Conseil Municipal - BM N20 ETE 2014 light

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Conseil Municipal - BM N20 ETE 2014 light Document publié le Vendredi 4 avril 2014 par la commune de Villeneuve-la-Dondagre. Lien du pdf (Conseil Municipal - BM N20 ETE 2014 light)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Eau et assainissement, 1

L’édito du Maire

Chères administrées, chers administrés,

Tout d’abord je tiens à vous remercier de la confiance

que vous m’avez accordée ainsi qu’à votre nouveau

conseil municipal.

Dans la mesure de notre possible, nous essaierons

d’agir pour notre village. Le dialogue avec les

habitants reste notre priorité.

Maintenant que les conseillers ont pris leurs marques,

les membres des différentes commissions sont élus,

nous avons commencé le fleurissement du village

et je compte également sur votre participation, car

comme vous le savez tous, le jury pour les villages

fleuris va passer cet été.

Pour une bonne convivialité, je vous invite à participer

aux différentes manifestations de notre village que

les associations et la municipalité vous proposent

tout au long de l’année comme entre autre la fête du

14 juillet.

A toutes et à tous merci !

Jean-François Alliot

VILLENEUVE

LA DONDAGRE printemps - été 2014 n°20 infos

Sommaire

page 2 : Installation du Conseil

page 3 : Compte-rendus CM

page 4 : Liste des commissions

page 6 : Budget communal

page 7 : Budget assainissement

page 8 : Culture - Loisirs

page 9 : Fleurissement

page 10 : Infos pratiques Comité de rédaction : Jean-François Alliot - Laurence Salaün -

Nathalie Thiriau - Pascal Pompon - Christophe

Chaila.

Conception : Pascal Pompon

Impression : Imprimerie Barré à Collemiers

Photos : Nicola Alliot - Pascal Pompon2

Les Municipales à Villeneuve la Dondagre

L’installation du nouveau Conseil Municipal

Le nouveau Conseil Municipal a été installé officiellement le vendredi 04 avril 2014. C’est au cours de cette séance, en présence d’un certain nombre de personnes, que Monsieur Jean-François ALLIOT a été élu Maire de Villeneuve la Dondagre. Le Conseil a ensuite procédé à l’élection de l’adjoint au maire, en la personne de Madame Laurence SALAÜN. A l’issue de cette 1ère séance, Monsieur Jean-François ALLIOT a rendu hommage à Madame Annelore RABAUD, Maire de Villeneuve la Dondagre de 2001 à 2014.

(de gauche à droite : Philippe Alapetite, Régine Cruz, Christophe Saliques, Pascal Pompon, Nathalie Thiriau, Michel Karpa, Laurence Salaün, Céline Pointe, Vincent Mourry, Jean-François Alliot, Christophe Chaila)ER Pan !" _ MMA

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Compte-rendu Municipal

Du 20 juin 2014 :

• Approbation à l’unanimité du compte-rendu du Conseil Municipal du 19 mai 2014. • Désignation à l’unanimité du Délégué Titulaire (M. J.F. ALLIOT) et des Délégués Suppléants (Mme. CRUZ et Mrs KARPA et CHAILA), en vue des Elections Sénatoriales 2014.

• Acceptation de l’adhésion, à compter du 20 juin 2014, au service de missions temporaires du Centre de Gestion de l’Yonne afin d’assurer le remplacement ou le renfort ponctuel du personnel territorial, pour un besoin occasionnel ou saisonnier et autorisation du Conseil Municipal pour signature de la convention, par le Maire, dès lors que cela sera nécessaire. • Acceptation à l’unanimité des devis d’étagères proposés par le Maire, pour un montant de 2 766.24€HT (concerne l’investissement des étagères prévues pour le local situé derrière l’ancienne école et le local des associations au Foyer Communal). • Accord à l’unanimité pour charger le Maire de lancer un appel d’offre et d’effectuer les démarches de subventions, pour le projet d’aménagement de la route de la Roserie en double sens de circulation (située en C16) et pour la route des Bobards (située en C9). • Approbation à l’unanimité de la modification des statuts du SIVOS CESV, donnant la possibilité pour le Syndicat de fournir des repas à d’autres structures péri et/ou extra-scolaires dans un rayon de 30km autour de la commune sur laquelle est implantée sa cuisine centrale.

• Acceptation à l’unanimité du rapport de l’exercice annuel du délégataire « VEOLIA » pour le contrat de délégation du service public de l’eau pendant l’année 2013.

• Infos diverses :

• Rapport de Contrôle de Fumée des Habitations du Bourg révèle que 12 essais à la fumée sont non-conformes. • Rond’Yonne : Bilan établi par l’USPG le 26/06/2014.

