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Arrêté - 2025 083p plan circulation 17032025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 083p plan circulation 17032025)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
N°ST
2025-083P
DEPARTEMENT
: ISERE
COMMUNE
: SAINT-MARCELLIN
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTE
EGALITE
FRATERNITE
ARRETE
DU
MAIRE
PORTANT
REGLEMENTANT
LA
CIRCULATION
Le
Maire
de
la
Commune
de
Saint-Marcellin,
VU
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
R
411-18
et
R
411-25
à
R
411-28
;
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6
novembre
1992
modifiée
et
complétée
;
CONSIDERANT
qu'il
y
a
nécessité
pour
la
sécurité
et
la
commodité
des
usagers
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
à l'intérieur
de
l'agglomération
ARRETE
ARTICLE
1
L'arrêté
2020-166P
est
abrogé.
ARTICLE
2
Les
usagers
des
rues
suivantes
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
de
la
rue
de
la
Plaine.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate
:
-
Rue
de
l'Atelier
-
Rue
des
Fabriques
-
Avenue
du
Sud
Grésivaudan
-
Chemin
des
Coulmes
-
Rue
de
la
Plaine
-
Rue
de
la
Rivalière
-
Rue
Ferdinand
BENEFICE
-
Impasse
des
Lilas
-
Rue
la Fontaine
ARTICLE
3
Les
usagers
des
rues
suivantes
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
de
l'avenue
du
Vercors.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate
:
-
Rue
Parmentier
-
Rue
Arago
-
Chemin
des
Echavagnes
-
Impasse
Arago
-
Avenue
du
Sud
Grésivaudan
-
Voie
d'accès
à
l'habitat
collectif
Beausoleil
ARTICLE
4
Les
usagers
des
rues
suivantes
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
de
la
rue
Jean
Rony.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate
:
-
Rue
du
Diapason
-
Voie
d'accès
à
l'habitat
collectif Jean
RONY
-
Rue
de
la
Sône
ARTICLE
5
Les
usagers
des
rues
suivantes
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
de
la
rue
des
Charbonnières.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et une
signalisation
horizontale
adéquate
:
-
Avenue
Jules
David
-
Rue
du
Colombier
ARTICLE
6
Les
usagers
des
rues
suivantes
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
de
la
rue
de
la
Sône.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate
:
-
Rue
Galilée
-
Impasse
la
Cerisaie
-
Impasse
du
Bury ARTICLE
7
Les
usagers
des
rues
suivantes
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
de
la
rue
Lafontaine.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate
:
-
Rue
Rodolphe
GUILLAND
ARTICLE
8
Les
usagers
des
rues
suivantes
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
de
l'avenue
de
Romans.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate
:
-
Rue
d'Arsonval
-
Rue
de
la
Fraternité
-
Avenue
de
l'Abbaye
-
Zone
commerciale
Parking
Afflelou
-
Zone
commerciale
Boulangerie
Charlotte
ARTICLE
9
Les
usagers
des
rues
suivantes
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
du
Boulevard
Beyle
Stendhal.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate
:
-
Rue
Saint
Laurent
-
Avenue
des
Alpes
ARTICLE
10
Les
usagers
des
rues
suivantes
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
de
la
rue
Brenier
De
MONTMORAND.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate
:
-
Rue
Jean
BAILLET
-
Montée
du
Calvaire
ARTICLE
11
Les
usagers
des
rues
suivantes
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
du
boulevard
du
champ
de
Mars.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate
:
-
Grande
Rue
-
Rue
Lamarïtinière
ARTICLE
12
Les
usagers
des
rues
suivantes
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
de
l'avenue
de
Saint
Vérand.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate
:
-
Rue
de
la
Poterie
-
Rue
Champollion
- _
Montée
des
Bricoules
ARTICLE
13
Les
usagers
des
rues
suivantes
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
de
la
route
de
Chevrières.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate
:
-
Rue
de
la
Fusilière
-
Rue
Malnuit
-
Rue
des
Hélianthes
ARTICLE
14
Les
usagers
des
rues
suivantes
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
de
l'avenue
du
Docteur
Carrier.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate
:
-
Rue
Pasteur
-
Rue
Carles
-
Avenue
de
l'Abbaye
-
Rue
d'Arsonval
-
Rue
de
Puvelin
-
Rue
de
Bergerandière
-
Allée
Marcelle
Feugier
ARTICLE
15
Les
usagers
de
l'impasse
du
Méridien
doivent
céder
le passage
aux
usagers
de
l'ancienne
route
de
Chatte.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate
:
ARTICLE
16
Les
usagers
de
la
rue
Clara
BELLE
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
du
chemin
des
Echavagnes.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate.
