Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 27 03 26
Procès Verbal - PV CM 19 01 26
Déliberation - Deliberations approuvees 23 05 26
Procès Verbal - PV CM 28 01 2025
Déliberation - Deliberations approuvees 05 06 26
Procès Verbal - PV CM 10 04 26
Procès Verbal - PV du CM 26 08 25
Procès Verbal - PV CM 07 10 25 ok
Procès Verbal - PV CM 2020 05 26
Procès Verbal - 2020 05 26 CM PV
Procès Verbal - PV CM 23 05 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bovel.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 23 05 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Démocratie,
Coms
24474
PROCES-VERBAL DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
23
MAI
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt-trois
mai
à
neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
BOVEL,
légalement
convoqué
le
dix-huit
mai
deux
mille
vingt-six,
s'est
réuni,
à
la
salle
du
Conseil
Municipal
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
José
MERCIER,
Maire.
PRESENTS
:
M.:
José
MERCIER;
Jean-Michel
BOURREE;
Dominique
MOTEL;
Kevin
JOURDAN
;
Guillaume
CHAPEAU.
MMES:
Ingrid
GARDE;
Charlotte
YGER;
Françoise
AUBAUD;
Elodie
SAUFFISSEAU
; Patricia
TARNIER
; Josiane
LELIEVRE;
Laure
JAMAIN
Absents
excusés
:
Rolande
RICAUD
pouvoir
donné
à José
MERCIER
Benjamin
ROUSSEAUX
pouvoir
donné
à
Kevin
JOURDAN
Absents
:
Guillaume
CHAPEAU
arrivé
à
la
délibération
n°2026.05.37
Arnaud
GASNIER
Secrétaire
:
Kevin
JOURDAN
Nombre
de
conseillers
: 15
Nombre
de
présents
: 13
Nombre
de
votants
: 14
ORDRE
DU
JOUR
Adoption
du
procès-verbal
du
vendredi
10
avril
2026
Désignation
des
membres
de
la
CCID
Désignation
des
membres
de
la
commission
travaux
Modification
du
contrat
de
location
de
la
salle
polyvalente
particuliers
et
associations
5.
Modification
du
contrat
des
locaux
d'hébergement
Questions
diverses
:
- Premier
compte
rendu
du
travail
de
la
commission
vie
sociale
- Présentation
de
la
programmation
des
investissements
2026-2032
- Visite
des
locaux
BY =
Délibération
2026.05.34
ADOPTION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
10
AVRIL
2026
Avant
d'adopter
le
procès-verbal
de
la
séance
du
10
avril
2026,
le
Maire
informe
qu'il
a
été
demandé
par
le
contrôle
de
la
légalité
de
préciser
«
les
articles
1636
B
sexies
à
1636
B
undecies
et
1639
À
du
code
général
des
impôts
» sur
la délibération
2026.04.31
relative
aux
votes
des
taux
de
fiscalité
directe
locale.
Procès-verbal
—
Conseil
Municipal
du
23
mai
2026 Le
Conseil
Municipal
adopte
le
procès-verbal
de
la
séance
du
10
avril
2026
sans
autres
réserves
ni
remarques
comme
étant
fidèle
aux
débats
et
décisions
qui
ont
été
les
siens.
Vote
pour
: 13
Vote
contre
: 0
Abstention
: 0
Délibération
2026.05.35
CONSTITUTION
DE
LA
LISTE
A
PROPOSER
POUR
LA
COMMISSION
COMMUNALE
DES
IMPOTS
DIRECTS
(CCID)
il convient
de
constituer
une
liste
à
proposer
au
directeur
départemental
des
finances
publiques
afin
qu’il
puisse
désigner
les
commissaires
de
la Commission
Communales
des
impôts
directs.
