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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 4 v.p Attribution de subventions)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Département du HAUT-RHIN Arrondissement de MULHOUSE Nombre des Membres du Conseil Municipai élus : 33 Conseillers en fonction : 33 Conseillers présents : 19 Conseillers absents : 14 Accusé de réception en préfecture 068-216802785-20241114-DCM-4-DE VILLE DE RIXHEIMSES de récapion métecure : tan 02024 Extrait du Procès-Verbal des Délibérations du Conseil Municipal ete ere en a en ns Séance ordinaire du 7 novembre 2624 dans la salle des Commandeurs de l'Hôtel de Ville de Rixheim {le sept novembre de Fan deux mille vingt-quatre) sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire Présents (19): Mmes et MM. Rache! BAECHTEL, Jean KIMMICH, Philippe WOLFF, Maryse LOUIS, Patrice NYREK, Richard PISZEWSKI Christophe EHRET, Dominique FHOMAS Adriano MARCUZ, Sophie ACKER, André GIRONA, Patrick BOUTHERIN, Alain DREYFUS, Michèle DURINGER, Raphaël SPADARO, Véronique FLESCH, Bérengère MiCODI, Sébastien BURGY et Alexandre DURRWELL Excusés (14): Mme Catherine MATHIEU-BECAT (procuration à Mme LOUIS) Mme Barbara HERBAUT Mme Valérie MEVER {procuration à M. EHRET) Mme Marie ADAM M. Eddie WAESELYNOK (procuration à M. SPADARO) M. Bruno TRANCHANT Mme Isabelle TINCHANT-MERLI (procuration à M. KIMMICH) Mme Guileine LEVY Mme Miné SEYHAN Mrne Nathalie KATZ-BETENCOURT M. Oiivier BECHT {procuration à Mme BAECHTEL) Mme Bilge BAYRAM (procuration à M. WOLFF) M. Lucas SCHERRER Mme Marie-Pierre BOUGENOT -G{}-0- Point 4 de l’ordre du jour Attribution de subventions Après en avoir délibéré, E CONSEIL MUNICIPAL À l'unanimité décide : Accusé de réception en prétecture 068-216802784-20741 {#4-CHCM-4-CIE Date de télétransmission : 14/14/2034 Date de réception préfecture : 44/11/2024 - __ d'allouer les subventions suivantes article 93024 / compte 65748 Aides aux associations Scouts et Guides de France - RIXHEÏM... LL ii 3 000,00 € pour mémoire la subvention 2023 s'élevait à 3.000.- €, la subvention demandée s'élève à 3.000.- € article 93311/ compte 65748 Activités artistiques, actions et manifestations culturelles Association des Buveurs de Café - RIXHEIM.. iii uen 128,50 € au titre des frais de restauration lors de la soirée cinéma plein air du 30/08/2024 Association Fêtes et costumes - RIKHEIM nnaanes mn meoeneenmenstore E3 SERRE à € dE 2 500.00 € au titre des frais de nettoyage des costumes suite aux « Médiévales » des 14 ef 15 septembre 2024 Article 9370 / compte 65741 Environnement au tre de l'achat d'un récupérateur d'eaux pluviales : Monsieur £ E B mn - RIXHEIM 50,00 € au bitre de l'achat d'un vélo à assistance électrique : Madame À É _ - RIXHEIM Monsieur C M - — RIXHEIM LL 100,00 € Accusé de réception en préfecture 068-216602785-20241114-DCM-4-DE Date de télétranemission : 14/11/2024 Date de réception préfecture : 14/11/2024 Délibéré comme dessus Pour extrait conforme RIXHEINM, le 12 novembre 2024 Le Maire, x Rachel BAECHTEL Le Secrétaire de séance, Patrice NYREK Voies et délais de recours de Strasbourg ant ce Etat