ARTICLE
17
Les
usagers
de
la rue
St
Exupéry
doivent
céder
le passage
aux
usagers
de
la rue
Arago.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate. ARTICLE
18
Les
usagers
des
rues
suivantes
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
de
la
rue
Ferdinand
BENEFICE.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate
:
-
Impasse
de
l'Amitié
-
Impasse
des
Magnolias
ARTICLE
19
Les
usagers
des
rues
suivantes
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
de
l'avenue
de
la
Saulaie.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate
:
-
Rue
champollion
-
Montée
de
Chavosan
-
Rue
du
Savouret
ARTICLE
20
Les
usagers
de
la
rue
Biesse
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
de
la
rue
Aymard
DURIVAIL.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et une
signalisation
horizontale
adéquate.
ARTICLE
21
Les
usagers
de
la
rue
Biesse
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
de
l'avenue
Félix
FAURE.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et une
signalisation
horizontale
adéquate.
ARTICLE
22
Les
usagers
de
la rue
Aymard
DURIVAIL
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
du
boulevard
de
la Gare.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate.
ARTICLE
23
Les
usagers
de
l'avenue
des
Alpes
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
de
la
rue
Biesse.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate.
ARTICLE
24
Les
usagers
de
la
rue
de
l'Egalité
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
de
la
rue
de
la
Liberté.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate.
ARTICLE
25
Les
usagers
de
la
rue
des
Artisans
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
de
la
rue
des
Entreprises.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate.
ARTICLE
26
Les
usagers
des
voies
suivantes
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
de
l'avenue
de
Provence.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate
:
-
Rue
Ampère
-__
Allée
Marcelle
Feugier
ARTICLE
27
Les
usagers
de
la
rue
Château
Bayard
doivent
céder
le passage
aux
usagers
de
la rue
du
19
Mars
1962.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate.
ARTICLE
28
Les
usagers
de
la
rue
Lagrange
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
de
la
rue
Jean
BAILLET.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate.
ARTICLE
29
Les
usagers
de
la
place
des
Carmes
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
du
boulevard
Gambetta.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate.
ARTICLE
30
Les
usagers
du
boulevard
du
champ
de
Mars
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
de
l'avenue
du
Collège.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate.
ARTICLE
31
Les
usagers
de
la
rue
de
France
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
de
la
place
d'Armes.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate.
ARTICLE
32
Les
usagers
de
l'ancienne
route
de
Chatte
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
de
la
rue
Puvelin.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate. ARTICLE
33
Les
usagers
de
la
rue
du
Stade
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
de
la
rue
Carles.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate.
ARTICLE
34
Les
usagers
de
la
rue
Langevin
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
de
la
rue
D'Arsonval.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate.
ARTICLE
35
Les
usagers
de
l'avenue
de
l'Abbaye
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
de
la
rue
Langevin.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate.
ARTICLE
36
Les
usagers
de
la route
de
Chevrières
doivent
céder
le passage
aux
usagers
du
chemin
de
Saint
Séverin.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB4
(STOP)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate.
ARTICLE
37
Les
usagers
de
la
route
de
Chevrières
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
des
voies
suivantes.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB3a
(Cédez
le passage)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate
:
-
Rue
Pasteur
-
Rue
Georges
DORLY
ARTICLE
38
Les
usagers
des
voies
suivantes
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
de
la
rue
Jean
RONY.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB3a
(Cédez
le passage)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate
:
-
Rue
Marie
CURIE
-
Avenue
Jules
DAVID
-
Rue
du
Colombier
ARTICLE
39
Les
usagers
des
voies
suivantes
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
de
la
rue
de
la
Plaine.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB3a
(Cédez
le passage)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate
:
-
Chemin
des
Plantées
-
Rue
Arago
ARTICLE
40
Les
usagers
de
la place
Sully
doivent
céder
le passage
aux
usagers
de
la rue
Brenier
DE
MONTMORAND
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB3a
(Cédez
le passage)
et
une
signalisation
horizontale
adéquate.
