Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Seance du 16 fevrier 2016
Séance - Seance du 16 fevrier 2016
Ordre du Jour - Seance du 27 septembre 2016
Séance - Seance du 27 septembre 2016
Ordre du Jour - Seance du 5 avril 2016
Ordre du Jour - Seance du 17 mai 2016
Séance - Seance du 5 avril 2016
Ordre du Jour - Seance du 8 novembre 2016
Compte-Rendu - Seance du 8 novembre 2016
Séance - Seance du 8 novembre 2016
Compte-Rendu - Seance du 16 fevrier 2016
Document publié le Mardi 16 février 2016 par la commune de Saint-Orens-de-Gameville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Seance du 16 fevrier 2016)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
FEVRIER
2016
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
publique
des
29
septembre
et 3
novembre
2015
Compte-rendu
des
décisions
de
l’article
L.
2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
1:
Election
de
membres
dans
les
commissions
municipales
: la composition
de
deux
commissions
a
été
modifiée
comme
suit
à l'unanimité
:
Action
sociale,
Intergénérationnalité
et
Solidarités
: Anicet
KOUNOUGOUS,
Sophie
CLEMENT,
François
UBEDA,
Caroline
COLOMINA,
Christelle
POIRIER,
Georgette
PERAL,
Marie-France
TABURIAU,
Maria
LAFFONT,
David
RENVAZE,
Colette
CROUZEILLES,
Fabien
JACQUEL,
Marc
MOREAU,
Agnès
SAUMIER,
Claude
MERONO
Vie
de
la
Cité
: Carole
FABRE-CANDEBAT,
Sophie
CLEMENT,
Maria
LAFFONT,
Thierry
ARCARI,
François
UBEDA,
Caroline
COLOMINA,
Audrey
JULLIE,
David
RENVAZE,
David
ANDRIEU,
Josiane
LASSUS
PIGAT,
Marie-France
TABURIAU,
Agnès
SAUMIER,
Michel
SARRAILH,
Isabelle
CAPELLE-SPECQ Délibération
portant
modification
de
la
composition
de
commissions
extra-municipales
:
la
composition
de
deux
commissions
a été
modifiée
comme
suit
à l'unanimité:
Petite
Enfance,
Enfance,
Education
et Jeunesse
: Maria
LAFFONT,
Sophie
CLEMENT,
François
UBEDA,
David
RENVAZE,
Christelle
POIRIER,
Véronique
ROUSSET,
Jean-Claude
PIONNIE,
Caroline
COLOMINA,
Isabelle
CAPELLE-SPECQ,
Marc
MOREAU,
Florence
AUSSENAC,
Ben
HARRAT,
Chrystelle
DEDEBAT,
Sylvie
DERVAUX
Ville
et
Environnement
:
Eliane
CUBERO-CASTAN,
Sophie
CLEMENT,
Audrey
JULLIE,
Serge
JOP,
David
ANDRIEU,
Jean
FARENC,
David
RENVAZE,
Josiane
LASSUS
PIGAT,
Michel
SARRAILH,
Claude
MERONO,
Agnès
MESTRE,
Jean-Marie
KESSLER,
Patricia
BONARO,
Michel
CARRIER Election
d'un
délégué
au
sein
de
l'association
Amicale
Laïque
: Monsieur
Michel
SARRAILH
a été
élu
à l'unanimité
Délibération
portant
approbation
de
l'avenant
à la
convention
ACTES
pour
la télétransmission
en
Préfecture
des
marchés
publics,
adoptée
à l'unanimité
Délibération
portant
modification
des
statuts
du
SDEHG,
adoptée
à l'unanimité
Délibération
portant
approbation
de
la
conclusion
d'un
avenant
au
bail
administratif
du
26
octobre
2009
avec
la
Gendarmerie,
adoptée
à l'unanimité
Rapport
annuel
2014
sur
le prix
et la
qualité
du
service
public
d'élimination
des
déchets
de
DECOSET
:
le
Conseil
Municipal
en
a pris
acte
DIRECTION
DES
RESSOURCES
HUMAINES
8.