Monsieur
le
Maire
propose
une
actualisation
de
la
liste
comme
tel:
Titulaires
Suppléants
1
Jean-Michel
BOURREE
Marie-Thérèse
CORMIER
2
Françoise
AUBAUD
Benoît
SOBKOWIAK
3
Ingrid
GARDE
Patricia
TARNIER
4
Elodie
SAUFFISSEAU
Xavier
DENIER
5
Bernard
BERTIN
Gilbert
HIGNET
6
Christian
DE
SALLIER
Pascal
DENIEL
7
Yvon
GICQUEL
Léone
BERNIER
8
Bruno
ALONSO
Benjamin
ROUSSEAUX
9
Arnaud
GASNIER
Olivier
QUERNEE
10
Alexandra
ROUXEL
Marion
BEAUVAIS
11
Vincent
FOURNET
Jean-Luc
LERAY
12
Ronan
BRUNEL
Daniel
BLAIN
Après
en
avoir
pris
connaissance,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de :
-
ACCEPTER
la
liste
proposée
à soumettre
au
directeur
départemental
des
finances
publiques.
- _
AUTORISER
le
maire,
ou
son
représentant,
à signer
toutes
les
pièces
relatives
à cette
affaire.
Vote
pour
: 13
Vote
contre
: 0
Procès-verbal
—
Conseil
Municipal
du
23
maï
2026 Abstention
: O
Délibération
2026.05.36
DESIGNATION
DES
REFERENTS
DE
LA
COMMISSION
TRAVAUX
Considérant
qu'il
convient
de
désigner
des
membres
la commission
travaux.
Cette
commission
a
pour
but
de
suivre
le déroulement
des
travaux
liés
aux
projets
engagés
et
de
participer
à
la finalisation
des
nouveaux
projets
avant
qu'ils
soient
présentés
au
conseil
municipal.
M.
Jean-Michel
BOURREE
;
M.
Kevin
JOURDAN
et
Mme
SAUFFISSEAU
Elodie
étant
les
premiers
conseillers
à s'être
porté
volontaire.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
de :
-
DESIGNER
M.
jean-Michel
BOURREE;
M.
Kevin
JOURDAN
et
Mme
SAUFFISSEAU
comme
référents
pour
toutes
les
réunions
liées
aux
travaux
sur
la commune.
Vote
pour:
13
Vote
contre
: 0
Abstention
: O
Arrivée
de
M.
Guillaume
CHAPEAU
Délibération
2026.05.37
MODIFICATION
CONTRAT
SALLE
POLYVALENTE
PARTICULIERS
—
ENTREPRISES
ET
CONTRAT
SALLE
POLYVALENTE
ASSOCIATIONS
Le
Maire
explique
qu’il
convient
de
séparer
le
contrat
des
particuliers
et
celui
proposé
aux
associations
afin
d'éviter
toutes
ambiguïté
tarifaire.
Les
tarifs
pour
les
particuliers
proposés :
Les
habitants
de
BOVEL
pourront
bénéficier
du
tarif préférentiel
seulement
dans
les
cas
où
ils loueront
la
salle
soit
pour
un
usage
personnel,
soit
pour
leurs
ascendants
(parents,
grands-parents)
et
leurs
descendants
(enfants,
petits-enfants).
Location
Habitant
Bovel
Habitant
hors
commune
Entreprise
1 soirée
(18h
—- 22h)
/
/
50
€ avec
ménage
obligatoire
2 jours
consécutifs
335
€
585
€
585
€
3 jours
consécutifs
495
€
635
€
635
€
nets
nu
645 €
785 €
785 €
Attention
: Toute
demi-journée
entamée
sera
due
: + 60
€
Procès-verbal
—
Conseil
Municipal
du
23
mai
2026 Les
tarifs
pour
les
associations
proposés :
.
Associations
_
Location
Associations
hors
commune
communales
1 journée
(de
9h00
à 09h00)
180
€
300
€
2 jours
consécutifs
335
€
585
€
3 jours
consécutifs
495
€
635
€
De
3
à 5 jours
consécutifs
645
€
785
€
Pour
toute
manifestation
EN
semaine,
la salle
sera
gratuite
en
journée (sauf
jours
fériés)
sous
réserve
de
la
disponibilité
de
la salle.
Attention
: Toute
demi-journée
entamée
sera
dûe
: +
60
€
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
de :
- __
ACCEPTER
les
contrats
comme
proposés
avec
leurs
tarifs
-
INFORMER
qu’il
existe
un
contrat
pour
la
location
de
la
salle
motricité
à
50
€
/ jour
pour
la
tenue
de
stages
sur
le temps
des
vacances.
