Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2444
Déliberation - 2275
Déliberation - 2569
Déliberation - 2388
Déliberation - 2372
Déliberation - 2263
unknown - Chasse
Déliberation - 2025 11 28
Arrêté - Nombre de sieges elections municipales et com com
Déliberation - 2629
Déliberation - 2630
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Randens.
Lien du pdf (Déliberation - 2630)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 27/04/2026
Reçu en préfecture le 27/04/2026
Publié le
REPUBDIQUE FRANCAIS ID : 073-200086569-20260408-26
080-DE
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VAL-D’ARC
Séance du 08 avril 2026
L'an deux mil vingt-six et le huit avril, le Conseil Municipal de la Commune de Val-d’Arc dûment
convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil de Randens, sous la présidence de Monsieur Hervé GENON, Maire.
Nombre de conseillers : Date de convocation: 02/04/2026
Enexercice: 23 Date d’affichage: 02/04/2026
Présents : 21
Votants : 21 +2 pouvoirs
Présents: GENON Hervé - GAZET Véronique - MELLAN Lionel - BAZIN Josiane -
MICHELLAND Bruno - PEREZ Stéphanie - RIZZON Bruno - COMBET Claire - BALMON
Marc - LEGRAND Alexandra - MAUGE François - MASSUTTI Carole - JABOUILLE Martine — COURDAVAULT Laurent - JALLIFFIER VERNE Christelle - GARCIA Pascal - PAVIET Laura - BIBOLLET Nicolas - MANENTI Rémy - EL HADEUF Messaoud - GACHET Roger
Excusés :
SANCHEZ Sophie (pouvoir à Hervé GENON)
BANTIN Virginie (pouvoir à COURDAVAULT Laurent)
A été nommée secrétaire de séance : Véronique GAZET
De 2 Do LP Do LP 490 D De LP
Obiet : Désignation des membres des commissions communales
Monsieur le Maire expose que le conseil municipal peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d’étudier les questions soumises au conseil (art. L 2121-22 du CGCT).
Les commissions municipales ne peuvent être composées que de conseillers municipaux. Il
appartient au conseil municipal de décider du nombre de conseillers siégeant dans chaque commission.
Les membres sont désignés par vote à bulletin secret (art. L 2121-21 du CGCT). Toutefois, le
conseil municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux
nominations ou aux présentations (même article).
Commissions municipales. Désignation des membres
Conformément à l’article L 2121-22 du CGCT, le conseil municipal peut former, au cours de
chaque séance, des commissions chargées d'étudier les questions soumises au conseil soit par l'administration, soit à l'initiative d’un de ses membres. Envoyé en préfecture le 27/04/2026
Reçu en préfecture le 27/04/2026
Publié le
ID : 073-200086569-20260408-26 030-DE
La composition des différentes commissions doit respecter le principe de la représentation proportionnelle pour permettre l'expression pluraliste des élus au sein de l'assemblée communale.
Le maire est le président de droit de toutes les commissions. En cas d'absence ou d'empêchement, les commissions sont convoquées et présidées par le vice-président élu par celles-ci lors de leur première réunion.
Aussi, Monsieur le Maire propose de créer 12 (douze) commissions municipales chargées d'examiner les projets de délibérations qui seront soumis au conseil :
La commission des Finances
La commission des Travaux, bâtiments communaux, sécurité et accessibilité
La commission Affaires scolaires
La commission Animations
La commission d’Appels d'Offres
La commission de Contrôle des listes électorales
La commission des Impôts CCID
La commission des Ressources Humaines
La commission Urbanisme
La commission CCAS Affaires Sociales
La commission Communication
La commission Réaffectation des locaux du bâtiment des associations de Randens LKR
KKKKKKK
Après en avoir délibéré et à l'unanimité des personnes présentes et représentées, le conseil municipal APPROUVE la création des commissions suivantes :
La commission des Finances
La commission des Travaux, bâtiments communaux, sécurité et accessibilité La commission Affaires scolaires
La commission Animations
La commission d'Appels d'Offres
La commission de Contrôle des listes électorales
La commission des Impôts CCID
La commission des Ressources Humaïnes
La commission Urbanisme
La commission CCAS Affaires Sociales
La commission Communication
La commission Réaffectation des locaux du bâtiment des associations de Randens LÉ
KKKKKSKS
Après appel à candidatures, considérant la présence d’une seule liste pour chacune des commissions, et en conformité avec les dispositions du code, notamment de l’article L 2121-21 du CGCT, le Conseil Municipal, après avoir décidé à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret, désigne au sein des commissions suivantes : Envoyé en préfecture le 27/04/2026
Reçu en préfecture le 27/04/2026
Publié le
ID : 073-200086569-20260408-26 030-DE
1 - Commission des Finances
- Madame Josiane BAZIN,
- Madame Alexandra LEGRAND,
- Madame Christelle JALLIFFIER-VERNE,
- Monsieur Lionel MELLAN,
- Madame Stéphanie PEREZ.
2 - Commission des Travaux, bâtiments communaux, sécurité et accessibilité :
- Monsieur Lionel MELLAN,
- Monsieur Marc BALMON,
- Monsieur Pascal GARCIA,
- Monsieur François MAUGE,
- Monsieur Nicolas BIBOLLET,
- Monsieur Rémi MANENTI,
- Monsieur Bruno RIZZON,
- Madame Christelle JALLIFFIER-VERNE,
- Madame Laura PAVIET.