Délibération
portant
modification
du
tableau
des
effectifs
des
titulaires,
adoptée
à l'unanimité
9.
Délibération
portant
reconduction
de
l'emploi
de
référent
PLIE
pour
l'année
2016,
adoptée
à
l'unanimité
10.
Délibération
portant
mise
à disposition
d'un
agent
communal
de
catégorie
C auprès
du
CCAS
pour
assurer
le portage
de
repas
à domicile
adoptée
à l'unanimité
DIRECTION
ADMINISTRATIVE
ET
FINANCIERE
11.
Délibération
portant
attribution
d'un
acompte
à la
subvention
de
fonctionnment
2016
à l'association
Rugby
Saint-Orens
XV,
adoptée
à l'unanimité
DIRECTION
DES
SERVICES
TECHNIQUES
12.
Délibération
portant
éffacement
des
réseaux
et
rénovation
de
l'éclairage
public
sur
la
RD2
avenue
de
Toulouse
(1è®
tranche
du
rond-point
du
Sidobre
à la
rue
de
Sicard)
- Affaire
4 AR
281/282/283,
adoptée
à
l'unanimité
13.
Délibération
portant
rénovation
et renforcement
de
l'éclairage
du
stade
Armelle
Auclair
— Affaire
4
AR
69,
adoptée
à l'unanimité 14.
Delibération
portant
rénovation
de
l'éclairage
public
quartier
Pyrénées
Bel
Horizon-
Affaire
4
AR
236,
adoptée
à l'unanimité
15.
Delibération
portant
remplacement
des
câbles
aux
feux
tricolores
de
l'Orée
du
Bois
— Affaire
4 AR
319,
adoptée
à l'unanimité
DIRECTION
DE
L'EDUCATION
16.
Délibération
portant
approbation
des
règlements
de
fonctionnement
des
structures
Petite
Enfance
:
Multi
accueil,
Service
d'Accueil
Familial,
adoptée
à l'unanimité
17.
Délibération
portant
approbation
du
règlement
de
fonctionnement
du
Relais
Assistants
Maternels
adoptée
à l'unanimité
18.
Délibération
portant
approbation
de
la
grille
de
participation
au
Centre
de
loisirs
intercommunal
du
Sicoval
(La
Caprice),
adoptée
à l'unanimité
19.
Délibération
portant
approbation
des
modalités
d'attribution
des
subventions
et
participation
au
transport
dans
le
cadre
des
classes
transplantées
et
sorties
scolaires,
adoptée
à l'unanimité
20.
Délibération
portant
adhésion
à l'association
« l'esperluette
»,
adoptée
à l'unanimité
DIRECTION
DU
DEVELOPPEMENT
DURABLE
21.
Délibération
portant
adhésion
de
la
communauté
de
communes
Cœur
Lauragais
au
syndicat
du
Bassin
Hers
Girou
(SBHG),
transfert
intégral
des
compétences
du
SIAH
de
la
Saune
et
modification
des
statuts,
adoptée
à l'unanimité
DIRECTION
URBANISME
ET
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
22.
Délibération
portant
acquisition
et
portage
par
l'EPFL
de
Toulouse
Métropole
du
bien
situe
1
rue
Pablo
Néruda
à
Saint-Orens
de
Gameville,
adoptée
à
la
majorité
(abstention
de
Marc
DEL
BORRELLO)
23.
Délibération
portant
approbation
du
projet
d'avenant
général
aux
conventions
de
portage
signées
entre
la
commune
de
Saint-Orens
de
Gameville
et
l'EPFL
de
Toulouse
Métropole
pour
les
biens
situés
respectivement
aux
17
et
58
avenue
de
Gameville
à
Saint-Orens
de
Gamesville,
adoptée
à
l'unanimité
Affiché
le
23
Fc.
2016