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Conseil Municipal - oj cm 31 mai 2024
Conseil Municipal - 0 oj cm 12 decembre 2025
Conseil Municipal - 1 oj cm 30 janvier 2026
Conseil Municipal - 0 oj cm 27 fevrier 2026
Conseil Municipal - 0 oj cm 25 04 2025 3
Conseil Municipal - 20260420 oj cm 24 04 2026
Document publié le Vendredi 24 avril 2026 par la commune de Courmangoux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20260420 oj cm 24 04 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Eau et assainissement,
DEPARTEMENT
DE
L’AIN
—
ARRONDISSEMENT
DE
BOURG
EN
BRESSE
CANTON
DE
SAINT-ETIENNE-DU-BOIS Commune
de
:
Courmanpgoux
Courmangoux,
le 20
avril
2026
De
Monsieur
le Maire à
:
TOUT
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
2026-2032
HUART
Pascal
- SERAFINO
Léticia
- DONGUY
Laurent
- DUFOUR
Thierry
- PIERROT
Bernard
-
BALMET
Laurence
- CHEVAT
Hervé
- PARMENTIER
Thierry
- MARQUIS
Carole
- SEMON
Marie
- RIONDY
Sébastien
- FATISSON
Séverine
- BUARD
Soline
- CHOSSAT
Cécile
Objet
: Convocation
réunion
du
conseil
municipal.
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la prochaine
réunion
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
:
Vendredi
24
avril
2026
à
20
h
à
la
salle
commune
de
la
mairie
de
Courmangoux.
L'ordre
du
jour
est
le suivant
:
0.
Présentation
des
agents
communaux
1.
Approbation
du
compte-rendu
de
la réunion
du
20
mars
2026
2.
Budget
Général
: présentation
a.
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
b.
Affectation
définitive
du
résultat
du
budget
principal
2025
3.
Budget
Annexe
Panneaux
Photovoltaïques
: présentation
a.
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
b.
Affectation
définitive
du
résultat
du
budget
Annexe
Photovoltaïque
2025
4.
Clôture
du
budget
annexe
photovoltaïque
à la fin
de
l’exercice
2026
5.
Convention
avec
l’association
l’Alambic
des
Cavets
pour
la mise
à disposition
d’un
local
6.
Création
des
Commissions
obligatoires
-
Commission
de
contrôle
des
listes
électorales
-
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
7.
Création
des
Comités
Consultatifs
Communaux
-__
Bibliothèque
Bernard
Clavel
-
Comité
Consultatif
Communal
d’Action
Sociale
8.
Désignation
des
représentants
dans
les
organismes
externes
:
-
Correspondant
défense
-__
Référents
ambroisie
(2)
- _
Référent
communal
à l'EPAGE
(Etablissement
Public
d’ Aménagement
et de
Gestion
de
l’Eau)
de
la Seille
-__
CNAS
(Comité
National
d'Action
Sociale)
9.
Compte
rendu
des
commissions
et autres
réunions
10.
Décisions
du
Maire
dans
le cadre
des
délégations
11.
Agenda
communal
12.
Questions
diverses
En
cas
d’empêchement,
vous
voudrez
bien
faire
parvenir
un
pouvoir
en
mairie.
Veuillez
agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l’expression
de
mes
sentiments
respectueux.