Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Ordre du jour 9 avril 2026
unknown - Ordre Du Jour Conseil Municipal du 29 Avril
unknown - Ordre du jour Conseil Municipal du 13 avril 2021
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 29 avril 2026
Procès Verbal - PV Conseil Municipal 3 avril 2025
Procès Verbal - PV 9 avril 2026
unknown - Conseil Municipal du 29 Avril 0
Déliberation - Extrait des délibérations approuvant le PV du 9 av
Procès Verbal - LISTE DES DCM APPROUVEES CM 3 04 2025
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 27 avril 2026
Déliberation - Ordre du jour 29 avril 2026
Document publié le Mercredi 29 avril 2026 par la commune d'Entre-Deux.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour 29 avril 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Justice et droit,
I
Ordre du jour Date : 29 /04 /2026 à 18h 10
Approbation d u procès -verba l des délibérations du Conseil Municipal :
• Séance du 09/04/2026 .
*****************************
Motions :
• Les Parcours Emploi Compétences ;
• La Ligne Budgétaire Unique.
****************************
Direction de s affaires financières
AFFAIRE 2026.0027 Approbation du Règlement Budgétaire Financier (RBF)
de la commune
AFFAIRE 2026.0028 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) –
Exercice 2025 - Budget Principal de la commune de
l’Entre -Deux –
AFFAIRE 2026.0029 Affectation du résultat constaté au Compte Financier
Unique (CFU) – Exercice 2025
Budget Principal de la commune de l’Entre -Deux
Conseil Municipal AFFAIRE 2026.0030 Fixation des taux d’imposition de fiscalité directe locale
- Exercice 2026 – Etat 1259 COM
AFFAIRE 2026.0031 Proposition d’attribution des subventions de
fonctionnement pour l’exercice 2026
AFFAIRE 2026.0032 Adoption du Budget Pri mitif – Exercice 2026 Budget Principal de la commune de l’Entre -Deux
Direction générale des services
AFFAIRE 2026.0033 Désignation de la liste des membres de la commission
communale des impôts di rects (CCID)