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Ordre du Jour - 2025 12 16 ODJ DU CM
Ordre du Jour - 2025 02 06 ODJ
Convocation - 2023 06 27 CM CONVOCATION ODJ
Convocation - 2023 03 23 CM CONVOCATION ODJ
Déliberation - 2024 12 17 CM LISTE DES DELIBERATIONS.doc
Convocation - 2022 10 13 CM CONVOCATION ODJ
Ordre du Jour - xx ODJ cm 12 10 23
Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune de Dreux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - xx ODJ cm 12 10 23)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12 OCTOBRE 2023
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance.
Assemblées
Action cœur
de ville
Urbanisme
10.
11.
12.
Approbation du Procès-verbal du 27 juin 2023
Rapport d'activités 2022 de la Communauté
d'agglomération du Pays de Dreux
Modification statutaire de la Communauté
d'Agglomération — Transfert de la compétence
contributions financières au budget du service
d'incendie et de secours des communes membres de la
Communauté d'agglomération du Pays de Dreux en lieu
et place des communes membres sur la totalité du
périmètre communautaire à compter du 1‘ janvier
2024 - Avis de la Commune
Modification Conseil d'administration du Centre
communal d'action sociale
Délégation de pouvoir dans les copropriétés dans
lesquelles la Ville de Dreux possède des parts
Opération Programmée d'amélioration de l'Habitat —
Renouvellement Urbain (OPAH-RU) de Dreux
approbation de la convention et mise en place des
objectifs
Avenant de projet la convention cadre pluriannuelle
action cœur de ville — opération de revitalisation du
territoire
Droits de places pour le marché de Noël 2023
Bilan de clôture de la concession d'aménagement
Delescluze
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Square SAEDEL
- Approbation du compte rendu d'activités 2022
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Démolition des 18 et 22 Boulevard de l'Europe dans le
cadre du NPNRU
Pierre Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
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Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Talal ABDELKADER
Talal ABDELKADER
Talal ABDELKADER
Pierre-Frédéric BILLET
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON Urbanisme
Jumelage
Éducation
Enfance Loisirs
Musée et
Patrimoine
Culture
Finances
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12 OCTOBRE 2023
13. Classement d'une emprise dans le domaine public
communal - Rue de Moronval
14. Lotissement 137 Boulevard du Général Leclerc
Rétrocession de voirie et espaces communs
15. Déclassement d'une emprise du domaine public
communal aux Livraindières
16. Cession d'une emprise foncière aux Livraindières à la
société DAMMANN Frères
17. Cession d'un bien cadastré BE 158
72 rue Saint-Martin
18. Dénomination de voiries ZAC des Fenôts
19. Dénomination d'une nouvelle voie aux Buissons
20. Convention relative à la construction de classes et de
latrines pour le secteur de Koudougou
21. Convention de financement pour le projet "notre école
faisons la ensemble" de l'école Hélène Boucher
22. Modification d'un périmètre scolaire
23. Avenant à la convention d'habilitation informatique
entre la Caf et la ville de Dreux
24. Signature d'une convention entre la ville de Dreux et la
caisse d'allocations familiales d'Eure et Loir pour
l'adaptation du logiciel technocarte et l'acquisition de
tablettes
25. Convention de partenariat entre Musées en Centre-Val
de Loire (M.C.V.L), Incahoots Production et la ville de
Dreux
26. Restauration du Martyre de Saint-Etienne - Eglise Saint-
Pierre de Dreux
27. Décision modificative n°1 — Budget principal — Exercice
2023
28. Attribution de subventions
Décision modificative n°1 - Budget principal
Exercice 2023
Jean-Michel POISSON
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Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
Silvia COUSIN
Sébastien LEROUX
Sébastien LEROUX
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Yucel KISA
Fouzia KAMAL
Fouziàa KAMAL
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET Finances
Évènementiel
Ressources
humaines
Assemblées
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12 OCTOBRE 2023
29.
30.
31.
32.
33.
34,
35.
36.
37.
38.
39.
AP-CP Travaux de voirie de la rue Esmery Caron
Modification
Admissions en non-valeur — Budget principal
Provisions comptables pour dépréciation des comptes
de tiers - Budget principal
Décision modificative n°1 — Budget locations et parc des
expositions — Exercice 2023
Admissions en non-valeur — Budget locations et parc des
expositions
Décision modificative n°1 — Budget parkings — Exercice
2023
Provisions comptables pour dépréciation des comptes
de tiers — Budget parkings
Attribution de compensation — Transfert de la
compétence assainissement
Attribution de lots pour les « Flambarts 2023
Modification du temps de travail d'un emploi
Compte-rendu des décisions prises en application des
dispositions de l'article L2122.22 du code général des
collectivités territoriales
_Pierre-Frédéric BIÉLET
LC NS ON
1
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Caroline VABRE
Pierre-Frédéric BILLET
Conseiller régional