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Compte-Rendu - Seance du 25 fevrier 2014
Document publié le Mardi 25 février 2014 par la commune de Saint-Orens-de-Gameville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Seance du 25 fevrier 2014)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
Février
2014
Approbation
du
Procès-verbal
de
la séance
publique
du
17
Décembre
2013
Décisions
de
l'Article
L 2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
DIRECTION
GENERALE
Délibération
portant
MANEO
: avis
sur
l'adhésion
de
la Communauté
de
Communes
du
Saint
Gaudinois,
adoptée
à l'unanimité
RESSOURCES
HUMAINES
Délibération
portant
modification
du
tableau
de
l'effectif
des
non
titulaires,
adoptée
à l'unanimité
FINANCES
Délibération
portant
compte
administratif
2013
- Budget
Ville,
adoptée
à la
majorité
(Pour
: 26
-
Abstention
: 4 (Mme
FABRE,
MM.
DEL
BORRELLO,
JOP
et PUIS)
Délibération
portant
compte
de
gestion
2013
- Budget
principal,
adoptée
à la
majorité
(Pour
: 27
—
Abstention
: 4 (Mme
FABRE,
MM.
DEL
BORRELLO,
JOP
et PUIS)
Délibération
portant
compte
administratif
2013
- Budget
annexe
des
Transports,
adoptée
à l'unanimité
Délibération
portant
compte
de
gestion2013-
Budget
annexe
des
Transports,
adoptée
à l'unanimité
Délibération
portant
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
— Attribution
d'un
acompte
à
l'association
sportive
de
Basket,
adoptée
à l'unanimité
SOLIDARITES
Délibération
portant
C.L.S.P.D.
- Convention
relative
à l'organisation
de
mesures
de
responsabilisation
prévues
à l'article
R. 511-13
du
Code
de
l'éducation
avec
le Lycée
Pierre
Paul
Riquet,
adoptée
à
l'unanimité
SERVICES
TECHNIQUES
Délibération
portant
modifications
de
statuts
du
Syndicat
du
Bassin
Hers
Girou,
adoptée
à l'unanimité
Délibération
portant
adoption
d'une
convention
de
portage
des
parcelles
BC
35,
36,
37,
38
et 39,
situées
route
de
Revel
- Vente
PLANTE,
entre
commune
et EPFL,
adoptée
à l'unanimité
Délibération
portant
cession
d'une
bande
de
terrain
20
rue
du
Négoce
à la
SCI
MCO
Champs
Pinsons,
adoptée
à l'unanimité
Délibération
portant
cession
du
5 rue
de
Nazan
à Habitat
Toulouse,
adoptée
à l'unanimité
Délibération
portant
acquisition
du
18
rue
du
négoce
à Mme
Brigitte
Rodrigues
de
Souza,
adoptée
à
l'unanimité Délibération
portant
Acquisition
par
la Commune
de
trois
parcelles,
situées
dans
l'emplacement
réservé
n°10
(ex
ER
16)
au
Plan
Local
d'Urbanisme,
à Saint-Orens
de
Gameville,
adoptée
à l'unanimité
Délibération
portant
acquisition
de
2 parcelles
à Mme
Truel
dans
le cadre
de
la protection
du
quartier
Labouïlhe
contre
les
crues
de
la Marcaissonne,
adoptée
à l'unanimité
Délibération
portant
acquisition
de
2 parcelles
à M.
Truel
dans
le cadre
de
la protection
du
quartier
Labouïlhe
contre
les
crues
de
la Marcaissonne,
adoptée
à l'unanimité
Délibération
portant
rénovation
des
feux
avenue
des
Carabènes
affaire
SDEHG
4 AR
81,
adoptée
à
l'unanimité Délibération
portant
balisage
lumineux
d'un
chemin
piétonnier
quartier
du
CorailAffaire
4 AR
80,
adoptée
à l'unanimité Délibération
portant
pose
d'un
candélabre
au
rond-point
de
Cayras,
adoptée
à l'unanimité
Délibération
portant
autorisation
de
dépôt
d'une
déclaration
préalable
de
travaux
et d'une
demande
d'autorisation
de
construire,
de
modifier
ou
d'aménager
un
établissement
recevant
du
public
pour
la
mise
en
accessibilité
de
la salle
du
Lauragais,
adoptée
à l'unanimité
Délibération
portant
autorisation
de
dépôt
d'une
déclaration
préalable
de
travaux
et d'une
demande
d'autorisation
de
construire,
de
modifier
ou
d'aménager
un
établissement
recevant
du
public
pour
la
mise
en
accessibilité
de
la Mairie
annexe,
adoptée
à l'unanimité - Délibération
portant
autorisation
de
dépôt
d'une
déclaration
préalable
de
travaux
et d'une
demande
d'autorisation
de
construire,
de
modifier
ou
d'aménager
un
établissement
recevant
du
public
pour
la
mise
en
accessibilité
du
château
Catala,
adoptée
à l'unanimité
- _
Délibération
portant
autorisation
de
dépôt
des
demandes
d'autorisation
au
titre
du
Code
de
l'urbanisme
et du
Code
de
la construction
et de
l'habitation
pour
l'extension
et le
réaménagement
des
locaux
de
l'école
maternelle
Henri
Puis,
adoptée
à l'unanimité
- Délibération
portant
autorisation
de
dépôt
des
demandes
d'autorisation
au
titre
du
Code
de
l'urbanisme
et du
Code
de
la construction
et de
l'habitation
pour
l'extension
et le
réaménagement
des
locaux
de
l'école
Catala,
adoptée
à l'unanimité
- _
Délibération
portant
autorisation
de
dépôt
des
demandes
d'autorisation
au
titre
du
Code
de
l'urbanisme
et du
Code
de
la construction
et de
l'habitation
pour
l'extension
et le
réaménagement
des
locaux
de
l'école
du
Corail,
adoptée
à l'unanimité
- Délibération
portant
autorisation
de
dépôt
des
demandes
d'autorisation
au
titre
du
Code
de
l'urbanisme
et du
Code
de
la construction
et de
l'habitation
pour
l'extension
et le
réaménagement
des
locaux
du
gymnase
Riquet,
adoptée
à l'unanimité
QUESTIONS
DIVERSES
Affiché
le 3
Mars
2014