3 — Commission Affaires Scolaires :
- Madame Véronique GAZET,
- Monsieur Laurent COURDAVAULT,
- Madame Stéphanie PEREZ,
- Madame Christelle JALLIFFIER-VERNE,
- Madame Carole MASSUTTI,
- Madame Virginie BANTIN,
- Madame Claire COMBET
4 — Commission Animations :
- Monsieur Bruno MICHELLAND,
- Monsieur Bruno RIZZON,
- Madame Carole MASSUTTI,
- Madame Christelle JATLIFFIER-VERNE,
- Madame Laura PAVIET,
- Monsieur Laurent COURDAVAULT
- Madame Martine JABOUILLE,
- Monsieur Pascal GARCIA,
- Monsieur Rémi MANENTI,
- Monsieur Messaoud EL HADEUF Envoyé en préfecture le 27/04/2026
Reçu en préfecture le 27/04/2026
Publié le
ID : 073-200086569-20260408-26 030-DE
5 —- Commission Appels d’offres :
- Monsieur Hervé GENON - Maire (titulaire)
- Monsieur Lionel MELLAN, (titulaire)
- Monsieur Bruno RIZZON, (titulaire)
- Monsieur Rémi MANENTI, (titulaire)
- Monsieur Pascal GARCIA, (suppléant)
- Monsieur Nicolas BIBOLLET, (suppléant)
- Monsieur François MAUGE. (suppléant)
6 —- Commission de contrôle des Listes Electorales :
- Monsieur Hervé GENON Maire, (Titulaire)
- Madame Martine JABOUILLE, (titulaire)
- Madame Laura PAVIET, (titulaire)
- Madame Christelle JALLIFFIER-VERNE, (titulaire)
- Madame Claire COMBET, (titulaire)
- Monsieur Bruno MICHELLAND), (titulaire)
- Madame Stéphanie PEREZ, (suppléant)
- Monsieur Roger GACHET. (suppléant)
7 - Commission des Impôts CCID :
- Monsieur Hervé GENON - Maire (Titulaire)
- Madame Josiane BAZIN, (Titulaire)
- Madame Stéphanie PEREZ, (Titulaire)
- Monsieur Rémi MANENTI, (Titulaire)
- Monsieur Marc BALMON, (Titulaire)
- Monsieur François MAUGE, (Titulaire)
- Monsieur Bruno RIZZON, (Titulaire)
- Madame Alexandra LEGRAND, (Suppléant)
- Madame Véronique GAZET, (Suppléant)
- Madame Christelle JALLIFFIER-VERNE, (Suppléant)
- Monsieur Laurent COURDAVAULT, (Suppléant)
- Monsieur Messaoud EL HADEUF, (Suppléant)
- Monsieur Roger GACHET. (Suppléant)
Proposés dans la population : Frédéric MARTINET, Joël-Patrick OUDINET, Jean PITTON, Alain GILODI, Pascal DAVID, Chantal SEMILLON
8 —- Commission des Ressources Humaïnes :
- Madame Véronique GAZET,
- Monsieur Pascal GARCIA,
- Madame Carole MASSUTTI,
- Madame Christelle JALLIFFIER-VERNE,
- Madame Stéphanie PEREZ,
- Madame Virginie BANTIN,
- Madame Alexandra LEGRAND. 9 - Commission Urbanisme :
- Madame Josiane BAZIN
- Monsieur Lionel MELLAN
- Madame Stéphanie PEREZ,
- Madame Véronique GAZET,
- Madame Claire COMBET,
- Monsieur Bruno RIZZON.
10 - Commission CCAS Affaires Sociales :
- Madame Josiane BAZIN,
- Madame Martine JABOUILTE,
- Monsieur Laurent COURDAVAULT,
- Madame Alexandra LEGRAND,
- Monsieur Bruno RIZZON.
11- Commission Communication:
- Monsieur Laurent COURDAVAULT,
- Madame Virginie BANTIN,
- Madame Martine JABOUILLE,
- Madame Stéphanie PEREZ,
- Monsieur Bruno MICHELLAND,.
Envoyé en préfecture le 27/04/2026
Reçu en préfecture le 27/04/2026
Publié le
ID : 073-200086569-20260408-26 030-DE
12 - Commission réaffectation des locaux du bâtiment des associations de Randens :
- Madame Véronique GAZET
- Madame Alexandra LEGRAND,
- Madame Laura PAVIET,
- Madame Stéphanie PEREZ,
- Madame Martine JABOUILLE,
- Madame Carole MASSUTTI,
- Monsieur Rémi MANENTI,
- Monsieur Laurent COURDAVAULT,
- Monsieur François MAUGE,
- Monsieur Pascal GARCIA,
- Monsieur Lionel MELLAN,
- Monsieur Messaoud EL HADEUF,
- Monsieur Bruno RIZZON. Envoyé en préfecture le 27/04/2026
Reçu en préfecture le 27/04/2026
Publié le
ID : 073-200086569-20260408-26 030-DE
> Désignation des délégués auprès des différentes instances :
Instance Titulaire Suppléant
CNAS Carole Massutti Véronique GAZET Office du tourisme Martine |JABOUILLE Bruno RIZZON 3 Ptits Caiïlloux Bruno MICHELLAND Martine |ABOUILLE CA collège la Lauzière Stéphanie PEREZ Claire COMBET SDES Lionel MELLAN
ADMR Martine JABOUILLE Stéphanie PEREZ Forêt communale Lionel MELLAN (Randens)
Roger GACHET (Aiguebelle)
Apiculture Christelle JALLIFFIER VERNE
EHPAD Les Belles Saisons | Josiane BAZIN Claire COMBET Correspondant défense Nicolas BIBOLLET Marc BALMON
Aïnsi fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le secrétaire de séance
Véronique GAZET
Monsieur le Maire
Hervé GENON