Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - AFFICHAGE CM 16 octobre 2024
Conseil Municipal - Liste CM 18 octobre 2023
Déliberation - Liste des deliberations 4 decembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations 20 octobre 2025
Déliberation - liste des deliberation 16 octobre
Déliberation - Conseil Municipal du 21 septembre 2022 Liste des d
Déliberation - Conseil Municipal du 19 octobre 2022 Liste des del
Procès Verbal - Proces verbal de seance du 16 octobre 2024
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 3
Déliberation - Liste des deliberations 26 fevrier 2025
Déliberation - Liste des deliberations 16 octobre 2024
Document publié le Mercredi 16 octobre 2024 par la commune de Tremblade.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 16 octobre 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
HÔTEL DE VILLE
23, rue de la Seudre – BP 60130 – 17390 LA TREMBLADE
Tél. : 05 46 36 99 00 - Télécopie : 05 46 36 33 78
Site internet : www.la-tremblade.fr – adresse e.mail :mairie@la-tremblade.com
Liste des délibérations
Conseil Municipal
16 octobre 2024
2024-152 Convention de mise à disposition gratuite de locaux au profit de la fondation Diaconesses de Reuilly approuvée
2024-153
Convention de partenariat entre la commune de La Tremblade et le collège Fernand GARANDEAU- classes à horaires aménagés pour la pratique du tennis – Autorisation de signature
approuvée
2024-154
Convention de partenariat entre la commune de La Tremblade et le collège Fernand GARANDEAU- classes à horaires aménagés pour la pratique du handball – Autorisation de signature
approuvée
2024-155 Budget annexe boutique du phare de la Coubre M4 – Décision Modificative n°1 approuvée
2024-156 Régularisation des amortissements antérieurs non pratiqués sur une balayeuse approuvée
2024-157 Création d’un emploi non permanent à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité approuvée
2024-158 Recrutement vacataire - tennis municipaux approuvée
2024-159 Renouvellement d’un emploi non permanent à temps complet pour mener à bien un projet ou une opération identifiée approuvée
2024-160 Modification du tableau des effectifs – Mairie approuvée
2024-161 Autorisations spéciales d’absences au profit des agents approuvée
2024-162 Modification de l’allocation forfaitaire de télétravail approuvée
2024-163 Modalités d’octroi des titres-restaurant approuvée
2024-164
Adhésion à la convention-cadre relative aux missions facultatives proposées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente-Maritime
approuvée
2024-165 Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire approuvée
2024-166 Adhésion à la convention de participation proposée par le CDG17 en matière de protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance approuvée