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Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune d'Avesnes-le-Sec.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 09 avril 2026 1)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DU NORD
Arrondissement de Valenciennes
Canton de Denain
COMMUNE
D'AVESNES-LE-SEC 59296
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
EN SA SÉANCE DU JEUDI 09 AVRIL 2026
NUMÉRO OBJET DECISION
2026-04-09-1 | Règlement intérieur du conseil Municipal Approuvée
2026-04-09-2 | Constitution de la Commission d’appel d'offres Approuvée
2026-04-09-3 | Composition des Commissions Communales Approuvée
2026-04-09-4 Renouvellement des membres du Comité consultatif Abprouvée
d’action sociale et communale
2026-04-09-5 Désignation des délégués au sein du Syndicat Approuvée
Intercommunal d’Assainissement
2026-04-09-6 | Désignation des délégués au sein du SIDEGAV Approuvée
2026-04-09-7 | Désignation du correspondant défense Approuvée
2026-04-09-8 | Délégation du conseil municipal au maire Approuvée
2026-04-09-9 Constitution de la Commission Communale des Impôts Approuvée
directs
2026-04-09-10 | Taux de fiscalité directe locale 2026 Approuvée
2026-04-09-11 | Fiscalisation de la contribution « DECI » 2026 Approuvée
Elections du SIDEN-SIAN : désignation d’un Grand
2026-04-09-12 Electeur appelé à constituer le collège départemental ou Approuvée
d'arrondissement au titre de la compétence « Défense
Extérieure Contre l’Incendie »
2026-04-09-13 | Annulation de location de la salle annexe Approuvée
Fait à Avesnes-le-sec, Date Affichage : 14 avril 2026
Le Maire, Date de Mise en ligne : 14 avril 2026
Claude REGNIEZ