ARTICLE
41
Les
rues
suivantes
sont
à
sens
unique
de
circulation.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
C12
(voie
à sens
unique)
en
début
de
voie
et
un
panneau
B1
(sens
interdit)
en
fin
de
voie
:
-
Rue
Biesse
: sens
rue
du
Dauphin
— avenue
des
Alpes
-
Rue
Aymard
DURIVAIL
: sens
boulevard
Gambetta
—
boulevard
de
la
Gare
-
Avenue
Félix
FAURE
: sens
boulevard
de
la Gare
— boulevard
Gambetta
et sens
Boulevard
Gambetta
— boulevard
Gambetta
-
Rue
du
Stade
: sens
rue
Stalingrad
—
rue
de
Puvelin
(la
rue
du
Stade
est
en
sens
unique
entre
la
rue
Stalingrad
et
le n°1)
-
Rue
du
Dauphin:
sens
boulevard
de
la
Gare
—
boulevard
Gambetta
-
Rue
Château
Bayard
: sens
Grande
Rue
—
rue
du
19
mars
1962
-
Rue
du
Faubourg
Vinay
: sens
rue
du
19
mars
1962
—
Grande
Rue
-
Grande
Rue :
sens
rue
du
Faubourg
Vinay
—
rue
de
Beauvoir
-
Rue
de
Beauvoir
: sens
Grande
Rue
—
boulevard
Gambetta
-
Rue
Jean
Baillet
: sens
Grande
Rue
—
rue
Brenier
DE
MONTMORAND
-
Rue
Lagrange :
sens
place
Sully
—
rue
Jean
BAILLET
-
Rue
de
France
: sens
place
Sully
— place
d'Armes
-
Avenue
du
Collège
: sens
boulevard
du
champ
de
Mars
—
place
d'Armes
-
Place
d'Armes :
sens
avenue
du
Collège
—
rue
Lamartinière
-
Rue
Lamartinière
: sens
place
d'Armes
—
boulevard
du
champ
de
Mars
-
Rue
Cardinal
: sens
place
d'Armes
— place
Général
De
Gaulle
-
Passage
Duc
: sens
rue
de
France
—
place
Général
De
Gaulle
-
Rue
de
Bas
Plan
: sens
avenue
de
la
Saulaie
—
rue
du
Savouret
-
Rue
Oscar
Rolland
: sens
avenue
du
Docteur
Carrier
—
rue
Calmette
-
Rue
Calmette
: sens
rue
Oscar
Rolland
—
avenue
du
Docteur
Carrier
-__
Rue
de
l'Egalité
: sens
avenue
de
Provence -—
rue
de
la
Liberté -
Rue
des
Hélianthes
(tronçon
entre
l'impasse
des
Héli
et
la
route
de
Chevrières)
: sens
rue
du
Mollard
— route
de
Chevrières
-
Rue
Georges
DORLY :
sens
rue
Stalingrad
—
route
de
Chevrières
-
Rue
Branly
: sens
rue
de
la
Bergerandière
-
rue
Berthelot
-
Rue
Branly
: sens
rue
Berthelot
—
rue
de
la Bergerandière
-
Avenue
Jules
David
: sens
rue
des
Charbonnières
—
rue
Jean
Rony
-
Avenue
de
Saint
Vérand
: sens
giratoire
de
Daumont
—
rue
de
la Poterie
ARTICLE
42
L'accès
aux
rues
du
centre
ville
par
la
rue
du
Faubourg
Vinay
est
interdit
aux
véhicules
de
plus
de
10
m
de
long.
Cette
interdiction
est
matérialisée
par
un
panneau
B10.
ARTICLE
43
La
Grande
Rue
(tronçon
situé
entre
la
rue
de
Beauvoir
et la place
des
Carmes)
est
interdite
à tout
véhicule
motorisé
sauf :
-
livraisons
du
lundi
au
vendredi
entre
5h30
et
11h
et le samedi
de
5h30
à
9h.
-
les
résidents
de
la Grande
Rue
ayant
un
garage
qui
ont
un
accès
à la Grande
Rue
sur autorisation
de
la commune.
La
liste
des
personnes
autorisées
à
circuler
dans
la
Grande
Rue
pour
accéder
à
leur
garage
est
annexée
au
présent
arrêté.
-
Les
cyclistes
-
Les
véhicules
de
secours
et de
service
Les
véhicules
autorisés
à
circuler
dans
la grande
rue
doivent
avoir
une
allure
au
pas.
Cette
aire
piétonne
est
matérialisée
par
un
panneau
B54
complétée
par
un
panonceau
M11b2.
ARTICLE
44
Des
aires
piétonnes
sont
instaurées
sur
les
rues
suivantes
:
-
Le
passage
du
Palais,
-
Le
passage
Marendel
-
Rue
Porret
-
Rue
Boissieux
Les
véhicules
motorisés
sont
interdits
d'accès
dans
ces
aires
piétonnes.
Les
vélos
sont
autorisés
à condition
de
rouler
au
pas. Ces
aires
piétonnes
sont
matérialisées
par
un
panneau
B54.
ARTICLE
45
La
circulation
des
trottinettes
électriques
est
interdite
dans
les
rues
suivantes
:
-
- passage
du
palais
-
Grande
rue
(tronçon
situé
entre
la
rue
de
Beauvoir
et la
place
des
Carmes)
-
Rue
Porret
-
Rue
Boissieux
-
Passage
Marendel
-
Parvis
de
la place
Jean
Vinay
-
Passage
entre
la
Grande
rue
et
la
place
Jean
Sorrel
-
Passage
entre
la
Grande
rue
et
la place
du
Souvenir
français
ARTICLE
46
Les
places
de
stationnement
situées
dans
les
rues
suivantes
:
-
Place
d'Armes
-
Place
Général
De
Gaulle
-
Grande
rue
-
Rue
de
Beauvoir
-
Rue
du
faubourg
Vinay
-
Place
Jean
Vinay
-
Rue
du
Colombier
le long
du
bâtiment
de
la
Manufacture
-
Place
de
l'Eglise
-
Place
de
la
Gare
-
Boulevard
Gambetta
(face
à
la
Poste)
-
Rue
Félix
Faure
(au
droit
du
Palais
de
la musique
et
au
droit
du
monument
aux
morts)
-
Avenue
Jules
David
(au
droit
du
n°17)
sont
réglementées
en
zone
bleue
comme
suit :
-
Hors
dimanches
et jours
fériés,
la durée
maximum
autorisée
est
de
1h30
entre
9h
et
19h.