-
_
INFORMER
que
pour
les
associations
communales,
une
subvention
compensatoire
partielle
ou
totale
pourra
être
versée
par
la
commune,
selon
le
bilan
présenté
par
l'association.
-
DECIDE
que
la
commune
peut
être
à
l'initiative
de
projets
événementiels
en
partenariat
avec
une
association
où
entreprise.
Dans
ce
cas,
la
commune
pourra
mettre
à
disposition
les
équipements
nécessaires
à
la
réalisation
de
ces
projets,
notamment
la
salle
polyvalente.
- _
AUTORISER
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
se
rapportant
à cette
délibération
Vote
pour
: 12
Vote
contre
: 0
Abstention
: 2
Mme
SAUFFISSEAU
: quels
seront
les
critères
de
versement
de
la
subvention
compensatoire
aux
associations
?
M.
MERCIER:
suivant
l'intérêt
général
de
l'évènement
ou
son
intérêt
pour
la
collectivité,
les
contraintes
financières
de
la
commune,
les
comptes
de
l'association
présentés,
le
conseil
municipal
décidera. Délibération
2026.05.38
MODIFICATION
CONTRAT
LOCAUX
D’'HEBERGEMENT
Le
Maire
explique
qu’il
a
été
mis
en
place
une
boîte
à
clef
sécurisée
pour
les
arrivées
tardives,
en
plein
week-end,
hors
des
heures
d'ouverture
de
la
mairie.
Par
conséquent,
il convient
de
modifier
le
contrat
notamment
par
la suppression
de
l’état
des
lieux
d'entrée
et
de
sortie,
ainsi
que
Is conditions
de
versement
de
la
caution.
Après
en
avoir
pris
connaissance,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de :
-
ACCEPTER
le
contrat
présenté
-
AUTORISER
le
Maire
à signer
tous
les
documents
se
rapportant
à
cette
délibération
Procès-verbal
-
Conseil
Municipal
du
23
maï
2026 Vote
pour
: 14
Vote
contre
: 0
Abstention
: 0
Questions
diverses :
- Premier
compte
rendu
du
travail
de
la commission
vie
sociale
1
Panneau
Pocket
: développer
la
communication
et
dans
l’avenir
envisager
un
panneau
lumineux
2
Implantation
des
panneaux
d'affichage
libre
3
Site
de
la commune
: sera
corrigé,
mis
à jour
et
enrichi
4
Plaquette
d'informations
pratiques
: en
réflexion
et
peut-être
en
collaboration
avec
VHBC
5
Association
L’Epille
: comment
la faire
connaître
davantage
? Tarif
pass
découverte
?
Lien
sur
le
site
de
la
commune
?
6
Association
APE:
partenariat
avec
la
mairie
envisagé;
souci
du
manque
de
bénévole
pour
les
événements 7
Questionnaire
à
l'attention
de
l’ensemble
des
habitants
afin
de
connaître
leurs
attentes
(yoga,
sport,
cuisine,
atelier
jeux
de
société...)
8 Journée
nettoyage
de
la
nature
9 Journée
entretien
du
cimetière
10
Groupe
de
randonnée
afin
de
découvrir
le bois
de
cent jours
11
Goûter
de
Noël
intergénérationnel
12
idée
d’embellissement
du
bourg
notamment
devant
la
Maison
du
Bien
Etre
13
Achat
d’une
poubelle
extérieure
pour
le
parking
du
restaurant
14
Idée
d'investissement
dans
une
table
de
piquenique
XXL
15
Idée
d'investissement
: implantation
de
kiosques
de
jardin
(gloriette)
- Présentation
de
la
programmation
des
investissements
2026-2032
1
Les
locaux
d'hébergement
: Nous
allons
faire
le
nécessaire
pour
caler
les
travaux
début
2027.
Le
dossier
est
transmis,
il
faut
attendre
4
mois
au
moins
pour
avoir
un
retour
sur
la
sécurité.
Le
probième
de
la
location
a
la
chambre
et
non
à
la
place
sera
alors
à
trancher.
