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Compte-Rendu - compte rendu du 06.11.2023
Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Chapelle-Saint-Fray.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 06.11.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Institutions publiques,
Département de la Sarthe
Maire de La Chapelle Saint Fray
Route du Mans
72240 La Chapelle Saint Fray
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 06 novembre 2023
Le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni le 06 novembre 2023, en mairie, sous la
présidence de madame Sonia MOINET, Maire de La Chapelle Saint Fray.
Ordre du jour :
Devis énergétique salle communale
Devis espaces vert 2024
Devis route de Sainte Sabine
Délibération pour SUEZ plan épandage durée amortissement
Créneau horaire distribution des sacs
Devis profilage terre végétal
Devis distributeur de pain
Délibération suite fusion SAEP de Charnie-Champagne et de Conlie-Lavardin
Délibération rémunération agent recenseur et coordonnateur
Délibération amortissement
Arrêté déjection canines (amende)
Délibération prime pouvoir d’achat
Questions diverses
Étaient présent :
Mme MOINET, Mr BLOT, Mr CORNIL, Mr CHAUDET , Mr DUGUÉ, Mr HERVÉ
Absent :
Mr MASSON, Mme HARTMANN, Mr PELLIER
Mr HERVÉ a été désigné secrétaire de séance
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La séance est ouverte à 18h30
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Devis énergétique :
La société LCA retenue
Devis espaces vert 2024 :
La société RURAL CONSEIL est retenue
Devis route de Sainte Sabine :
La société TP OUEST est retenue
Plan épandage :
Abstention du conseil municipalHoraire distribution sacs :
Date Horaire
Jeudi 4 janvier 16h à 18h
Lundi 8 janvier 16h à 18h
Mardi 9 janvier 16h à 18h
Samedi 13 janvier 10h à 12h
Lundi 15 janvier 16h à 18h
Mardi 16 janvier 16h à 18h
Vendredi 19 janvier 18h à 20h
Samedi 20 janvier 10h à 12h
Devis distributeur de pain :
Abstention du conseil municipal
Planning des manifestation 2024 :
- Les vœux du maire vendredi 12 janvier 19h30
- Pâques dimanche 7 avril à 10h00
- Dépôt de gerbe mercredi 8 mai à 10h00
- Feux de la Saint Jean samedi 15 juin à 20h00
- Dépôt de gerbe lundi 11 novembre à 10h00
- Repas de Noël à la cantine vendredi 13 décembre
- Père Noël samedi 14 décembre à 16h00
- Repas des ainés dimanche 15 décembre à 12h00
Délibération du maire :
Délibération suite fusion SAEP de Charnie-Champagne et de Conlie-Lavardin
Délibération du maire :
Délibération sur la durée des amortissements
Arrêté du maire :
Arrêté concernant les déjections canines dans le village
Délibération prime pourvoir d’achat :
Délibération prime pouvoir d’achat pour les trois agents de la commune
Questions diverses :
Devis tracteur :
Devis tracteur pour la commune en attente a revoir à la prochaine réunion pour budget 2024.
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La séance est levée à 20h00
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