Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - dl.php?ddl=20241017 11 del dpu plu abries tampon
Déliberation - dl.php?ddl=20240603 13 del convention mise a dispo
Déliberation - dl.php?ddl=20241017 06 del admission en non valeur
Déliberation - dl.php?ddl=20240724 09 del modif statuts ccgq tamp
unknown - dl.php?ddl=20241017 10 del modif membre cao tampon
Déliberation - dl.php?ddl=20230306 06 del denomination 2 rues abr
Déliberation - dl.php?ddl=20230306 06 del denomination 2 rues abr
Déliberation - dl.php?ddl=20230306 10 del subv anim abries ristol
Déliberation - dl.php?ddl=20230306 10 del subv anim abries ristol
Déliberation - dl.php?ddl=20241017 13 del vente de parcelles a la
Déliberation - 09 del modif delegue afp abries tampon
Document publié le Mercredi 8 juillet 2020 par la commune d'Abriès.
Lien du pdf (Déliberation - 09 del modif delegue afp abries tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 18/10/2024
Reçu en préfecture le 18/10/2024
Publié le
ID : 005-200083517-20241017-2024101709-DE
DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES Séance du Conseil Municipal du ARRONDISSEMENT DE BRIANCON DÉS
CANTON DE GUILLESTRE |
COMMUNE D’ABRIES-RISTOLAS 2O2AANIT0S
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-quatre, le 17 du mois d'octobre à 18 h, le Conseil Municipal de la Commune d’'ABRIES- RISTOLAS s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie d'ABRIES-RISTOLAS, sous la présidence de Monsieur Nicolas CRUNCHANT, Maire en exercice.
DATE DE CONVOCATION : 10/10/2024
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 14
NOMBRE DE MEMBRES PRESENTS : 11
BUES Florent — CRUNCHANT Nicolas - LACROIX Charles - TENOUX Nicolas —- GAUCHE Joël — BOURCIER Florian — BOULET Philippe —- AUDIER-MERLE Carine — Alexandre RENIE -— Dominique LEPAS — Philippe RIBOT.
NOMBRE DE POUVOIRS : 3
Marie-Hélène FAROUZE a donné pouvoir à Charles LACROIX
Chrystelle CERUTTI a donné pouvoir à Alexandre RENIE
Emmanuel MIEGGE a donné pouvoir à Florent BUES
NOMBRE DE VOTANTS : 14
SECRETAIRE DE SEANCE : Carine AUDIER-MERLE
Le Maire rappelle la délibération en date du 8 juillet 2020 désignant les délégués titulaires et suppléants pour représenter la Commune auprès de l'Association Foncière Pastorale d'Abriès.
Suite à la démission de Madame Pauline ROUX de son mandat de Conseillère Municipale, il convient de désigner un nouveau délégué suppléant pour la remplacer au sein de l'Association foncière Pastorale d'Abriès.
Après appel à candidatures, Monsieur Alexandre RENIE a fait savoir qu'il se portait candidat suppléant pour remplir ces fonctions.
Il est ensuite procédé à l'élection par vote à bulletins secrets.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
- Nombre de membres en exercice : 14
- Nombre membres présents ou représentés : 14
- Nombre de bulletins : 14
- À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 - Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 14
- Majorité absolue : 8
À obtenu :
— Monsieur Alexandre RENIE : 14 voix
Monsieur Alexandre RENIE ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé délégué suppléant auprès de l'Association Foncière Pastorale d'Abriès en remplacement de Madame Pauline ROUX.
Le Conseil Municipal , RAPPELLE que les représentants de la Commune auprès l'Association Foncière Pastorale d'Abriès sont donc :
" Délégués titulaires :
Monsieur Nicolas TENOUX,
Madame Carine AUDIER-MERLE,
Monsieur Charles LACROIX,
" Délégués suppléants :
Monsieur Florent BUES,
Monsieur Alexandre RENIE,
Monsieur Philippe BOULET.
mme Envoyé en préfecture le 18/10/2024
Reçu en préfecture le 18/10/2024
Publié le
ID : 005-200083517-20241017-2024101709-DE
Ainsi fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Nicolas CRUNCHANT
Certifiée exécutoire par transmission en préfecture