-
Le
disque
de
stationnement
homologué
doit
être
positionné
de
façon
à être
visible.
ARTICLE
47
Les
usagers
des
voies
RD
518,
rue
Marie-Louise
AUSSET,
avenue
du
Vercors
et
entrée
de
l'autoroute
doivent
céder
le 5 passage
aux
usagers
du
giratoire
arrivant
sur
leur
gauche
et emprunter
le giratoire
dans
le sens
inverse
des
aiguilles
d'une
montre.
Ces
obligations
sont
matérialisées
par
un
panneau
AB3a
(Cédez
le passage)
et
un
panneau
B21-1
(obligation
de
tourner
à
droite).
ARTICLE
48
Les
usagers
des
voies
rue
Jean
RONY,
rue
de
la
Liberté
et
rue
Biesse
doivent
céder
le passage
aux
usagers
du
giratoire
arrivant
sur
leur
gauche
et
emprunter
le
giratoire
dans
le
sens
inverse
des
aiguilles
d'une
montre.
Ces
obligations
sont
matérialisées
par
un
panneau
AB3a
(Cédez
le passage)
et
un
panneau
B21-1
(obligation
de
tourner à
droite).
ARTICLE
49
Les
usagers
des
voies
RD
1092,
rue
de
la
Liberté
et
cours
Vallier
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
du
giratoire
arrivant
sur
leur
gauche
et
emprunter
le
giratoire
dans
le
sens
inverse
des
aiguilles
d’une
montre.
Ces
obligations
sont
matérialisées
par
un
panneau
AB3a
(Cédez
le passage)
et
un
panneau
B21-1
(obligation
de
tourner
à droite).
ARTICLE
50
Les
usagers
des
voies
RD
518,
RD71,
avenue
de
la Saulaie
et avenue
de
St Vérand
doivent
céder
le passage
aux
usagers
du
giratoire
arrivant
sur
leur
gauche
et
emprunter
le
giratoire
dans
le
sens
inverse
des
aiguilles
d'une
montre.
Ces
obligations
sont
matérialisées
par
un
panneau
AB3a
(Cédez
le
passage)
et
un
panneau
B21-1
(obligation
de
tourner
à
droite). ARTICLE
51
Les
usagers
des
voies
: avenue
du
Docteur
Carrier,
route
de
St
Marcellin,
rue
Berthelot
et
rue
de
la
Camponnière
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
du
giratoire
arrivant
sur
leur
gauche
et
emprunter
le
giratoire
dans
le
sens
inverse
des
aiguilles
d’une
montre.
Ces
obligations
sont
matérialisées
par
un
panneau
AB3a
(Cédez
le
passage)
et
un
panneau
B21-
1
(obligation
de
tourner
à
droite).
ARTICLE
52
Les
usagers
des
voies
: RD1092,
voie
d'accès
aux
commerces,
avenue
de
Romans
et
rue
de
la
Camponnière
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
du
giratoire
arrivant
sur
leur
gauche
et
emprunter
le
giratoire
dans
le
sens
inverse
des
aiguilles
d'une
montre.
Ces
obligations
sont
matérialisées
par
un
panneau
AB3a
(Cédez
le
passage)
et
un
panneau
B21-
1 (obligation
de
tourner
à
droite).
ARTICLE
53
Les
usagers
des
voies
: avenue
de
la
Santé
et
boulevard
du
champ
de
Mars
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
du
giratoire
arrivant
sur
leur
gauche
et emprunter
le giratoire
dans
le sens
inverse
des
aiguilles
d'une
montre.
Ces
obligations
sont
matérialisées
par
un
panneau
AB3a
(Cédez
le passage)
et
un
panneau
B21-1
(obligation
de
tourner
à droite).
ARTICLE
54
Les
usagers
des
voies:
boulevard
Riondel,
contre-allée
du
boulevard
du
champ
de
Mars
et
rue
Brenier
DE
MONTMORAND
doivent
céder
le
passage
aux
usagers
du
giratoire
arrivant
sur
leur
gauche
et
emprunter
le
giratoire
dans
le
sens
inverse
des
aiguilles
d'une
montre.
Ces
obligations
sont
matérialisées
par
un
panneau
AB3a
(Cédez
le
passage)
et
un
panneau
B21-1
(obligation
de
tourner
à droite).
ARTICLE
55
La
circulation
au
carrefour
de
l'avenue
Félix
Faure
et du
boulevard
Gambetta
est
réglementée
par
des
feux
tricolores.