• Proposition de Mme. L. SALAÜN de désherber et nettoyer autour de l’Eglise avant le 14/07/14 (fait début juillet)

Du 19 Mai 2014 :

• Approbation à l’unanimité du compte-rendu du Conseil Municipal du 17 avril 2014. • Acceptation à l’unanimité avec charge du Maire de rendre obligatoire, préalablement à toute vente d’habitation raccordée au réseau communal d’assainissement des eaux usées, la production d’une attestation de conformité délivrée par un professionnel agréé. • Acceptation à l’unanimité de demander le concours du receveur municipal pour assurer des prestations de conseil, et accord à l’unanimité d’une indemnité de conseil au taux de 100% par an.

• Approbation de la modification des statuts du SIVOM du Gâtinais, en son article 8 afin de fixer le nombre des membres du Bureau Syndical. Celui-ci se sera composé de 10 membres : 1 Président, 3 Vice-Présidents, 6 membres du bureau dont un membre désigné secrétaire.

• Autorisation à l’unanimité de la décision modificative n°1 au budget assainissement de régler 1 facture du relevé topographique du réseau assainissement de la commune et au budget de la commune de régler 1 facture du logiciel nécessaire pour le secrétariat administratif, afin de pouvoir percevoir la participation de la Ligue contre le Cancer dans la défense incendie du Petit Coru. • Infos diverses :

• Préparation du 14 juillet 2014 avec l’aide des associations dondagroises. • Proposition de devis pour la pose d’étagères dans le garage de la Mairie. M. KARPA propose également d’en poser dans le local technique et la pièce des associations au foyer communal.

• Etonnement de Mme. THIRIAU quant au non port de gilet de sécurité de l’accompagnatrice du car scolaire. • Souhait de M. ALAPETITE d’envisager de mettre en place des passages piétons. Voir avec le Conseil Général (la commune étant traversée par des routes départementales).

• Souhait de Mme SALAÜN de repeindre les grilles de la Mairie en rouge basque et M. KARPA de nettoyer le lavoir prochainement => Accepté à l’unanimité par le Conseil Municipal. Nettoyage du lavoir effectué le 24 mai. • Participation de la commune au Concours Départemental des Villes, Villages et Maisons Fleuries organisée par le Conseil Général. De son côté, la Mairie organise le concours des maisons fleuries. Inscriptions à faire avant le 15 juin auprès de Mme. SALAÜN. • Course Rond’Yonne : Le 18 mai s’est déroulé pour la première fois cette manifestation pédestre. Un debriefing sera programmé par l’USPG afin d’améliorer l’organisation de cette course pour l’année prochaine. • Prix location du Foyer Communal : Pour les associations dondagroises, le tarif est de 50€ ; au-delà de 2 réservations par an, le tarif sera le même que les dondagrois, à savoir 300€. Pour les extérieurs , le tarif reste inchangé soit 500€.

Du 17 Avril 2014 :

• Approbation à l’unanimité du compte-rendu du Conseil Municipal de 04 Avril 2014. • Validation à l’unanimité de M. J.F. ALLIOT comme Maire en le désignant ordonnateur de la Commune. • Adoption à l’unanimité du compte de gestion et du compte administratif 2013 de la commune et de l’assainissement. • Approbation à l’unanimité de l’affectation des résultats de clôture de l’exercice 2013 pour la commune et l’assainissement. • Vote à l’unanimité de la non augmentation des taxes locales et fixation à l’unanimité des taux d’imposition 2014 : o Taxe d’habitation 15.24%

o Foncier bâti : 11.64%

o Foncier non bâti : 34.29%

o CFE : 15.89%

• Adoption à l’unanimité des budgets primitifs 2014 pour la commune et l’assainissement. • Fixation à l’unanimité de l‘attribution des subventions aux différentes associations pour 2014. • Désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.).ps Cl . AI "IOT LI L L L

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SIVOM DU GÂTINAIS :

(Syndicat Intercommunal à VOcations Multiples)

Titulaires : Jean-François ALLIOT - Michel KARPA

Suppléants : Céline POINTE - Christophe SALIQUES

SIVOS DU GÂTINAIS :

(Syndicat Intercommunal à VOcations Scolaires)

Titulaires : Jean-François ALLIOT

Christophe SALIQUES

Suppléants : Laurence SALAÜN

Christophe CHAILA

SIVU FOURRIÈRE :

(Syndicat Intercommunal à Vocation Unique)

Titulaire : Régine CRUZ

Suppléante : Céline POINTE

SYNDICAT D’ÉLECTRIFICATION : FDEY

(Fédération Départementale de l’Électricité de l’Yonne)

Titulaire : Jean-François ALLIOT

Suppléant : Vincent MOURRY

SYNDICAT DE GENDARMERIE :

Titulaire : Philippe ALAPETITE

Suppléante : Céline POINTE

12 Communes :

Cornant, Courtoin, Égriselles le Bocage, Fouchères, La

Belliole, Nailly, Saint-Valérien (Siège), Subligny, Vernois,

Villebougis, Villeneuve-la-Dondagre, Viileroy.

