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Procès Verbal - N 1 Approbation PV 27 mai 2024
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Cilaos.
Lien du pdf (Procès Verbal - N 1 Approbation PV 27 mai 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT CONSEIL MUNICIPAL DE LA REUNION
COMMUNE DE EXTRAIT DU PROCES-VERBAL CILAOS DES DELIBERATIONS DU MARDI 25 JUIN 2024
AFFAIRE N° 1 : APPROBATION DU CONTENU DE LA REDACTION DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU
27 MAI 2024
L'An deux mille vingt quatre, le mardi 25 juin à dix-sept heures quinze, le
Conseil municipal de la Commune de CILAOS s'est réuni à la salle MOLLARET de Cilaos, après convocation, sous la présidence de Monsieur Jacques TECHER, Maire.
Le Maire certifie
que :
Le nombre de ÉTAIENT PRÉSENTS :Jacques TECHER - Frédéric SEGART - Annie membres HOARAU - Patrick DRULA - Alexandra PAYET - Laurent BOYER - en exercice est de 29 Fabienne RIVIERE - Pierre TECHER - Florence MAILLOT - Jocelyn RIVIERE - Denis DIJOUX - Laurence DARIDE - Eliane ALBENGA - Le nombre de Eliette DIJOUX - Patrick TURPIN - Maximin PAYET - Laurent membres DLJOUX - Bernard BARET
présents est de 18
Le nombre de ÉTAIENT EXCUSÉS ET REPRÉSENTÉS :
procurations est de 03 Klébert GONTHIER représenté par Patrick DRULA Linda GRONDIN représentée par Fabienne RIVIERE
Cédric ETHEVE représenté par Jocelyn RIVIERE
La convocation a été ÉTAIENT ABSENTS: Elizabeth ROCHEFEUILLE - Paul Franco envoyée le TECHER - Jeannick PAYET - Marie Claudette GRONDIN - Gérard 19 juin 2024 DHJOUX - Florence PAYET - Frédéric FIGUIN - Geneviève TECHER
LE MAIRE SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Patrick DRULA AFFAIRE N° 1 : APPROBATION DU CONTENU DE LA REDACTION DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2024
L'assemblée est appelée à approuver le procès verbal des délibérations du Conseil municipal du 27 mai 2024,
Le document est joint.
L'assemblée délibère, et à l’unanimité :
$ Approuve le contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations du Conseil municipal du 27 mai 2024.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Saint Denis de La Réunion dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’État.
Fait et délibéré en séance publique les jour, mois et an que dessus et transmis à Monsieur le Sous-préfet de Saint-Pierre.
POUR EXTRAIT
LE MAÏRE,
Identifiant : 974-219740248- 20 UGS -12506102U- DE
Numéro d'acte : 10 683 BST
La présente délibération est certifiée exécutoire,
Etant transmise en sous-préfecture le : 0% quille Faozu