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Conseil Municipal - AFFICHAGE CM 16 octobre 2024
Document publié le Mercredi 16 octobre 2024 par la commune de Tremblade.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AFFICHAGE CM 16 octobre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
République Française
_______
MAIRIE DE LA TREMBLADE _______
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article L 2121.1O du Code Général des Collectivités Territoriales) _______
Le conseil municipal se réunira à la salle du conseil municipal
Le Mercredi 16 octobre 2024 à 19h00
Affiché le 10 octobre 2024
Session _____ordinaire
Ordre du jour
Commande Publique
A. Convention de mise à disposition gratuite de locaux au profit de la fondation Diaconesses de Reuilly
B. Convention de partenariat entre la commune de La Tremblade et le collège Fernand GARANDEAU- classes à horaires aménagés pour la pratique du tennis – Autorisation de signature
C. Convention de partenariat entre la commune de La Tremblade et le collège Fernand GARANDEAU- classes à horaires aménagés pour la pratique du handball – Autorisation de signature
Finances locales
D. Budget annexe boutique du phare de la Coubre M4 – Décision Modificative n°1 E. Régularisation des amortissements antérieurs non pratiqués sur une balayeuse
Fonction publique
F. Création d’un emploi non permanent à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
G. Recrutement vacataire - tennis municipaux
H. Renouvellement d’un emploi non permanent à temps complet pour mener à bien un projet ou une opération identifiée
I. Modification du tableau des effectifs – Mairie
J. Autorisations spéciales d’absences au profit des agents
K. Modification de l’allocation forfaitaire de télétravail
L. Modalités d’octroi des titres-restaurant
M. Adhésion à la convention-cadre relative aux missions facultatives proposées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente-Maritime N. Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire
O. Adhésion à la convention de participation proposée par le CDG17 en matière de protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance