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Ordre du Jour - ODJ CM 30 septembre 21
Document publié le Jeudi 30 septembre 2021 par la commune de Saint-Germain-en-Laye.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 30 septembre 21)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement, Humanitaire,
Séance du conseil municipal
JEUDI 30 SEPTEMBRE 2021 – 21h
Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
CITOYENNETÉ
- Budget participatif 2021 – déclaration des projets lauréats
VIE CULTURELLE
- Convention de coproduction du festival Saint-Germain en Live
- Charte d’adhésion annuelle au réseau Micro-Folie
- Avenant n° 2 à la convention avec La Villette et TremensS dans le cadre du Micro-festival - Avenant à la convention avec le Centre dramatique national de Nanterre-Amandiers - Convention de stockage d’œuvres d’art au musée Maurice-Denis
- Demande de subventions à la DRAC pour le musée municipal
JEUNESSE ET SPORTS
- Convention d’objectifs et de financement avec la CAFY pour l’espace de vie sociale Pierre-Delanoë
SOLIDARITÉ
- Conventions de partenariat clubs seniors
FINANCES
- Décisions modificatives
- Limitation de l’exonération de la taxe foncière
- Demandes de subventions – piste d’athlétisme et extension du chauffage urbain - Avenant à la convention de financement des travaux de reconstitution du Grand bassin
RESSOURCES HUMAINES
- Actualisation des postes de la collectivité
- Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du CIG
ESPACE PUBLIC
- Conventions avec l’ONF – glissières de sécurité de la fête des Loges et pistes cyclables forestières - Convention avec le Département pour l’entretien des abords du gymnase Philippe-Pivert
DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC
- SEMOP – avenant au contrat de vente de chaleur
- Quartier hôpital – convention de raccordement au réseau de chauffage urbain
URBANISME
- Approbation de la modification n° 1 du PLU
- Approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU - Désaffectation et déclassement du domaine public de la parcelle AC 402 - Actualisation du périmètre d’application du droit de préemption urbain - Lisière Pereire – promesse de vente du lot A1 à Domnis
- Réinstitution de la commission locale du Secteur patrimonial remarquable - Désignation d’un élu pour se prononcer sur une déclaration préalable intéressant M. le Maire
INTERCOMMUNALITÉ
- Procès-verbaux de mise à disposition de biens à la CASGBS – eau potable et assainissement
QUESTIONS DIVERSES