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Procès Verbal - DCM 6 Attribution de subventions
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 6 Attribution de subventions)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Département
du HAUT-RHIN
Arrondissement
de MULHOUSE
Nombre des Membres
du Conseil Municipal
élus :
33
Conseillers en fonction :
33
Conseillers présents :
18
Conseillers absents :
15
VILLE DE RE
Extrait du Procès-Verbal
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance ordinaire du 14 décembre 2023
dans la salle des Commandeurs de l'Hôtel de Ville de Rixheim
(le quatorze décembre de l'an deux mille vingt-trois)
sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire
Présents (18): Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Catherine MATHIEU-BECHT, Philippe WOLFF, Valérie MEYER, Richard PISZEWSKI, Marie ADAM, Christophe EHRET, Dominique THOMAS, Adriano MARCUZ, André GIRONA, Patrick BOUTHERIN, Alain DREYFUS, Michèle DURINGER, Eddie WAESELYNCK, Miné SEYHAN, Bilge BAYRAM, Sébastien BURGY et Alexandre DURRWELL
Excusés (15) :
M. Jean KIMMICH (procuration à M. MARCUZ)
Mme Barbara HERBAUT
Mme Maryse LOUIS (procuration à Mme ADAM)
M. Patrice NYREK
Mme Sophie ACKER (procuration à M. BOUTHERIN)
M. Raphaël SPADARO
M. Bruno TRANCHANT (procuration à M. PISZEWSKI)
Mme Isabelle TINCHANT-MERLI (procuration à M. BURGY)
Mme Guileine LEVY (procuration à Mme MEYER)
Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT
M. Olivier BECHIT (procuration à Mme BAECHTEL)
Mme Véronique FLESCH
Mme Bérengère MICODI
M. Lucas SCHERRER
Mme Marie-Pierre BOUGENOT (procuration à Mme THOMAS)
-0-0-0-
Point 6 de l’ordre du jour
Attribution de subventions
Après en avoir délibéré,
À l'unanimité décide :
LE CONSEIL MUNICIPAL
- d'allouer les subventions suivantes :
article 93024 / compte 65748
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20231219-DCM-4-DE
Date de télétransmission : 20/12/2023
Date de réception préfecture : 20/12/2023 Aides aux associations
Scouts et Guides de France - RIXHEIM............ iii éruereueeneceeeeree 3 000,00 € pour mémoire la subvention 2022 s'élevait à 2.800,- €,
la subvention demandée s'élève à 3.000.- €,
article 93223 / compte 65748
Lycées privés
MER Saint-Dié-La Porte d'Alsace — 4 Le Nouveau Saâles —
PROVENCHERES ET COLROY iii 75,00 € au titre d'une participation au frais de fonctionnement pour un élève rixheimois la subvention demandée s'élève à 100 €
article 93256 / compte 65748
Formation professionnelle — Autres
LIFOY — MULAOUBE 2 ou ss nes anis is vin san mue are mere meocu aneneoeuemeee mo moaou omrmenee mure, mea 150,00 € au titre de la prise en charge d'une formation BAFA pour 1 stagiaire
UK Fa
AUTO ECOLE CHAMPION — RIXHEIM LL 500,00 € au titre d’une aide financière pour le permis de conduire
(KB)
article 9330 / compte 65748
Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Au titre d'une subvention exceptionnelle
ASPTT HAND-BALL — RIXHEIM iii 5 000,00 €
Lneeeessenesseeeeeeeeeneeeeneennnnenesesseeeeeeeeenenn 1 000,00 €
article 93338/ compte 65748
Autres activités pour les jeunes
OM.S.A.J. (Office Municipal des Sports et des Animations Jeunesse) - RIXHEIM Lenee cesse niseeéeenneseeeeeee eee ceneeeeenne see eenneee een eee censée e dec scenic see e een eeeuneeeceneeeeceneeeens 5.000,00 € au titre de ses propres activités et animations,
pour mémoire, la subvention 2022 s'élevait à 5.000.- €,
la subvention demandée s'élève à 5 000,- €.-
article 93420/ compte 657362
Action sociale — Services communs
C.C.A.S. (Centre Communal d'Action Sociale) RIXHEIM........................... 67 500,00 € pour mémoire la subvention 2022 s'élevait à 44 000,00 €,
la Subvention demandée s'élève à 67 500,- €
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20231219-DCM-4-DE
Date de télétransmission : 20/12/2023
Date de réception préfecture : 20/12/2023 Article 93425 / compte 65748
Personnes handicapées
APAEI SAINT-ANDRE - CERNAY iii dieu eee 100,00 € pour mémoire la subvention 2022 s'élevait à 100,-€
Article 9370 / compte 65741
Environnement
au titre de l'achat d’un récupérateur d'eaux pluviales :
Madame E. B. — RIXHEIM Lie ieieeeeecenereneesee 50,00 €
Monsieur G. G. — RIXHEIM........ iii eee eenneceeneeeneres 50,00 €
Monsieur V. 1. — RIXHEIM........... LL Lie died eeeeeeecenerenerse 50,00 €
Monsieur J.-C. K.— RIXHEIM Lier 50,00 €
Monsieur F. L. — RIXHEIM ii iiiiieeeeereeeneeneneeeeeneeneeuecenenee 50,00 €
Monsieur À. M. — RIXHEIM iii eine reeeeeeeeeeenere 44,50 €
Monsieur F. N. — RIXHEIM iii iiiiiiieeeeeeeeneeeneneeeneeeneeneeneue 17,49 €
Monsieur G. S.— RIXHEIM iii eeereeeeeeeeaeeneceneeneeueeueeuen 50,00 €
Madame M. S. — RIXHEIM.......... Lieu iiieeureeeeeeeeeeee 50,00 €
Article 9370 / compte 65741
Environnement
au titre de l'achat d’un vélo à assistance électrique :
Madame S. B. — RIXHEIM Lei ieeeceenereenereueeeee 100,00 €
Madame R. K. — RIXHEIM ii iiiieeeeereeeeeeeeeeaeeneeneeueeeneee 100,00 €
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20231219-DCM-4-DE
Date de télétransmission : 20/12/2023
Date de réception préfecture : 20/12/2023 Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 19 décembre 2023
Rachel BAECHTEL
Le Secrétaire de séance,
Patrick BOUTHERIN
Voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le 7? Q DEC, 2073
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20231219-DCM-4-DE
Date de télétransmission : 20/12/2023
Date de réception préfecture : 20/12/2023