Compétences :

- AEP (Alimentation en Eau Potable)

- Gymnase COSEC à Saint-Valérien

- Centre de Secours à Saint-Valérien

- PLU (Plan Local d’Urbanisme)

Compétences :

- Cantine Scolaire Centrale à Égriselles

- Livraison des repas dans les communes de

Cornant, de Subligny et de Montacher-

Villegardin (En étude pour la commune de

Cheroy)

- Élaboration des menus

Rôle :

- Errance ou Divagation d’Animaux

- Appeler la fourrière du canton

- La garde n’excède pas 8 jours ouvrés

- Retour propriétaires ou SPA

Compétences :

- Distribution d’énergie électrique dans des

conditions optimales et veille à la bonne

application des clauses du contrat de

concession signé avec EDF-GDF service

Yonne

- Assistance à la maîtrise d’ouvrage des

opérations d’électrification

- Anime et participe aux actions sur les

énergies renouvelables, les économies et la

maîtrise de l’énergie

Compétences :

- Établissement public de coopération

intercommunale associant des communes en

vue de la réalisation d’œuvres ou de services.

- Construction de locaux de service et de

logements à l’usage de la brigade de

gendarmerie à Saint-Valérien.

- Gestion de ce syndicat (entretien du

patrimoine immobilier, gestion des comptes,

devis de travaux, budget prévisionnels,…)

Compétences :

- Hydraulique agricole

- Entretien des cours d’eau

- Zones d’Activités

- SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif)

- Énergie renouvelable

- Ordures Ménagères

- Jardins de Vallery

- École de Musique

- Action Sociale

- École Multisports

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU GÂTINAIS :

Titulaire : Jean-François ALLIOT

Suppléante : Laurence SALAÜN

24 Communes :

Brannay, Chéroy (siège), Cornant, Courtoin, Dollot,

Domats, Égriselles le Bocage, Fouchères, Jouy, La Belliole,

Lixy, Montacher-Villegardin, Nailly, Piffonds, Saint-Agnan,

Saint-Valérien, Savigny/Clairis, Subligny, Vallery, Vernois,

Villebougis, Villeneuve-la-Dondagre, Vileroy, Villethierry.

Liste des Commisions officielles - Avril 2014

Délégationsa. _ no _

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ADAVIRS :

(Association Départementale d’Aide Aux Victimes

d’Infractions et à la Réinsertion Sociale)

Correspondante : Régine CRUZ

LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE :

Correspondant : Philippe ALAPETITE

GIP E-BOURGOGNE :

(Groupement d’Intérêt Public)

Correspondant : Christophe CHAILA

C’est un groupement de moyens qui a pour objet de

mutualiser des équipements informatiques pour favoriser

de déploiement de l’administration électronique

LA DÉFENSE :

Correspondant : Michel KARPA

Missions Humanitaires :

(Victime d’infraction Pénale)

- Menaces, Injures, Discriminations, Violences, Des-

tructions, Dégradations, Escroquerie, Aabandon de

famille, Non représentation d’enfant, Accident de la

circulation, Agression sexuelle, Viol,…

Missions :

- Infrastructures à mettre en place pour la sécurité

routière dans le village (Dos d’âne, Passages

piétons,….)

Missions :

- Dématérialisation des données et construire en

toute indépendance et de façon collégiale une plate-

forme électronique de services en ligne fournis aux

usagers (particuliers, entreprises, associations) par

l’ensemble des organismes publics ou privés chargés

d’une mission de service public en Bourgogne.

Missions :

- Pavoisement et mise en berne des édifices publics

- Journées défense du territoire

Interventions à Domicile :

- Légale ou facultative, une mission de solidarité

La Personne et ses proches :

- Évaluation et Coordination

- Services à domicile

- Santé

- Sécurité

- Soutien familial

Interventions à Domicile :

- Légale ou facultative, une mission de solidarité

- Lutte contre l’exclusion - Services d’aide à domicile

- Prévention et animation pour les personnes âgées

- Gestion d’établissements d’hébergement pour

personnes âgées

- Centres sociaux, crèches, haltes-garderie, centres

aérés, etc.