En
cas
de
non-fonctionnement
des
feux
ou
de
leur
mise
au
clignotant
jaune
sur
toutes
les
branches,
les
usagers
de
l'avenue
Félix
FAURE
devront
céder
le
passage
aux
usagers
du
boulevard
Gambetta.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB3a
installé
sur
les
feux
de
l'avenue
Félix
FAURE.
ARTICLE
56
La
circulation
au
carrefour
de
la
rue
de
Beauvoir,
la
rue
du
Dauphin,
la
rue
du
19
mars
1962
et
le
boulevard
Gambetta
est
réglementée
par
des
feux
tricolores.
En
cas
de
non-fonctionnement
des
feux
ou
de
leur
mise
au
clignotant jaune
sur toutes
les
branches,
les
usagers
de
la
rue
de
Beauvoir
et
de
la
rue
des
Dauphins
devront
céder
le
passage
aux
usagers
de
l'avenue
Gambetta
et
de
la
rue
du
19
mars
1962.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB3a
installé
sur
les
feux
de
la rue
de
Beauvoir
et
la
rue
du
Dauphin.
ARTICLE
57
La
circulation
au
carrefour
de
la
place
Lacombe
Malloc
et
du
boulevard
Beyle
Stendhal
est
réglementée
par
des
feux
tricolores.
En
cas
de
non-fonctionnement
des
feux
ou
de
leur
mise
au clignotant
jaune
sur toutes
les
branches,
les
usagers
de
la
rue
de
Beauvoir
et
de
la rue
du
Dauphin
devront
céder
le
passage
aux
usagers
du
boulevard
Gambetta
et de
la
rue
du
19
mars
1962.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB3a
installé
sur
les
feux
du
boulevard
du
champ
de
Mars. ARTICLE
58
La
circulation
au
carrefour
de
l'avenue
de
la
Santé,
l'avenue
du
Docteur
Carrier
et
du
cours
Vallier
est
réglementée
par
des
feux
tricolores.
En
cas
de
non-fonctionnement
des
feux
ou
de
leur
mise
au
clignotant
jaune
sur
toutes
les
branches,
les
usagers
de
l'avenue
de
la
Santé
et
de
l'avenue
du
Docteur
Carrier
devront
céder
le
passage
aux
usagers
de
l'avenue
de
la
Saulaie
et
du
cours
Vallier.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB3a
installé
sur
les
feux
de
l'avenue
6 de
la Santé
et
l'avenue
du
Docteur
Carrier.
ARTICLE
59
La
circulation
au
carrefour
de
la
route
de
Chevrières,
du
boulevard
Riondel,
de
l'avenue
de
la
Saulaie
et
du
cours
Vallier
est
réglementée
par
des
feux
tricolores.
En
cas
de
non-fonctionnement
des
feux
ou
de
leur
mise
au
clignotant
jaune
sur
toutes
les
branches,
les
usagers
de
la route
de
Chevrières
et du
boulevard
Riondel
devront
céder
le passage
aux
usagers
de
l'avenue
de
la
Saulaie
et du
cours
Vallier.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB3a
installé
sur
les
feux
de
la
route
de
Chevrières
et du
boulevard
Riondel.
ARTICLE
60
La
circulation
au
carrefour
de
la rue
du
Docteur
Marmonnier,
la rue
de
la Poterie
et l'avenue
de
la Saulaie
est
réglementée
par
des
feux
tricolores.
En
cas
de
non-fonctionnement
des
feux
ou
de
leur mise
au clignotant
jaune
sur toutes
les
branches,
les
usagers
de
la rue
du
Docteur
Marmonnier
et de
la rue
de
la
Poterie
devront
céder
le
passage
aux
usagers
de
l'avenue
de
la Saulaie.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB3a
installé
sur
les feux
de
la rue
du
Docteur
Marmonnier
et
de
la
rue
de
la
Poterie.
ARTICLE
61
La
circulation
au
carrefour
de
la
rue
de
la
Plaine
et
de
la
rue
jean
RONY
est
réglementée
par
des
feux
tricolores.
En
cas
de
non-fonctionnement
des
feux
ou
de
leur
mise
au
clignotant
jaune
sur
toutes
les
branches,
les
usagers
de
la
rue
de
la
Plaine
devront
céder
le
passage
aux
usagers
de
la
rue
Jean
RONY
et
de
la
rue
du
19
mars
1962.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB3a
installé
sur
les
feux
de
la
rue
de
la
Plaine.
ARTICLE
62
La
circulation
au
carrefour
de
l'avenue
de
la
Saulaie
et
de
la
sortie
de
la
halte
scolaire
est
réglementée
par
des
feux
tricolores.
En
cas
de
non-fonctionnement
des
feux
ou
de
leur mise
au
clignotant
jaune
sur toutes
les
branches,
les
usagers
de
la halte
scolaire
devront
céder
le
passage
aux
usagers
de
l'avenue
de
la Saulaie.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
AB3a
installé
sur
les
feux
de
la
sortie
de
la
halte
scolaire.
