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Document publié le Mercredi 28 janvier 2026 par la commune d'Avesnes-le-Sec.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 28 janvier 2026)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Éducation,
DÉPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrondissement de Valenciennes
Canton de Denain
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE EN SA SÉANCE DU MERCREDI 28 JANVIER 2026 D’'AVESNES-LE-SEC 59296
NUMÉRO OBJET DECISION
Montant de la redevance d’occupation du domaine public
2026-01-28-1 | par les ouvrages des réseaux publics de transport et de Approuvée
distribution d'électricité
Instauration de la redevance pour l'occupation provisoire
du domaine public par les chantiers de travaux sur des
EEE ouvrages des réseaux publics de transport et de Approuvée
distribution d'électricité
7 . , 2 RL Z . . ère 2026-01-28-3 Création d un poste au grade spécialisé principal de 1 Approuvée
classe des écoles maternelles
2026-01-28-4 | Création d’un poste au grade d’attaché principal Approuvée
Budget communal : délibération autorisant le Maire à
2026-01-28-5 | engager, liquider et mandater les dépenses Approuvée
d'investissement —- Nomenclature M57
Fait à Avesnes-le-sec, Date Affichage : 29 janvier 2026
Le Maire, Date de Mise en ligne : 29 janvier 2026
Claude REGNIEZ