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Document publié le Mercredi 21 mai 2025 par la commune de Saint-Pierre-des-Corps.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 02 07 2025 0)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2025 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 mai 2025
COMPTE RENDU DE DELEGATION :
- Compte-rendu de la délégation accordée au maire en application de l’article l.2122-22 alinéa 4 du Code Général des collectivités territoriales (C.G.C.T.)
ADMINISTRATION GENERALE :
- Tours Métropole Val de Loire : Répartition des sièges de conseillers métropolitains par commune à compter du renouvellement général des conseils municipaux de mars 2026
CULTURE :
- Reversement subventions PACT aux partenaires
ESPACE PUBLIC - ENVIRONNEMENT :
- Transfert de propriété à Tours Métropole Val de Loire des biens et droits à caractère mobiliers et immobiliers relatifs à la compétence « aménagement de l’espace public » parcelles cadastrées rue Marcel Cachin
- Adhésion au groupement de commande de Tours Métropole Val de Loire dans le cadre de l'appel à projet hors foyers CITEO
PETITE ENFANCE :
- Avis préalable à la création d’une crèche par l’association CISPEO.
- Convention de partenariat et de subventionnement 2025 du relais petite enfance avec le Conseil Départemental.
POLITIQUE DE LA VILLE :
- Attribution de la Dotation Politique de la Ville (DPV) 2025
RESSOURCES HUMAINES :
- Création d’emplois permanents.
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
2 JUILLET 2025 URBANISME :
- Acquisition de la parcelle cadastrée BC n° 607 située 73 rue Gabriel Péri - Approbation de l’avenant n° 1 au contrat de projet partenarial d’aménagement de la porte Est Métropolitaine
- Atterrissage du protocole d’accord avec le groupe Chessé préalable à une offre d’acquisition du centre commercial Maurice Thorez
- Cession de la parcelle cadastrée section AR n° 233, secteur Bois de Plante, à la SARL PROGEVENT
- Mise en place d’une convention de portage foncier avec l’établissement public foncier local du Val de Loire pour le bien situé 84 rue de la Rabaterie
- Transfert de la convention de portage référencée CP2022-012 conclue avec l’établissement public foncier local du Val de Loire sur le secteur Rochepinard au profit de Tours Métropole Val de Loire
- Vente d’une cave située à Montlouis-sur-Loire, lieu-dit « sous la Gaudellerie » à la SAFER