ARTICLE
63
La
circulation
des
véhicules
poids
lourds
de
plus
de
3.5T
sauf
livraisons
et
services
est
interdite
sur
les
voies
suivantes
:
-
Chemin
de
Seillère
-
Chemin
de
Gervan
-
Rue
du
Cardinal
-
Chemin
des
Coulmes
-
Chemin
du
Pinet
-
Chemin
des
Plantées
-
Rue
Biesse
-
Rue
Arago
-
Rue
de
la
Liberté
(entre
le rond
point
de
la
Liberté
et
la
rue
de
la
Fraternité)
-
Rue
de
la
Fraternité
-
Rue
de
l'Egalité
-
Rue
du
Mollard
-
Rue
Pasteur
-
Rue
de
la
Sône
(tronçon
entre
la
rue
la
Fontaine
et la limite
avec
la commune
de
Chatte).
ARTICLE
64
La
vitesse
est
limitée
à 30
km/h
sur
les
voies
suivantes.
Cette
limitation
est
matérialisée
par
un
panneau
B33
:
-
Rue
des
Récollets
(entre
les
n°2
et
n°5)
-
Avenue
de
la
Saulaie
(entre
la
rue
du
Docteur
Marmonnier
et la route
de
Chevrières)
-
Route
de
Chevrières
(entre
le
point
kilométrique
0.171
et
le point
kilométrique
0.320)
-
Boulevard
Riondel
-
Avenue
du
Docteur
Carrier
(entre
le
n°4bis
et
le n°35)
-
Boulevard
de
la Gare
(entre
le n°2
et le
n°6)
-
Rue
du
Dauphin
(entre
le
n°3
et
le
n°7)
-
Rue
de
la
Plaine
(entre
le n°2
et
le
n°9
et entre
le
n°39
et
le n°47)
-
Rue
Lafontaine
(entre
le n°20C
et
la
rue
de
la
Plaine)
-
Chemin
des
Coulmes
(entre
la
rue
de
la
Plaine
et
le
n°64)
-
Chemin
des
Plantées
(entre
le
n°
174
et
le
n°346)
-
Avenue
du
Vercors
(entre
le
n°53
et
la
rue
Jean
RONY)
-
Rue
Jean
RONY
(entre
l'avenue
du
Vercors
et
la rue
du
Diapason)
-
Rue
de
la
Sône
(entre
la
rue
Galilée
et
le n°413
et entre
la
rue
Claude
CHARDON
et
la rue
Carnot)
-
Rue
de
la
Liberté
(entre
le
n°6
et
le
n°22)
-
Rue
Pasteur
-
Rue
Georges
DORLY
-
Rue
du
Mollard
-
Allée
du
Méridien ARTICLE
65
Une
zone
30
est
instaurée
entre
la
limite
communale
avec
la
commune
de
Chatte
sur
la
rue
de
la
Sône
et
la
rue
La
Fontaine. La
vitesse
des
véhicules
est
limitée
à
30
km/h
sur
l'ensemble
des
voiries
suivantes,
incluses
dans
le
périmètre
défini
précédemment.
Cette
limitation
est
matérialisée
par
un
panneau
B30
en
entrée
de
zone
et
un
panneau
B51
en
sortie
de
Zone
: -
Rue
de
la
Sône
(tronçon
entre
la limite
communale
avec
la commune
de
Chatte
et
la rue
la Fontaine)
-
Impasse
la
Cerisaie
-
Impasse
du
Bury
-
Rue
Carnot
-
Rue
du
Jeu
de
Paume
-
Impasse
Claude
Chardon
-
Impasse
Carnot.
ARTICLE
66
Une
zone
30
est
instaurée
entre
la
limite
communale
avec
la
commune
de
Chatte,
l'avenue
du
Docteur
Carrier,
la
rue
de
Bergerandière
et
l'ancienne
route
de
Chatte.
La
vitesse
des
véhicules
est
limitée
à
30
km/h
sur
l'ensemble
des
voiries
suivantes,
incluses
dans
le
périmètre
défini
précédemment.
Cette
limitation
est
matérialisée
par
un
panneau
B30
en
entrée
de
zone
et
un
panneau
B51
en
sortie
de
Zone
: -
Rue
de
Bergerandière
-
Rue
Victor
Hugo
-
Rue
Lavoisier
-
Rue
Berthelot
-
Rue
Branly
ARTICLE
67
Le
stationnement
des
véhicules
est
interdit
sur
tout
emplacement
non
matérialisé
et
non
prévu
à cet
effet
sur
l'ensemble
des
voies
ouvertes
à la
circulation
du
territoire
communal.
ARTICLE
68
Le
stationnement
des
véhicules
poids
lourds
de
plus
de
3.5T
est
interdit
sur
les
voies
suivantes.
