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Procès Verbal - N 1 Approbation PV 6 aout 2024
Document publié le Mardi 6 août 2024 par la commune de Cilaos.
Lien du pdf (Procès Verbal - N 1 Approbation PV 6 aout 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT
DE LA REUNION
COMMUNE DE
CILAOS
AFFAIRE N° 1 :
Le Maire certifie
que :
Le nombre de
membres
en exercice est de 29
Le nombre de
membres
présents est de 17
Le nombre de
procurations est de 02
La convocation a été
envoyée le
03 septembre 2024
LE MAIRE
CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
DES DELIBERATIONS
DU LUNDI 09 SEPTEMBRE 2024
APPROBATION DU CONTENU DE LA REDACTION DU PROCES
VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU
06 AOÛT 2024
L'An deux mille vingt quatre, le lundi 09 septembre, à dix-sept heures dix, le Conseil municipal de la Commune de CILAOS s'est réuni à la salle MOLLARET de Cilaos, après convocation, sous la présidence de Monsieur Jacques TECHER, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS : Jacques TECHER - Frédéric SEGART - Annie HOARAU - Patrick DRULA - Laurent BOYER - Fabienne RIVIERE - Pierre TECHER - Florence MAILLOT - Jocelyn RIVIERE - Laurence DARIDE - Eliane ALBENGA - Klébert GONTHIER - Eliette DIJOUX Patrick TURPIN - Linda GRONDIN - Geneviève TECHER - Bernard BARET
ÉTAIENT EXCUSÉS ET REPRÉSENTÉS :
Maximun PAYET représenté par Fabienne RIVIERE
Laurent DIJOUX représenté par Patrick TURPIN
ÉTAIENT ABSENTS : Alexandra PAYET - Denis DIJOUX - Elizabeth
ROCHEFEUILLE - Paul Franco TECHER - Jeannick PAYET - Marie Claudette GRONDIN - Gérard DIJOUX - Florence PAYET - Frédéric FIGUIN - Cédric ETHEVE
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Patrick DRULA AFFAIRE N° 1: APPROBATION DU CONTENU DE LA REDACTION DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 AOÛT 2024
L'assemblée est appelée à approuver le procès verbal des délibérations du Conseil municipal du 06 août 2024.
Le document est joint.
L'assemblée délibère, et à l’unanimité :
$ Approuve le contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations du Conseil municipal du 06 août 2024.
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours devant le tribunal administratif de Saint Denis de La Réunion dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’État.
Fait et délibéré en séance publique les jour, mois et an que dessus et transmis à Monsieur le Sous-préfet de Saint-Pierre.
POUR EXTRAIT
LE IRE
Identifiant : 974-219740248- OLU 0909 -4 04 03201U-DE
Numéro d'acte : 40322980
La présente délibération est certifiée exécutoire,
Etant transmise en sous-préfecture le : A8 st pl Hnbos 2024