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Procès Verbal - DCM 4 Attribution de subventions
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 4 Attribution de subventions)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Département VILLE DE RIXHEIM
du HAUT-RHIN
Arrondissement
de MULHOUSE Extrait du Procès-Verbal
— des Délibérations du Conseil Municipal Nombre des Membres
du Conseil Municipal
élus :
33
Séance ordinaire du 15 février 2024
dans la salle des Commandeurs de l'Hôtel de Ville de Rixheim
(le quinze février de l'an deux mille vingt-quatre)
Conseillers en fonction :
33
Conseillers présents :
22 sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire
Conseillers absents :
11
Présents (22) : Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Catherine MATHIEU-BECHT, Jean KIMMICH, Maryse LOUIS, Patrice NYREK, Richard PISZEWSKI, Marie ADAM, Christophe EHRET, Dominique THOMAS, Sophie ACKER, André GIRONA, Patrick BOUTHERIN, Alain DREYFUS, Michèle DURINGER, Raphaël SPADARO, Bruno TRANCHANT, Miné SEYHAN, Bilge BAYRAM, Véronique FLESCH (jusqu'au point n°18), Bérengère MICODI, Sébastien BURGY (jusqu’au point n°7) et Alexandre DURRWELL
Excusés (11) :
Mme Barbara HERBAUT
M. Philippe WOLFF (procuration à M. GIRONA)
Mme Valérie MEYER (procuration à Mme MATHIEU-BECHT)
M. Adriano MARCUZ (procuration à M. KIMMICH)
M. Eddie WAESELYNCK (procuration à M. SPADARO)
Mme Isabelle TINCHANT-MERLI (procuration à Mme BAECHTEL) Mme Guileine LEVY
Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT
M. Olivier BECHT
M. Lucas SCHERRER
Mme Marie-Pierre BOUGENOT (procuration à Mme THOMAS)
-0-0-0-
Point 4 de l’ordre du jour
Attribution de subventions
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide :
d'allouer les subventions suivantes :
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20240220-DCM-4-DE
Date de télétransmission : 21/02/2024
Date de réception préfecture : 21/02/2024 article 93023 / compte 65748
Fêtes et cérémonies
au titre des frais de boissons et de repas du Marché de Noël 2023
ASPTT Handball MULHOUSE - RIXHEIM................. iii eieeeeee 203,00 €
article 93284/ compte 65748
Classes de découverte
Institution Sainte Jeanne d'Arc - MULHOUSE... LL. 30,00 € au titre d'un séjour à Berlin du 8 au 11 avril 2024, pour 1 élève rixheimois,
PEP 68 - COLMAR .....................iiiiiiiiiieeicscceeeeenneceeeeceeennneeceeeceeneeceee 240,00 € au titre d’un séjour au Centre « La Roche » de Stosswihr du 15 au 17 janvier 2024, pour les élèves de la Classe ULIS A de l'école élémentaire du Centre la subvention demandée s'élève à 240,-€
PÉP66- COLMAR m2 223 sn csûes massais sé iupus ennrosnx ane vnee nrnemnne nennennner-nanaen sance nav nr men mu one mu 720,00 € au titre d’un séjour au Centre « La Roche » de Stosswihr du 15 au 19 janvier 2024, pour les élèves de l'école élémentaire du Centre
la subvention demandée s'élève à 720,-€
article 93311 / compte 65748
Activités artistiques, actions et manifestations culturelles
Centre de Danse Cynthia Jouffre — RIXHEIM................. iii eee 2.000,- € au titre d’un acompte pour le Festival FIDJHI 2024
article 93410 / compte 65748
Santé et action sociale
Association ‘Vivre à Saint-Sébastien’ - RIXHEIM ii iiiiiiiiereeerenercencee 100,00 € au titre de l'animation du goûter le la Saint-Nicolas à l'EHPAD St-Sébastien le 05 décembre 2023
Article 9370 / compte 65741
Environnement
au titre de l'achat d'un vélo à assistance électrique :
Monsieur Y. D. — RIXHEIM.............. iii 100,00 €
Monsieur B. G. — RIXHEIM............. iii 100,00 €
Madame L. S.— RIXHEIM iii 100,00 €
au titre de l'achat d'un récupérateur d'eau pluviale :
Monsieur À. M. — RIXHEIM iii iiiurceeneeacedeeneeau een cen cu ceaceeceeccece 44 95 €
Madame E. V. — RIXHEIM........... iii iiiiieeeeeeeeeceeeeeeeneereeee 50,00 €
de rejeter les demandes formulées par :
Lycée Professionnel privé rural de l'Ain — VILLARS LES DOMBES,
Collège Capitaine Dreyfus — RIXHEIM, s'agissant d’une compétence du SIHE.
d'inscrire les crédits nécessaires au Budget Primitif 2024.
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20240220-DCM-4-DE
Date de télétransmission : 21/02/2024
Date de réception préfecture : 21/02/2024 Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 20 février 2024
Rachel BAECHTEL
Le Secrétaire de séance,
_ve-
Patrice NYREK
Voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le 7 1 FEV. 2024
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20240220-DCM-4-DE
Date de télétransmission : 21/02/2024
Date de réception préfecture : 21/02/2024