- Soutien au logement et à l’hébergement

- Petite enfance - Enfance/jeunesse

- Soutien aux personnes en situation de handicap

- Participe à l’instruction des demandes d’aide sociale

légale (aide médicale, RSA, aide aux personnes

âgées...) et les transmet aux autorités décisionnelles

compétentes telles que le conseil général, la

préfecture ou les organismes de sécurité sociale

UNA :

(Union Nationale de l’Aide, des Soins et des Services à

Domicile)

Maire : Jean-François ALLIOT

Titulaire Civile : Annelore RABAUD

Un réseau de prestataires de services à domicile et

services à la personne

C. C. A. S. :

(Centre Communal d’Action Sociale)

Maire : Jean-François ALLIOT

Délégués du C.M. :

Laurence SALAÜN - Nathalie THIRIAU

Régine CRUZ - Céline POINTE

Délégués Civils :

Nicola ALLIOT - Annelore RABAUD - Jeannine TISSIER

Danièle GARNIER - Angeline BOUSSER

Anime une action générale de prévention et de

développement social dans la commune en liaison avec

les institutions publiques et privées. Il est de ce fait

l’institution locale de l’action sociale par excellence. A ce

titre, il développe différentes activités et missions légales

ou facultatives, directement orientées vers les populations

concernées.

Liste des Commisions officielles - Avril 2014

Délégations_ is ALLIOT ir nan nu nee

EN PROJET nn

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USPG :

(Union Sportive du Plateau du Gâtinais)

Titulaire : Nathalie THIRIAU

Suppléant : Céline POINTE

Compétences :

- Création en 1975

- Gymnase du SIVOM à Saint-Valérien

- Association au caractère intercommunal

- Adhérents des différentes communes du Canton de

Chéroy et de la Com-Com

- Différentes sections : Football, Tennis, Judo, Hand-

ball, Basket, Tennis de table, Tir à l’arc, Musculation,

Arts martiaux divers, Badminton, Stretching, Course

pédestre, …

- Organisation de la célèbre course dite

«ROND’YONNE» anciennement «RONDE des 16

CLOCHERS » : course par équipes et par étapes qui

réunit chaque année en Mai près de 600 coureurs

- Course Vivicittà,…

Missions :

- Autour d’un projet de territoire, le parc a pour mission

de conjuguer préservation des patrimoines naturel

et culturel, le développement économique et social,

ainsi que le maintien de la qualité de vie.

Un équilibre incontournable pour un développement

durable.

- Composé de bocages, de buttes et de petits bois,

cet écosystème varié abritant une riche biodiversité

offre deux sites culturels marquants : le jardin musée

Dufet-Bourdelle à Egreville (77) et le musée du Verre

et de ses Métiers à Dordives (45).

Compétences :

- Un marché au dessus de 15 000 € l’appel d’offres

est OBLIGATOIRE

- Mettre en concurrence différentes entreprises pour

avoir le meilleur tarif sur des données bien précises

P.N.R. du GÂTINAIS EN BOURGOGNE : EN PROJET

(Parc Naturel Régional)

Titulaire : Pascal POMPON

Suppléant : Christophe CHAILA

Depuis 2003, l’association AHVOL (Aménagement

Harmonieux des Vallées de l’Orvanne et du Lunain) œuvre

à l’obtention du titre de PNR (parc naturel régional) pour

le bocage gâtinais. Situé à la frontière de trois régions :

l’Île-de-France, la Bourgogne et le Centre, entouré par la

Seine, l’Yonne et le Loing, et traversé par quatre petites

rivières (Orvanne, Lunain, Betz et Cléry), le territoire rural

s’étend sur 110 000 hectares, compte 77 communes et

55000 habitants.

MARCHÉS D’APPELS D’OFFRES :

Titulaire : Jean-François ALLIOT

Suppléant : Michel KARPA

C’est la commission d’appel d’offre qui étudie et choisie

l’offre la plus avantageuse sans connaître à l’avance le

nom de l’entreprise

Liste des Commisions officielles - Avril 2014

Délégations2 355,60 €

30,22 €

€

77,90 €

144 339,15 €

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18,96 €

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29 €

108 168,74 €

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355,60 €

138 638,32 €

10,00 €

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38,00 €

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449,82 €

14 339,15 €

5 267,30 €

7,00 €

7,89 €

7 378,48 €

7

Budget communal - 2014

Fonctionnement

Recettes 382 355,60 €

Recettes 209 449,82 €

Dépenses 382 355,60 €

Charges à caractère général : 86 630,22 €

Charges de personnel : 23 984,72 €

Reversement FNGIR : 52 384,00 €

Charges de gestion : 71 639,61 €

Dotation aux amortissements : 3 377,90 €

Virement section d’investissement : 144 339,15 €

Excédent de fonctionnement : 138 638,32 €

Remboursement SIVOS : 3 000,00 €

Produits et ventes : 3 465,00 €

Impôts et taxes : 186 943,08 €

Dotation & participation : 40 308,00 €

Autres produits de gestion : 10 001,20 €

38 %

11 %

49 %

3 %

36 %

1 %

1 %

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2 %

5 %

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Déficit investissement reporté : 29 098,96 €