Cette
interdiction
est
matérialisée
par
un
panneau
B6a1
et
un
panonceau
M4g
:
-
Rue
de
la
plaine
(entre
les
n°2
et 8)
-
Avenue
du
Docteur
Carrier
(à
hauteur
du
n°39)
ARTICLE
69
Une
zone
de
rencontre
est
instaurée
sur
les
voies
suivantes
:
-
Boulevard
du
champ
de
mars
(entre
le boulevard
Riondel
et
l'avenue
de
la
Santé)
-
Avenue
du
Collège
-
Place
d'Armes
-
Place
jean
Vinay
-
Rue
jean
Baillet
-
Rue
de
Beauvoir
Dans
ces
zones
de
rencontre,
les
piétons
sont
autorisés
à
circuler
sur
la
chaussée,
sans
stationner,
et
sont
prioritaires
sur
les
automobilistes.
La
vitesse
est
limitée
à 20
km/h.
Les
cyclistes
ont
le droit
de
circuler
dans
les
deux
sens
de
circulation.
Ces
zones
sont
matérialisées
par
un
panneau
B52
en
entrée
de
zone
et
un
panneau
B53
en
fin
de
zone.
ARTICLE
70
Les
emplacements
suivants
sont
réservés
au
stationnement
des
personnes
à
mobilité
réduite.
Les
véhicules
des
personnes
à mobilité
réduite
doivent
arborer
la carte
européenne
en
vigueur
en
évidence
sur
leur
pare-brise.
Ces
emplacements
sont
matérialisés
par
un
panneau
B6d
et
un
panonceau
M6h
:
-
2
emplacements
Place
du
champ
de
Mars
(à
côté
de
la fontaine)
-
2
emplacements
avenue
de
la Santé
(au
niveau
du
giratoire
et de
la voie
d'accès
au
forum)
-
1
emplacement
boulevard
Riondel
(face
au
n°20)
-
1
emplacement
parking
St
Laurent
-
1
emplacement
rue
Aymard
DURIVAIL
-
2
emplacements
boulevard
Gambetta
(au
niveau
du
n°3
et
du
n°7)
-
1
emplacement
rue
du
19
mars
1962
-
1
emplacement
place
Roland
Rubichon
-
1 emplacement
place
de
l'Eglise
-
1 emplacement
place
Général
De
GAULLE
-
3 emplacements
avenue
de
la Saulaie
(2
au
niveau
de
la tribune
du
stade
et
1 à l'entrée
du
lycée)
-
4
emplacements
avenue
du
Docteur
Carrier
(2 au
niveau
de
l'école
du
Stade,
1 sur
le parking
du
stade
Carrier
et
1
sur
le
parking
des
pompiers)
8 -
10
emplacements
rue
Jean
RONY
sur
le parking
du
Diapason
-
1 emplacement
avenue
du
Vercors
sur
la voie
d'accès
à
l'habitat
collectif
de
Beausoleil
-
7 emplacements
rue
du
Colombier
(6
sur
le
parking
face
à la Manufacture
et
1 sur
le
parking
face
au
n°3)
-
2
emplacements
boulevard
de
la
Gare
(sur
le parking
de
la
Gare)
-
1 emplacement
Avenue
Jules
David
(au
droit
du
n°17)
-
1 emplacement
place
Jean
SORREL
(sur
le parking)
-
4
emplacements
avenue
Félix
FAURE
(sur
le
parking
au
droit
de
l'hôpital)
-
3
emplacements
place
d'Armes
-
1 emplacement
Boulevard
Beyle
STENDHAL
(face
au
n°1
place
des
Carmes)
ARTICLE
71
Les
places
de
stationnement
situées
dans
les
rues
suivantes
:
-
2 emplacements
boulevard
du
champ
de
Mars
(au
niveau
du
n°40)
-
2
emplacements
boulevard
Riondel
(au
niveau
du
n°8)
-
2
emplacements
rue
Saint
Laurent
(au
niveau
du
n°6)
-
7 emplacements
rue
du
Faubourg
Vinay
(1
au
niveau
du
n°28,
2 au
n°
36
et 4
aux
n°3et
5)
-
2
emplacements
place
Général
De
GAULLE
(au
niveau
du
n°3)
-
2
emplacements
rue
Jean
RONY
(au
niveau
de
la maison
de
la
santé)
-
2
emplacements
rue
Lamartinière
(au
niveau
du
n°4)
-
2
emplacements
rue
de
Beauvoir
(au
niveau
du
n°10)
-
1 emplacement
place
Déagent
(au
niveau
du
n°1)
-
5
emplacements
place
des
Carmes
sont
réglementées
comme
suit
:
-
Du
lundi
au
samedi,
de
9h
à
19h,
le stationnement
est
autorisé
pour
une
durée
maximum
de
15
minutes.
