruction du mur de clôture d'enclos coté exutoire et de la restauration de l’écluse en pierre sèche.
Le conseil municipal après délibération et vote à l'unanimité donne son accord. 3) Orientations budgétaires 2021 : Investissement.
Un déroulé des investissements prévisionnels qui devront être intégrés au budget 2021 est donné par M le Maire. I! précise qu'à ces futurs projets, il faudra vraisemblablement rajouter des travaux de consolidation d'un mur de soutènement à Massas. Le chiffrage de ces travaux est, à ce jour, en cours d'évaluations.
- Voirie : Goudronnage « Grand'rue ».
-__ Rénovation poteau incendie.
-_ Toiture Mairie.
- Eglise (moteur de la volée du clocher).
-__ Citerne à gaz du bâtiment Cypack (grillage et portillon).
-__ OPAH (participation communale).
-__ Jardin Clos du Pré Nouveau (dernière tranche de travail).
- PLU : fin de procédure (bureau d'étude et enquête publique).
-__ Régularisation cadastrale route de Mayas.
-__ Matériels techniques et informatiques.
- Cimetière : création d’un columbarium.
4) Questions diverses.
- Mrle Maire informe le conseil que l'Agence Régionale de Santé a donné son accord pour l'ouverture d’un centre de vaccination au Cheylard à partir du 09/03/2021.
-__ Date du prochain conseil le 15 avril 2021.
La séance est levée à 20h30.
Le Maire,
Thierry GIROT
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