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Procès Verbal - 062020 achat parcelle d91
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gabian.
Lien du pdf (Procès Verbal - 062020 achat parcelle d91)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 10/02/2020
Reçu en préfecture le 10/02/2020
Affiché le ET
ID : 034-213401094-20200205-06-DE
COMMUNE DE GABIAN (34320)
Procès-verbal
L'an deux mille vingt, et le Mercredi 5 Février à 18h45, le Conseil
Municipal de la commune de Gabian régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances, en Session ordinaire, sous la présidence de Monsieur
BOUTES Francis, Maire de Gabian,
Présents : Mesdames FELIX Maryse, FLAMENT Chantal, GALZY Isabelle, JOURDAN
épouse ROUSSET Agnès.
Messieurs ALLEMANY Christian, BERTHOMIEU Michel, FOREZ Daniel, SOULIE
Christophe.
Membres absents : Madame GARRIGUE Sandrina. Monsieur PAGEOT Emmanuel.
Secrétaire de séance : Monsieur FOREZ Daniel
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal, que la famille DELCHER à émis le souhait
de céder sa parcelle D91 à la Commune de GABIAN pour l'euro symbolique.
La Commune de Gabian est intéressée par l'acquisition de cette parcelle pour enrichir le
Patrimoine communal.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire, après en avoir
délibéré, à l'unanimité des membres présents :
- ACCEPTE l'achat de la parcelle D91, suite à la proposition de la Famille DELCHER.
- _ AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents relatifs à cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois, an que susdit
Pour extrait conforme
Le Maire
Francis BOUTES