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Ordre du Jour - odj cm 30 06 2025
Convocation - 2025 06 30 CONVOC
Ordre du Jour - ODJ du 2026 04 30
Ordre du Jour - 2025 06 26 ODJ
Ordre du Jour - XX ODJ CM 12 10 23
Ordre du Jour - 2024 07 08 ODJ cm
Ordre du Jour - 2025 06 30 ODJ 1
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Dreux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 06 30 ODJ 1)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Éducation,
Assemblées
Culture
Éducation
Politique de la
ville
Enfance
Parc des
expositions
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CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 30 JUIN 2025
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-verbal du 25 mars 2025
Approbation du Procès-verbal du 10 avril 2025
Rapport d'activité 2024 de la Communauté d'agglomération
du Pays de Dreux
Convention de partenariat financier entre la Ville de Dreux et
la fondation Saint-Louis dans le cadre du tricentenaire de la
naissance de Philidor
Nouvelle convention de partenariat avec l'Agglomération du
Pays de Dreux pour l'entretien et le fonctionnement de l'orgue
de tribune de l'église Saint-Pierre et du carillon de la chapelle
de l'Hôtel-Dieu
Nouvelle convention de partenariat entre la Ville de Dreux et
la Direction Régionale des Affaires culturelles de la Région
Centre-Val-de-Loire pour la restauration des œuvres de l'église
Saint-Pierre
Prise en charge d’un Espace Numérique de Travail (ENT) dans
les écoles de Dreux
Convention relative aux modalités d'organisation
administrative et financière de la prise en charge par la Ville
de Dreux de certains abonnements "-22 ans + 60 ans / 365
jours"
Attribution de lots aux élèves de classes élémentaires
Nouvelle dénomination de l'école maternelle et de l'école
élémentaire du nouveau pôle éducatif et culturel des Bâtes
Contrat "Engagement Quartiers 2030" - Annexe financière
2025
Modification des tarifs des accueils périscolaires et
extrascolaires
Modification du règlement de fonctionnement des accueils
périscolaires et extrascolaires
Élection de Miss Centre-Val-de-Loire 2025 - Mise à disposition
du Parc des expositions
50ème anniversaire de l'association "Rétro Mobile club" -
Mise à disposition du Parc des expositions
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Fouzia KAMAL
Fouzia KAMAL
Fouzia KAMAL
Sébastien LEROUX
Sébastien LEROUX
Sébastien LEROUX
Sébastien LEROUX
Sébastien LEROUX
Sébastien LEROUX
Sébastien LEROUX
Yucel KISA
Yucel KISA
1/4 Urbanisme
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CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 30 JUIN 2025
ORDRE DU JOUR
Forum Hydrogène le 8 octobre 2025 - Mise à disposition du
Parc des expositions
Signature d’une convention de servitude avec Gédia rue Henri
Barbusse
Convention de mise à disposition d’un local à l'association
Facel Vega
Convention de mise à disposition d’un local à l'association
d’'Eure et Loir des Restaurants du cœur
Commission d’Indemnisation Amiable — La Tourelle
Commission d’Indemnisation Amiable - Mise à jour du
règlement intérieur et du dossier de demande
d'indemnisation
Bilan des acquisitions et des cessions - année 2024
Avis sur autorisation d'aliéner 8 rue Hermann
Avis sur autorisation d'aliéner 44 avenue Jean Moulin
Cession d’un terrain — 56 rue de la Biche
Acquisition de terrains à Muzy : BY 203, BY250 et BY253
Dénomination du Parc de la ZAC du Square
Dénomination voirie - ZAC Livraindières
Demande de lancement d’une procédure d'enquête
parcellaire en vue de l'acquisition des parcelles nécessaires à
la création de la voie nouvelle 1 (VN1) dans le cadre du NPRU
des Bâtes
Déclassement et désaffectation des parcelles BL 518-BL 585-
BL 586 et BL 587 Passage des Buttes
Cession d'une emprise foncière Passage des Buttes
Cession rue Philippe de Commines à la SPL
Opération d'aménagement Site Bois Sabot -
Avenant n°4
Cession de terrain - Site Val Gelé
Yucel KISA
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
2/4 Action Cœur de
ville
Environnement
urbain
Sécurité
Espace public
Finances
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CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 30 JUIN 2025
ORDRE DU JOUR
Demande d'inscription de la ville de Dreux sur la liste
départementale pour mise en place d’un programme de
ravalement de façades obligatoire
Avenant n°1 — dérogations au repos dominical 2025
Convention pour la réduction des déchets ALCOME (Éco-
organisme agréé chargé de mettre en œuvre ja filière
Responsabilité Élargie du Producteur (REP) tabac
Mise en place de la vidéo-verbalisation
Signature d'une convention relative à la mise en œuvre de la
procédure de rappel à l'ordre avec le Parquet de Chartres
Mise en place et fixation des redevances d'occupation du
domaine public par les concessionnaires de réseaux
Approbation Compte Financier Unique — Budget principal —
Exercice 2024
Approbation Compte Financier Unique — Budget lotissements
— Exercice 2024
Approbation Compte Financier Unique — Budget locations et
parc des expositions — Exercice 2024
Approbation Compte Financier Unique — Budget parkings —
Exercice 2024
Affectation définitive des résultats —- Budget Principal —
Exercice 2024
Affectation définitive des résultats - Budget Lotissements -
Exercice 2024
Affectation définitive des résultats — Budget Locations et Parc
des Expositions — Exercice 2024
Budget supplémentaire — Budget locations et parc des
expositions — Exercice 2025
Affectation définitive des résultats — Budget Parkings —
Exercice 2024
Budget supplémentaire —- Budget parkings — Exercice 2025
Pierre-Frédéric BILLET
Talal ABDELKADER
Sophie WILLEMIN
Sébastien LEROUX
Sébastien LEROUX
Sébastien LEROUX
Lydie GUERIN
Lydie GUERIN
Lydie GUERIN
Lydie GUERIN
Lydie GUERIN
Lydie GUERIN
Lydie GUERIN
Lydie GUERIN
Lydie GUERIN
Lydie GUERIN
3/4 Systèmes
d'information
Ressources
humaines
Assemblées
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CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 30 JUIN 2025
ORDRE DU JOUR
Autorisation de la vente d’un lot de véhicules et engins
Adhésion à une centrale d'achat spécialisée dans le domaine
du numérique et des télécoms dénommée « CANUT»
Mise à jour du tableau des effectifs et des emplois
Convention d'adhésion à la prestation d'intervention d’un
agent chargé d’une fonction d'inspection du centre de gestion
d’Eure-et-Loir
Compte-rendu des décisions prises en application des
dispositions de l'article L.2122.22 du code général des
collectivités territoriales
iérre-Frédéfi
ç
\
Maire
Conseiller régional
INLET
Lydie GUERIN
Lydie GUERIN
Caroline VABRE
Caroline VABRE
Pierre-Frédéric BILLET
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