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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Eclose-Badinières.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 32 membres des commissions communales pref)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 19/05/2026
DEPARTEMENT
DE L’ISERE
Arrondissement de
La Tour du Pin
Canton de
Bourgoin-Jallieu
Nombre de membres : 19
En exercice : 19
Présents : 19
Pouvoirs :
Reçu en préfecture le 19/05/2026
Républiq Publié le
ID : 038-200049815-20260511-26051132-DE
COMMUNE D’ECLOSE-BADINIERES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n° 26/05.11/32
Séance du 11 mai 2026
Compte-rendu affiché le 18 mai 2026
Convocation du Conseil Municipal le 06 mai 2026
Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la
séance : 19
Maire : FROMENTOUX Cyril
Secrétaire de séance : MORIN Elodie Pour : 19
Contre : 0 Membres présents : FROMENTOUX Cyril, GIRARD Sophie, Abstention : 0 BUTTIN Gérard, CUSIN Cécile, JOLY Bernard,
VACHER Florence, COUTURIER Alban, MORIN Elodie,
GIRARD Tanguy, DOLEAN Laurence, BARRAL Simon, GAY AT
Nathalie, MICHON Davy, VALLIN Coralie, PERRIN Fabien,
SIGAUD Monique, VIGNERON Arnaud, MENTIGAZZI
Christelle, BADIN-GIROUD Jérôme,
Absent(es)ou excusés :
Objet
Désignation des membres pour les
commissions communales
Vu les délibérations d’installation du conseil municipal et l’élection du Maire en date du 20 mars 2026.
Monsieur le Maire expose à l’assemblée,
Suite à l’installation des élus pour ce mandat, le Maire et les adjoints ont décidés d’établir plusieurs commissions communales.
+ Commission d'urbanisme
La commission aura pour fonction l’analyse des demandes d’urbanisme notamment les demandes de Déclarations Préalables et les demandes de Permis de Construire (en contact avec la Communauté d’Agglomération des Portes de l'Isère qui instruit les dossiers pour la commune d’Eclose-Badinières). Les membres pourront être amenés à contacter les demandeurs pour des compléments d’informations. Ils feront une restitution synthétique des dossiers en cours au conseil municipal pour faciliter la décision du Maire et la rédaction de l’arrêté. La commission pourra être amener à travailler sur la révision du Plan Local d'Urbanisme.
Membres :
FROMENTOUX Cyril, GIRARD Sophie, BUTTIN Gérard, JOLY Bernard, DOLEAN Laurence, BARRAL Simon, PERRIN Fabien, VIGNERON Arnaud, MENTIGAZZI Christelle, BADIN-GIROUD Jérôme.
e Commission des infrastructures et des bâtiments
La commission aura pour fonction l’examen des besoins en matière de travaux et des projets concernant les infrastructures notamment de la voirie et des réseaux de télé/communication. Les thématiques sont diverses : - La valorisation des chemins ruraux,
- Les projets de rénovation ciblés,
- L'optimisation de l'usage des installations,
- La solarisation.
Les membres seront amenés à présenter ses productions au conseil municipal dans son ensemble afin que celui-ci puisse prendre des décisions (via le vote des délibérations).
Membres :
FROMENTOUX Cyril, GIRARD Sophie, BUTTIN Gérard, JOLY Bernard, COUTURIER Alban, BARRAL Simon, GAYAT Nathalie, VIGNERON Arnaud. Envoyé en préfecture le 19/05/2026
Reçu en préfecture le 19/05/2026
Publié le
ID : 038-200049815-20260511-26051132-DE
e Commission du développement durable, du cadre de vie et de la commbmenrrenr La commission aura pour fonction de mener un travail transversal pour diffuser sur les politiques communales, les principes de durabilité, de sobriété, de respect de l'environnement, etc. Les thématiques sont diverses : - La valorisation du patrimoine culturel, naturel et historique de la commune d’Eclose-Badnières, - L'organisation de la journée verte ou d'actions de réduction et de valorisation des déchets, - La lutte contre les espèces invasives (frelon asiatique),
- La végétalisation,
- L'optimisation d'une communication communale intégrant l'ensemble des médias disponibles. Les membres seront amenés à présenter ses productions au conseil municipal dans son ensemble afin que celui-ci puisse prendre des décisions (via le vote des délibérations).
Membres :
FROMENTOUX Cyril, GIRARD Sophie, VACHER Florence, MORIN Elodie, GIRARD Tanguy, DOLEAN Laurence, GAYAT Nathalie, VALLIN Coralie, SIGAUD Monique, MENTIGAZZI Christelle, BADIN-GIROUD Jérôme,
e Commission des affaires scolaires, de la jeunesse et de la vie associative La Commission aura pour fonction d’assurer la mise en œuvre d'une politique éducative communale et de développer le lien avec les associations communales. Elle assurera le suivi des sujets portés à la connaissance de la commune d’Eclose-Badinières lors des conseils d'école. Les thématiques sont diverses : - Le Conseil Municipal Enfant / Conseil Municipal Jeune,
- La restauration scolaire,
- Les temps périscolaires et la promotion des activités sportives et culturelles et le lien intergénérationnel. Les membres seront amenés à présenter ses productions au conseil municipal dans son ensemble afin que celui-ci puisse prendre des décisions (via le vote des délibérations).
Membres :
FROMENTOUX Cyril, GIRARD Sophie, CUSIN Cécile, GIRARD Tanguy, MICHON Davy, VALLIN Coralie, SIGAUD Monique, VIGNERON Arnaud,
e Commission de la pêche
La Commission est spécifique à la Commune d’Eclose-Badinières, elle est rendue nécessaire par la mise à disposition au public l'étang du Moulin et en particulier pour gérer l'activité pêche sur cet étang. La compétence des gardes de pêche ainsi que l'appui technique et juridique du Syndicat de Défense et de Promotion des Etangs Dauphinois est apprécié.
La commission aura pour fonction d’assurer la gestion, l’entretien de l'étang du Moulin et veiller à assurer l'absence de conflit entre les différents usages ; ainsi que le contrôle de l’usage des financements communaux alloués. Force de proposition concernant l’évolution des tarifs de vente des titres de pêche et des modalités de vente et d’achat.
Membres :
FROMENTOUX Cyril, GIRARD Sophie, COUTURIER Alban, DOLEAN Laurence, GAY AT Nathalie, MICHON Davy,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide,
> D’APPROUVER, la désignation des membres pour les différentes commissions communales : - Commission d’urbanisme,
- Commission des infrastructures et des bâtiments,
- Commission du développement durable, du cadre de vie et de la communication, - Commission des affaires scolaire, de la jeunesse et de la vie associative, - Commission de la pêche.
> D’AUTORISER, Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier.
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
Cyril FROMENTOUX
Rendu exécutoire après envoi
en Sous-préfecture le 12 mai 2026