Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Coteaux Bordelais - Liste
unknown - Communauté de communes - Coteaux Bordelais - Liste
unknown - Communauté de communes - Coteaux Bordelais - LISTE
unknown - Communauté de communes - Coteaux Bordelais - LISTE
unknown - Communauté de communes - Coteaux Bordelais - Liste
unknown - Communauté de communes - Coteaux Bordelais - Liste
unknown - Communauté de communes - Coteaux Bordelais - Liste
unknown - Communauté de communes - Coteaux Bordelais - Liste
unknown - Communauté de communes - Coteaux Bordelais - Liste
unknown - Communauté de communes - Coteaux Bordelais - LISTE
unknown - Communauté de communes - Coteaux Bordelais - Liste DES Deliberations Examinees 3
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coteaux Bordelais - Liste DES Deliberations Examinees 3)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
aCNE LE S PF (es coteaux
bordelais communauté de communes
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Mercredi 6 novembre 2024 à 19h
Salle des fêtes de Croignon
Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire
1. Délibération portant approbation du procès-verbal de la séance du 2 octobre 2024 | N° 2024-354
Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
2. Délibération portant mise en place d’un groupement de commandes entre la | N° 2024-355
communauté de communes « Les Coteaux Bordelais » et des communes pour les
travaux de fonctionnement voirie des années 2025-2027
Adoptée à la majorité des suffrages exprimés
3. Délibération portant mise en place d’un groupement de commande entre la | N° 2024-356
communauté de communes « Les Coteaux Bordelais » et des communes membres
pour les travaux « voirie investissement 2025 à 2027 »
Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
4. Délibération portant débat d’orientations budgétaires pour l'exercice 2025 N° 2024-357
Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
5. Délibération portant relevé des décisions du Président de septembre à octobre | N° 2024-358
2024
Le conseil en prend acte