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Séance - DEL26 04 04 6 CER26 006 SG
Ordre du Jour - ODJ CM 15 06 2026
Ordre du Jour - ODJ 04 AVRIL 2026
Document publié le Samedi 4 avril 2026 par la commune de Vénissieux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 04 AVRIL 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
.« ville de
venissieux
« ville de
venissieux
Conseil Municipal
Séance publique 04/04/26
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal intégral de la séance publique du 02/02/26
Approbation du procès-verbal intégral de la séance publique du 28/03/26
Monsieur le MAIRE 1. ACTION SOCIALE Composition du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale
(CCAS). Décision du Conseil
Monsieur le MAIRE 2. ACTION SOCIALE Centre communal d'action sociale. Conseil d'administration. Election des membres du
Conseil municipal.
Monsieur le MAIRE 3. Marché public Commission d'Appel d'Offres (CAO). Election des membres du Conseil municipal. Décision du
Conseil
Monsieur le MAIRE 4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE Commission de Délégation de Service Public (CDSP). Election des
membres du Conseil municipal. Décision du Conseil
Monsieur le MAIRE 5. LOGEMENT SOCIAL Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'administration et aux
Assemblées générales de la Société Anonyme de
Construction de la Ville de Vénissieux (SACOVIV).
Décision du Conseil
Monsieur le MAIRE 6. LOGEMENT SOCIAL Société Anonyme de Construction de la Ville de Vénissieux (SACOVIV).
Autorisation à se porter candidat aux postes de
Président du Conseil d’administration et de Vice-
Président du Conseil d’administration. Décision du
Conseil
Monsieur le MAIRE 7. JEUNESSE Désignation du Président et du Vice- Président du Fonds Local d'Aide aux Jeunes (FLAJ).
Décision du Conseil
Monsieur le MAIRE 8. ACTION SOCIALE Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'administration de l'Office Municipal
des Retraités (OMR). Décision du Conseil
Conseil Municipal du 04/04/26 « ville de
venissIeux
Monsieur le MAIRE 9. JEUNESSE Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'administration de la Mission Locale.
Décision du Conseil
Monsieur le MAIRE 10. SPORTS Désignation des représentants de la Ville à l'Office Municipal des Sports (OMS). Décision du
Conseil
Monsieur le MAIRE 11. SPORTS Désignation des délégués représentant de la Ville au comité du Syndicat intercommunal du centre
nautique. Décision du Conseil
Monsieur le MAIRE 12. SYSTÈMES D’INFORMATION Désignation des délégués représentant la Ville au Comité du Syndicat
Intercommunal des Technologies de l'Information pour
les Villes (SITIV). Décision du Conseil
Monsieur le MAIRE 13. ÉDUCATION Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration de l'Association pour la
Promotion des Activités Socio-Educatives de Vénissieux
(APASEV). Décision du Conseil
Monsieur le MAIRE 14. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE Désignation d'un représentant de la Ville de Vénissieux à
l'assemblée spéciale et à l'assemblée générale de la
Société d'Economie Mixte Patrimoniale du Grand Lyon.
Décision du Conseil
Monsieur le MAIRE 15. PATRIMOINE Désignation d'un représentant de la Ville aux assemblées de la Société Publique Locale
Métropole de Lyon d'Aménagement
et de Construction. (SPL MéLAC). Décision du Conseil
Monsieur le MAIRE 16. ÉDUCATION Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les Conseils d'école. Décision
du Conseil
Monsieur le MAIRE 17. ÉDUCATION Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les Conseils d’administration
des collèges et lycées. Décision du Conseil
Monsieur le MAIRE 18. INSTITUTIONS Délégations du Conseil Municipal au Maire. Décision du Conseil
Monsieur le MAIRE 19. INSTITUTIONS Fixation des indemnités de fonction des élu.es. Décision du Conseil
Monsieur le MAIRE 20. INSTITUTIONS Indemnités de fonction des élu.es - Majorations. Décision du Conseil
Conseil Municipal du 04/04/26 « ville de
venissIeux
Monsieur le MAIRE 21. INSTITUTIONS Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu des
dispositions de la délibérations n°40 du 11 juillet 2020 lui
donnant délégation. Décision du Conseil
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