Capital des emprunts : 9 491,12 €

Immobilisations incorporelles : 19 817,53 €

Immobilisations corporelles : 15 494,99 €

Immo. en cours (trav. salle des fêtes) : 108 168,74 €

Travaux foyer - cimetière : 27 378,48 €

Virement de la sect. fonct. : 144 339,15 €

Dotation FCTVA & aménag. : 5 267,30 €

Subventions diverses : 29 087,00 €

Amortissement immo. : 3 377,89 €

Opérations patrimoniales. : 27 378,48 €

Dépenses 209 449,82 €

Investissement5 638,75 €

34,04 € E

E 25 048,49 €

Er 5 440,04 €

E 15 244,08 €

196,01 €

638,75 €

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21 394,72 €

15 244,08 €

000 €

343,07 €

30 296,58 €

25 048,49 €

8

Budget d’assainissement - 2014

Fonctionnement

Recettes 66 638,75 €

Recettes 55 343,07 €

Dépenses 66 638,75 €

Données détaillées des budgets disponibles en mairie pour consultation

Administration générale : 40 934,04 €

Dotation aux amortissements : 25 048,49 €

Intérêts d’emprunt : 656,22 €

38 %

23 %

44 %

2 % 32 %

61 %

7 %

93 %

55 %

45 %

1 %

Reprise de subvention sur amort. : 15 244,03 €

Emprunt CLF + agence de l’eau : 1 196,01 €

Taxes de raccordement : 29 000 €

Excédent antérieur reporté : 21 394,72 €

Reprise sur amortissement : 15 244,03 €

Prime d’épuration ( 5 ans) : 1 000 €

Solde investissement reporté : 30 296,58 €

Amortissement des immobili. : 25 048,49 €

Dépenses 16 440,04 €

InvestissementÀ La Mémotnt

GLOMEUSE

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POUR LA FRANCE

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9

Culture - Loisirs

Soirée Paëlla

Repas des Aînés Repas des Aînés

Sortie du Club des Aînés Commémoration du 8 mai

Le rally du comité des fêtest ’

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Culture - Loisirs

La Rond’Yonne le 18 mai

Départ et arrivée à Villeneuve

Carnaval des enfants

Activités du

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11

Fleurissement

Participation de la commune de Villeneuve au Concours Départemental des Villes, Villages et Maisons Fleuries organisée par le Conseil Général.a + fr

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10h00 à 12h00

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GÂTINAIS en BOURGOGNE

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12

Infos pratiques

Agenda

Après-midi des ainés

les 1er et 3ème du mois

Salle de l’ancienne école

Cours de Yoga

lundi et jeudi de 18h à 19h

Salle de l’ancienne école

Ateliers pour les enfants du village

Les mercredis de 15h à 18h

Salle de l’ancienne école

Infos poubelles

Dans le cas où vos poubelles marrons

seraient ponctuellement trop justes,

des sacs spéciaux sont disponibles en

mairie au prix de 0,75 € l’unitée.

Ces sacs, également de couleur marron sérigraphiés «Communauté de communes du Gâtinais» seront acceptés sans surcoût de levée. Le rouleaux de 50 sacs : 37,50 €.

Conseils

Afin de vous éviter

les désagréments

des démarchages

f r a u d u l e u x ,

pensez à demander obligatoirement la

carte professionnelle de l’artisan ou du

vendeur.

Nos médecins

• Docteur DIGUE - 16 grande rue - Egriselles le Bocage 03 86 86 00 01 • Docteur EBOLI - Mairie - 27 place du général de Gaulle - Chéroy 03 86 97 22 22 • Docteur GIBERT - 2 rue Jean Moulin - Chéroy 03 86 97 50 04

• Docteur HEBRAS - 45 grande rue - Nailly 03 86 97 02 77

• Docteur LECONTE-OTTENWAELTER - 5 place de l’église - Domats 09 72 43 30 03 • Docteur POPOVICI - 43 rue de la république - Saint-Valérien 03 86 88 60 12

Nos pharmacies de garde

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