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Ordre du Jour - ODJ CM 2026 06 05 signe
Convocation - 2023 02 07 CM CONVOCATION ODJ
Convocation - 2024 07 08 CONVOCATION
Ordre du Jour - 2024 04 11 CM odj
Ordre du Jour - 2025 06 30 ODJ 1
Procès Verbal - PV CM du 07 Octobre 2024
Ordre du Jour - 2024 07 08 ODJ cm
Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Dreux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 07 08 ODJ cm)
Thèmes du document : Consommateurs, Culture et patrimoine, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 08 JUILLET 2024
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance.
Assemblées
Citoyenneté
Jeunesse
Enfance
Petite
Enfance
Musée et
Patrimoine
Éducation
Politique de la
ville
1.
10.
11.
12.
13.
14.
15.
Approbation du Procès-verbal du 21 mai 2024
Modification de la représentation de la Ville au sein du
Conseil d'Administration du Comité de Jumelage
Convention avec le département d’Eure et Loir - échange de
données d'état-civil
Convention entre la Ville de DREUX et l'Insee fixant les
conditions générales de préparation et d'exécution de
l'enquête familles 2025
Convention d'objectifs et de financement "Aide au
fonctionnement - Fonds locaux - Information Jeunesse"
pour les années 2024 à 2028
Règlement de fonctionnement des accueils périscolaires et
extra-scolaires
Modification des tarifs des accueils périscolaires et
extrascolaires de la restauration et des études surveillées
Règlements de fonctionnement des Muiti-accueils, des
Halte-garderies
Restauration de deux œuvres du musée d'Art et d'Histoire
de Dreux
Tarif du catalogue de l'exposition "Dreux, au temps des
cathédrales" (2024) - Musée d'Art et d'Histoire de Dreux
Attribution de lots aux élèves des classes élémentaires
Convention relative aux modalités d'organisation
administrative et financière de la prise en charge par la ville
de Dreux de certains abonnements *.22 ans + 60 ans / 365
jours"
Renouvellement de l'ENT primOT dans les écoles de Dreux
Organisation de la semaine scolaire dans les écoles
maternelles et élémentaires publiques - Prolongation de la
dérogation
Contrat "engagements Quartiers 2030" - Annexe financière
2024 n°2
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Yucel KISA
Yucel KISA
Yucel KISA
Huguette POISSON
Fouzia KAMAL
Fouzia KAMAL
Sébastien LEROUX
Sébastien LEROUX
Sébastien LEROUX
Sébastien LEROUX
Sébastien LEROUX Parc des
Expositions
Transition
écologique
Voirie
Urbanisme
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
23.
24.
25.
26. . Place des Oriels
27.
28.
29.
30.
31.
32.
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 08 JUILLET 2024
Tarification pour le salon de l’alternance et des métiers
du parc des expositions
Convention de gestion du rucher pédagogique municipal
par l'association départementale l'Abeille Eurélienne
Recensement de la longueur de voirie classée dans le
domaine public communal 2024
Déclassement des chemins ruraux
Convention bipartite de prise en charge financière Ville de
Dreux / Sérénya
Plan de prévention du bruit dans l'environnement des
infrastructures de la Ville de Dreux - Projet de consultation
publique - 4ème échéancier
Déclassement et désaffectation de la parcelle BN120 - rue
Dramard
Cession rue Dramard - BN 120
Cession 98 rue Saint Thibault - BH 0175
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Commission d'indemnisation Amiable (CIA) - Périmètre
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Bilan de clôture Beaurepaire - SPL
Passage des Buttes - Avenant n°3
Déclassement et désaffectation d’une emprise foncière -
Passage des Buttes
Passage des Buttes - cession d'une emprise foncière
Sébastien LEROUX
Nelson FONSECA
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET Garage
Sécurité
Ressources
humaines
33.
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36.
37.
38.
39.
40.
41.
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47.
48.
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 08 JUILLET 2024
Rapport des délégués représentant la Ville de Dreux
Approbation des comptes-rendus d'activité 2023 - SPL 2023
Déclassement et désaffectation d’une parcelle de 25m?
cadastrée BH1054
Cession d’une emprise de 25 m? à la SPL- Parcelle BH 1054
Déclassement et désaffectation d'une emprise publique rue
Philippe de Commines
Réforme de biens
Utilisation du stand de tir - Conventions avec les partenaires
institutionnels
Utilisation du stand de tir- Convention entre la Ville de
Dreux et la société Armurerie du Château
Mise à jour du tableau des emplois permanents
Création d'emplois aidés dans le cadre du dispositif
Parcours Emploi Compétences (PEC)
Prestation d’action sociale en faveur des agents en situation
de handicap
Adhésion à la convention de mise en œuvre du dispositif de
signalement du centre de gestion d’Eure et Loir
Mise à jour du règlement intérieur fixant les conditions
d'utilisation des véhicules municipaux
Mise à jour des emplois bénéficiaires d'autorisation de
remisage à domicile
Mise à jour des emplois bénéficiaires de logement de
fonction
Mise à jour du tableau des indemnités des élus à compter
du 1er avril 2024
Mise à jour du tableau des indemnités des élus à compter
du 1er août 2024
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Ratko KLISURA
Sébastien LEROUX
Sébastien LEROUX
Caroline VABRE
Caroline VABRE
Caroline VABRE
Caroline VABRE
Caroline VABRE
Caroline VABRE
Caroline VABRE
Caroline VABRE
Caroline VABRE Commande
publique
Finances
Assemblées
Information
affaires
juridiques
49.
50.
51.
52.
53.
54.
55.
56.
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 08 JUILLET 2024
Groupement de commande - Restauration collective
Décision Modificative n°1 - Budget lotissements - Exercice
2024
Admissions en non-valeur - Budget principal
Admissions en non-valeur - Budget locations et parc des
expositions
Subvention exceptionnelle à l'association Business Club 28 -
Exercice 2024
Compte-rendu des décisions prises en application de la
délibération DEL2021-208 du 14 décembre 2021 adoptant
la fongibilité des crédits dans les sections de
fonctionnement et d'investissement (M57)
Compte-rendu des décisions prises en application des
dispositions de l'article L2122.22 du code général des
collectivités territoriales
Communication de l’avis de la Chambre régionale des
comptes — Société Eglis conseil
Pierre- ur
4 ( | À F a
Conseiller régional
Caroline VABRE
Lydie GUERIN
Lydie GUERIN
Lydie GUERIN
Lydie GUERIN
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET