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Ordre du Jour - ODJ CM 21 decembre
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Saint-Germain-en-Laye.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 21 decembre)
Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Banque,
Séance du conseil municipal
JEUDI 21 DECEMBRE 2023 – 20h
Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
ORGANISATION MUNICIPALE
- Démission / installation d’un conseiller municipal
- Modification des représentations dans les instances
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
- Rapports annuels d’activité – SIA – SIVOM – SICGP - SEY
VIE CULTURELLE
- Convention avec l’association « les Amis du Vieux Saint Germain » pour le musée Ducastel-Vera - Convention de financement Saint Germain en live / La CLEF 2023
ENFANCE
- Règlement intérieur des activités péri et extrascolaires
- Fusion de l’école maternelle Marcel Aymé et de l’école élémentaire Les Sources
JEUNESSE ET SPORTS
- Convention avec l’Office National des Forêts pour l’entretien du sentier sportif du petit parc
SOLIDARITE
- Convention de gestion et de financement du pass’ local 2024-2026
DEVELOPPEMENT DURABLE
- Identification et délimitation des zones d’accélération de production d’énergies renouvelables
URBANISME
- Régularisation foncière sur le tracé du tram 13 – rectification concernant la parcelle A 1486 - Lisière Pereire – acquisition d’un terrain du lot A1 pour la création d’un point d’apport volontaire
ACHAT ET PERFORMANCE
- Lancement d’une procédure de DSP pour l’exploitation de plusieurs parkings souterrains
RESSOURCES HUMAINES
- Convention relative aux missions du service de médecine préventive du CIG pour la Ville - Actualisation des postes de la collectivité FINANCES
- Mise en place d’une provision pour compte épargne temps
- Règlement budgétaire et financier
- Décisions modificatives
- Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales
- Tarifs municipaux
- Budget primitif
- Attributions de compensation définitives 2023 et provisoires 2024
- Répartition des crédits de subventions aux associations
- Demandes de subventions
QUESTIONS DIVERSES