Selon
l'idée
émise,
un
système
de
digicode
serait
le
plus
adapté
au
niveau
de
chaque
chambre.
On
se
rapprochera
d’un
électricien
pour
un
chiffrage.
2
Le
tracteur
: Compte
tenu
de
l'incertitude
quant
au
nombre
d'agents,
et
du
matériel
dont
nous
disposons
déjà,
la dépense
n'est
pas
opportune
pour
l'instant.
3
L'église
: La
restauration
du
crépi
de
l'église
ne
représente
pas
à
ce
jour
un
danger
avéré
et
en
conséquence
il convient
de
s'informer
sur
la
possibilité
de
réduire
le
montant
de
l’investissement
en
sollicitant
une
subvention.
En
revanche,
la
consolidation
de
la
porte
proprement
dit
peut
se
faire
Procès-verbal
—
Conseil
Municipal
du
23
mai
2026 dans
un
premier
temps
a
minima,
soit
518
€ selon
devis
Joubrel.
Parallèlement,
une
consolidation,
à
hauteur
de
2073
€,
pourra
être
intégrée
dans
la
demande
de
subvention.
4
La
sécurisation
du
bourg
: je
vous
ai
présenté
un
devis
sur
la
base
de
4
plateaux
et
4
radars,
pour
un
autofinancement
de
32
000
€.
Nous
sommes
d'accord
que
la
sécurisation
du
bourg
restera
de
toute
façon
liée
aux
comportements
des
usagers,
et
qu'il
existe
des
chemins
piétonniers
dans
le
bourg.
Je
retiens
l'idée
émise
par
Charlotte
de
placer
des
panneaux
adaptés
à
a
sortie
du
parking
de
l'école.
Nous
allons
étudier
cela.
De
plus,
après
échange
avec
Dominique,
il
semble
que
l'essentiel
serait
la
mise
en
place
d'un
ralentisseur
au
niveau
de
la
sortie
de
la
promenade
de
l'étang.
Sa
proximité
avec
le
plateau
actuel
situé
au
niveau
des
abri
bus
garantirait
sur
cette
voie,
la
D
44,
un
ralentissement
significatif.
Pour
la
route
de
l'école,
un
des
coussins
berlinois
en
place
est
assez
efficace.
L’autre
l'est
moins.
Sur
cette
voie
un
second
plateau
aurait
sans
doute
un
effet.
Sur
cette
route,
un
radar
pédagogique
dans
chaque
sens
renforcerait
la
prudence.
On
peut
engager
avec
la
DDTM
une
réflexion
rapidement,
en
étant
ouvert
évidemment
à
d'autres
mesures
ou
dispositifs
qu'elle
pourrait
nous
suggérer.
5
L'extension
de
la
mairie
:
La
demande
de
réaliser
la
salle
complémentaire
a
été
clairement
exprimée,
et
favoriserait
la
possibilité
d'offrir
aux
usagers
un
espace
supplémentaire
pour
des
réunions,
en
lien
avec
le
travail
de
la
commission
vie
sociale.
Je
retiens
que
l'idée
d'une
bibliothèque
partagée
n'est
pas
forcément
pertinente,
du
fait
des
contraintes
de
gestion
des
livres.
L'idée
d'un
simple
dépôt
de
livres
pouvant
être
pris
à
volonté
et
de
notices
touristiques
semble
plus
appropriée.
En
lien,
un
déplacement
de
la
boite
à
livres
vers
la
mairie
limiterait
l'exposition
au
vandalisme
dont
elle
fait
l'objet.
Une
boite
à
livres
plus
conséquente
sera
étudiée.
6
Le
bar
restaurant
:
Le
coût
est
élevé,
de
42
000
à
peut-être
47
000
€
selon
l'entreprise
de
maçonnerie
qui
serait
sollicitée.
Je
vais
m'orienter
vers
une
autre
structure
si
possible,
bois
par
exemple,
ou
d’autres
entreprises,
afin
de
proposer
d'autres
chiffrages.
La
question
de
la
toile
brise
vent
est
à
approfondir
avec
les
entreprises
ou
fournisseurs
- Visite
des
locaux
Procès-verbal
-
Conseil
Municipal
du
23
mai
2026