Cette
obligation
est
matérialisée
par
un
panneau
B6a1
complétée
par
un
panonceau
de
type
M6
« limité
à
15
minutes
»
ARTICLE
72
Les
places
de
stationnement
situées
dans
les
rues
suivantes
sont
réservées
aux
livraisons.
Le
stationnement
de
tout
autre
véhicule
motorisé
est
interdit.
Cette
interdiction
est
matérialisée
par
un
panneau
B6a1
complété
par
un
panonceau
de
type
M6
« sauf livraisons
»
:
-
1 emplacement
contre-allée
du
champ
de
Mars
(au
niveau
du
n°58)
-
1 emplacement
boulevard
du
champ
de
Mars
(au
niveau
de
l'intersection
avec
l'avenue
du
Collège)
-
1 emplacement
rue
du
19
mars
1962
(au
niveau
du
n°3
place
Château
Bayard)
-
1 emplacement
rue
Aymard
DURIVAIL
(au
niveau
du
n°10)
-
1
emplacement
Grande
Rue
devant
l'église
-
1 emplacement
place
Chapeau
rouge
-
1
emplacement
rue
Pasteur
(au
niveau
du
n°8)
ARTICLE
73
Les
places
de
stationnement
situées
dans
les
rues
suivantes
sont
réservées
aux
transports
de
fonds.
Le
stationnement
de
tout
autre
véhicule
motorisé
est
interdit.
Cette
interdiction
est
matérialisée
par
un
panneau
B6a1
complété
par
un
panonceau
de
type
M6
« sauf
transport
de
fonds
»
:
-
1 emplacement
Grande
rue
(au
niveau
du
n°50)
-
3 emplacement
place
d'Armes
(au
niveau
du
n°13
et du
n°8)
-
1
emplacement
avenue
Félix
FAURE
(au
niveau
de
la
Poste)
-
1 emplacement
place
Déagent
(au
niveau
du
n°1)
ARTICLE
74
1
place
de
stationnement
située
place
de
la
Gare
est
réservée
au
stationnement
des
Taxis.
Cet
emplacement
est
matérialisé
par
un
panneau
C5.
ARTICLE
75
Les
emplacements
situés
sur
les
voies
suivantes
sont
réservés
au
stationnement
des
transports
en
commun.
Le
stationnement
de
tout
autre
véhicule
motorisé
est
interdit.
Cette
interdiction
est
matérialisée
par
le
marquage
défini
à
l'article
118-3,
paragraphe C
de
la 7è"
partie
de
l'instruction
Interministérielle
de
la Signalisation
Routière
:
-
Avenue
Félix
FAURE
(le
long
du
bâtiment
de
l'école
élémentaire
du
Centre)
-
Rue
St
Laurent
(au
niveau
de
l'entrée
du
parc
St
Laurent)
-
Boulevard
de
la gare
(en
face
du
n°12)
-
Avenue
du
Vercors
(de
part
et d'autre
de
la chaussée
au
niveau
du
rond
point
de
l'AREA)
-
Avenue
du
Docteur
Carrier
(au
niveau
de
l'école
élémentaire
face
à l'entrée
du
stade
Carrier)
-
Rue
de
la
Plaine
(au
niveau
du
n°6)
ARTICLE
76
Les
emplacements
situés
sur
le
parking
de
la
halte
scolaire
—
avenue
de
la
Saulaie
sont
réservés
au
stationnement
des
transports
en
commun.
Le
stationnement
de
tout
autre
véhicule
motorisé
est
interdit
:
-
Les
lundis,
mardis,
jeudis
et vendredis
en
période
scolaire
de
7h
à
18h
-
Les
mercredis
en
période
scolaire
de
7h
à
13h Hors
période
scolaire,
les
samedis,
dimanches et
jours
fériés,
tous
les
véhicules
peuvent
accéder
à la
halte
scolaire
pour
s'y
arrêter
et stationner
sur
les
emplacements
de
bus.
Cette
interdiction
est
matérialisée
par
le
marquage
défini
à
l'article
118-3,
paragraphe
C
de
la
7°"
partie
de
l’Instruction
Interministérielle
de
la Signalisation
Routière.
ARTICLE
77
La
circulation
des
véhicules
de
plus
de
3.5T
ainsi
que
des
véhicules
transportant
des
matières
dangereuses
est
interdite
sur
les
voies
suivantes
sauf
pour
la desserte
locale
:
-
Boulevard
Beyle
Stendhal
-
Place
Déagent
-
Boulevard
Gambetta
-
Rue
du
19
mars
-
Rue
du
faubourg
Vinay
Cette
interdiction
est
matérialisée
par
les
panneaux
B8
et
B18c.
ARTICLE
78
La
signalisation
conforme
aux
prescriptions
du
présent
arrêté
est
mise
en
place
et
maintenue
en
l'état
par
les
services
techniques
de
la commune.
Fait
à Saint-Marce
Le
Maire,
Raphaël
MOC
Certifié
exécutoire
pour
avoir
été
publié
et/ou
notifié
le :
LÀ
mars
20 ès
10