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unknown - Communauté de communes - Coteaux Bordelais - LISTE
unknown - Communauté de communes - Coteaux Bordelais - Liste des deliberations examinees 4
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coteaux Bordelais - Liste des deliberations examinees 4)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Aménagement du territoire,
les coteaux
bordelais communauté de communes
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Mercredi 2 juillet 2025 à 19h
Salle du conseil municipal à Carignan de Bordeaux
Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire
Délibération portant approbation du procès-verbal de la séance du 2 avril 2025 N°2025-231
Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
Délibération portant avis de la communauté de communes « Les Coteaux Bordelais » sur la | N° 2025-232
révision du SCoT de l’aire métropolitaine bordelaise
Adoptée à la majorité absolue
(contre : Emmanuel Kersaudy — abstentions : Axelle Balguerie, Florence Allais et Isabelle Passicos —
Absent au moment du vote : Laurent Jansonnie ne prend pas part au vote)
Délibération portant Convention d’implantation d’infrastructures de recharge pour véhicules | N° 2025-233
électriques (IRVE) — Déploiement 2025/2026
Adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés
Délibération portant sur la contractualisation avec la société GEOVELO), service GPS Vélo — | N° 2025-234
Partenariat GEOVELO
Adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés
Délibération portant fixation de la clé de répartition des charges induites des ALSH de Bonnetan | N° 2025-235
Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
Délibération portant tableau d’affectation définitive des montants versés aux associations en | N° 2025-236 2025
Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
Délibération portant création au tableau des effectifs d’un emploi permanent de Chargé de | N° 2025-237 Communication H/F à temps complet et autorisant le cas échéant, le recrutement d’un agent contractuel lorsque les besoins du service ou la nature des fonctions le justifient, à compter du 1°
août 2025
Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
Délibération portant relevé des décisions du Président de mars à juin 2025 N° 2025-238
Le conseil en prend acte