Compte-Rendu - 02 24

Documents similaires

Compte-Rendu - 02 22

Compte-Rendu - 2015 06 24

Compte-Rendu - 30 10 02

Compte-Rendu - 2014 02 18

Compte-Rendu - 05 26

Compte-Rendu - 2012 07 30 CR

Compte-Rendu - 02 27

Procès Verbal - 07 21 PV cor

Compte-Rendu - 2014 11 24

Compte-Rendu - 2013 26 03

Compte-Rendu - 02 24 Document publié le Mercredi 31 mars 2021 par la commune de Varennes. Lien du pdf (Compte-Rendu - 02 24)Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Éducation, 1

COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

République Française

SÉANCE DU VINGT QUATRE FÉVRIER DEUX MILLE VINGT ET UN

Président : ALBINET Alain

Secrétaire de séance : GAMBARA Caroline.

Présents : ALBINET Alain, GAMBARA Caroline, ROUQUETTE Michel, DEMARIA Jean- Claude, GASC Patrick, FAURE Laurent, VILLENEUVE Maxime, CERLES Catherine, LE DIGUERHER Michel.

Excusés : FRAYSSINES Keryan, PENDARIES Vincent, BALY Cécile, BUDZYNSKI Jérôme, ALVES Katy, BENNET Sandra.

DÉLIBÉRATION PORTANT MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS. Délibération 2021-03

Votée à l’unanimité

Le tableau des effectifs doit être mis à jour après chaque changement de grade ou promotion interne d’un agent titulaire de la collectivité.

Le Conseil municipal adopte à l’unanimité le tableau des effectifs mis à jour comme suit :

Cadre d’emplois Grade

Nombre d’emplois et

durée hebdomadaire

de service

Nombre

d’emplois

pourvus

Nombre

d’emplois

vacants

Adjoint administratif

Adjoint administratif

principal 2ième classe

1emploi-32 heures 1 0

ATSEM

Agent spécialisé principal

1ièreclasse des écoles

maternelles

1emploi-28 heures 1 0

Adjoint technique

Adjoint technique principal

1°classe

1emploi-35 heures 1 0

Adjoint technique Adjoint technique 1emploi-27 heures 1 0

Adjoint technique Adjoint technique 1emploi-16 heures 1 0

Adjoint technique Adjoint technique 1emploi-10 heures 1 0

Adjoint d’animation Adjoint d’animation 1emploi-21 heures 1 02

AVENANT A LA CONVENTION PLURIANNUELLE POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION A YAKA JOUER

Délibération 2021-04

Votée à l’unanimité

Une convention a été signée pour une durée de 4 ans avec l’association YAKA JOUER. La demande de subvention pour l’année 2021 s’élève à 36 243€. Elle englobe la participation au fonctionnement et le projet ALSH ADOS. La crise sanitaire de l’année 2020 a eu un impact sur la gestion humaine et financière de l’association qui après analyse a mis en évidence un excédent financier que l’association a décidé de redistribuer aux communes membres. Le montant de cette rétrocession est de 6 152€ pour la commune de Varennes.

Il est donc proposé d'attribuer une subvention de 30 091€ (36 243€ - 6 152€) à l'association YAKA JOUER et de signer un avenant à la convention. Le conseil municipal valide le montant de la subvention.

RAPPORT ANNUEL 2019 DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)

Délibération 2021-05

Votée à l’unanimité

Monsieur le Maire donne lecture aux membres du Conseil municipal du rapport annuel d’activités sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif pour l’année 2019 de la Communauté de Communes Grand sud Tarn et Garonne.

Conformément au décret, chaque commune doit en faire rapport à son Conseil municipal et il doit être mis à disposition du public.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve le rapport annuel SPANC.

APPEL A PROJETS POUR UN SOCLE NUMÉRIQUE DANS LES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES

Monsieur Rouquette présente le plan de relance pour la continuité pédagogique mis en place par le gouvernement. Cet appel à projet vise à réduire les inégalités scolaires et lutter contre la fracture numérique.

Le projet est fondé sur trois volets :

- L’équipement (nouveau) d’un socle numérique de base.

- Les ressources numériques.

- L’accompagnement pour la prise en main des matériels.

Pour être éligible, la dépense minimale par école est de 3500€. Pour le volet équipements et réseaux, le montant subventionnable par classe est plafonné à 3500€. Les classes maternelles ne sont pas concernées par ce plan. Le taux de la subvention allouée est de 70% pour le volet équipement et 50% pour les ressources numériques.

Le dossier de candidature doit être déposé avant le 31 mars 2021.3

Après concertation avec Mme la Directrice et l’équipe enseignante de l’école de Varennes, des devis ont été demandés à plusieurs fournisseurs pour l’acquisition :

• EN ÉQUIPEMENTS :

- 2 VPI (vidéo projecteurs interactifs) + tableaux blancs+ 2 ordinateurs.

- 4 ordinateurs pour la classe de CP CE1, avec micro casques.

- 6 tablettes + coques de protection + licence Edutab.

- 1 appareil photo numérique.

• EN RESSOURCES NUMÉRIQUES :

-BENEYLU (espace numérique de travail permettant aux élèves et aux enseignants de consulter et d’échanger des contenus).

Le coût total pour l’équipement de l’école s’élève à environ 10 000€ HT, la prise en charge de la commune sera d’environ 5 000€ HT.

DEMANDE D’AUTORISATION DU RALLYE DU FRONTONNAIS 2021.

Le rallye du Frontonnais doit avoir lieu cette année les 10 et 11 avril. Monsieur le Maire explique qu’il demande chaque année aux organisateurs d’informer les riverains concernés par la spéciale sur la commune de Varennes.

Nous avons reçu cette année un courrier d’un habitant mécontent. De ce fait, Monsieur le Maire souhaite avoir l’avis des élus avant de donner l’autorisation à l’association organisatrice de la course.

Après en avoir débattu, les membres du Conseil municipal à l’unanimité décident d’autoriser le déroulement de la course pour plusieurs raisons :

- c’est un évènement annuel attendu et apprécié par beaucoup d’habitants de la commune ; - la spéciale permet d’apporter de l’animation dans notre village et de le faire connaitre des personnes extérieures qui viennent voir le rallye ;

- depuis quelques années certaines associations (parents d’élèves de l’école ou comité des fêtes) y trouvent l’opportunité de tenir un stand de boissons et ainsi apporter un supplément de trésorerie.

Concernant les dégradations des routes qui peuvent avoir lieu, Monsieur le Maire propose de demander un état des lieux avant et après la course et une obligation de remise en état des contours à la charge des organisateurs.

QUESTIONS DIVERSES

- La pose du pylône de téléphonie à Puylauron doit commencer dans deux mois. Il doit être opérationnel fin juin et permettra une meilleure réception des téléphone mobiles. Son implantation a été décidée sur ce site car c’est un endroit stratégique pour alimenter Varennes et Verlhac -Tescou. Afin de ne pas nuire à la vue du site, le pylône4

sera implanté 300 mètres en contrebas de la chapelle le long du sentier. Il sera dissimulé en partie par une haie végétale.

- La CCGSTG nous a contacté afin de nous proposer un projet de cinéma en plein air pour cet été. Face aux incertitudes liées à la COVID 19 et au manque de place, le Conseil municipal ne donnera pas d’avis favorable cette année.

La séance est levée à 22h30

Le Maire

Alain ALBINET

Vu pour être affiché le 02 mars 2021, conformément aux prescriptions de l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales