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Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Chanteix.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 15.10.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
PREFECTURE DE LA CORREZE ARRONDISSEMENT DE TULLE
COMMUNE DE CHANTEIX
SKA A HOME He SEK fe SD DH fe 2 0e ee OR 8e
PROCÈS-VERBAL
de la séance ordinaire du conseil municipal
du 15 octobre 2024 — 20h30
ARR 8 HAE GEO
Le quinze octobre deux mille vingt-quatre à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune de
CHANTEIX, dûment convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur
Jean MOUZAT, Maire.
Présents : Jean MOUZAT - Françoise SERRE : Christophe BOURDET - Marcel GUINDRE - Isabelle BAUDRY -
Thierry LANNES - Julien BARATAUD - Jéän-Mañrc SIMONEAU - Valérie BOUCHAREL - Evelyne LAVENU - Carla
AFONSO DA CRUZ - Jean-Pierre VERGNE - Jean-François POUMIER
Excusés représentés : Catherine VIDAL représentée par Françoise SERRE
Excusés non représentés : Eric LIVET
Thierry LANNES est désigné secrétaire de séance.
Date de convocation : 11 octobre 2024
_… 1- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 septembre 2024
Le conseil municipal approuve, à l’unanimité,.le procès-verbal du conseil municipal du 10 septembre 2024.
2- Colis fin d’année
Le devis présenté par La Maison Jacquet propose un repas au prix unitaire de 26,70 € avec 2 entrées, plat,
garnitures et dessert.
Le Conseil Municipal approuve lé reconduction de la distribution des colis repas de Noël en fin d'année pour
_ les personnes de plus de 70 ans et valide le devis présenté par la Maison Jacquet.
Le conseil municipal choisit le menu suivant :
Confit dé foie de canard et son chutney d'oignons / mesclun de salade
Filet de loup au Riesling, couteaux en persillade sur sa fondue de poireaux
Noix de veau confite à l'Armagnac et poivre vert
Effeuillé de pommes de terre à la Sarladaise et poêlée de légumes d'hivers déglacées au Noaïlly Prat
Croustillants ‘aux trois chocoläts (duo de ‘mousses chocolat blanc et noir / croustillant chocolat au lait et
noisettes
l'est proposé de fournir ce repas au prix de 25.00 € pour les aidants comme l'an passé.
Les dates proposées pour la distribution sont le samedi 14 décembre 2024 et le samedi 21 décembre 2024.
Le conseil municipal choisi le samedi 21 décembre 2024 comme date de distribution. 3- Travaux voirie 2024
Deux devis ont été demandés pour la réfection de la voirie,
Les devis proposés sont les suivants :
- Eurovia : 14 415.45 € HT
-__ SPIE Batignolles : 15 549.89 € HT
Le montant de ces devis représentant une charge importante pour la collectivité, monsieur le Maire
propose de renégocier ces devis.
Le Conseil Municipal juge les devis trop élevés et donne pouvoir à monsieur le Maire pour négocier les
tarifs et conclure les marchés.
4- Adhésion à la convention de participation dans le cadre de la protection sociale complémentaire,
domaine de la prévoyance
Monsieur le Maire rappelle que, paï délibération du 31 janvier 2024, les membres du Conseil Municipal ont
donné mandat au CDG19 pour conclure une convention de participation couvrant le risque prévoyance.
Suite à cette mise en concurrence, la convention de participation a été attribuée au groupement MNT —
Relÿens avec une date d'effet au 1er janvier 2025 pour une durée de six ans.
Il revient maintenant aux membres du conseil de se prononcer sur l'adhésion à la convention de
participation - risque prévoyance dans le respect des dispositions du décret précité. Cette adhésion
permettra aux agents de souscrire une couverture en prévoyance et de bénéficier d’une participation de
l'employeur. L’adhésion des agents est, par conséquent, facultative.
Les garanties sont les suivantes :
- Garanties minimales obligatoires :
o incapacité de travail
o invalidité permanente
o Décès toutes causes
-__ Garanties complémentaires :
o Perte de retraite
Monsieur le.Maire propose d'adhérer à la convention de participation dans le cadre de la protection sociale
complémentaire, domaine de la prévoyance, portée par le Centre de gestion de la fonction publique
territoriale de la Corrèze ; de fixer le montant de la participation financière à 15 euros par mois pour les
agents adhérents au contrat collectif issu de la convention de participation — volet prévoyance ;
d'approuver le versement mensuel de là participation financière fixée à compter du 1er janvier 2025 aux
agents adhérents au contrat prévoyance issu de la convention de participation empioyés quel que soît leur
statut (fonctionnaires, stagiaires, agénts contractuels {droit public ou droit privé}) et le prélèvement
mensuel sur rémunération des cotisations pour les agents concernés ;
Le Conseil Municipal valide l'adhésion à la convention de participation dans le cadre de la protection sociale
complémentaire, la participation financière à:15 euros par mois pour les agents adhérents et le versement
mensuel de la participation financière fixée à compter du 1er janvier 2025 aux agents adhérents. 5- Questions diverses
Travaux dans la cour de l'école de Chanteix
La réfection de la cour de l'école, d'une surface d'environ 90 m?, sera réalisée en régie par les employés
communaux Benoît et Gilles. Pour ce projet, la mairie de Chanteix louera une mini-pelle pour une durée de
4 jours. Si les travaux se terminent en moins de 4 jours, Benoît et Gilles utiliseront la mini-pelle pour
d'autres chantiers : le chemin de la Gratade, la mare du Baspeyrat et l'arrachage de la haie derrière le
panneau de Saint-Mexant.
Travaux de l'appartement
Les travaux de rénovation du deuxième appartement sont presque terminés. 1! reste à finir l'escalier,
l'isolation de la cave, le sol de la salle de bain, ainsi que la pose des meubles de la cuisine et de la salle de
bain. Christophe estime que les travaux seront achevés début 2025.
Bulletin municipal
Carla propose au Conseil municipal deux dates de parution pour le bulletin municipal : soit fin 2024, soit
début-2025. Après concertätion, il ‘est décidé que la parution aura lieu mi-janvier 2025. Les articles à
paraître devront lui parvenir au plus tard le 15 décembre 2024.
Implantation d'un panneau itinérance douce
Après un débat au sein du Conseil muricipal, il est décidé que le panneau sera implanté près de la bascule.
Isabelle signale, qu'en tant qu'unique monument classé de la commune, il serait bon que l'église figure sur
le panneau.
Fresque sous le préau
Lors de l'événement "Les Allumés de Chanteix", organisé par le Pays d'art et d'histoire Vézère Ardoise, une
= fresque à été réalisée:sous le préau de l'école. Une solution doit être trouvée pour la protéger des
- intempéries. L'application d'un vernis étant inappropriée en raison de la formation de salpêtre, Françoise
contactera Wilfried du Pays d'art et d'histoire pour trouver une solution adéquate.
Fuite d'eau à la maison Poumier
Une fuite d'eau a été détectée à la maison Poumier. Bien que la fuite ait été stoppée par la fermeture du
compteur, une solution durable doit être mise en place. Le Conseil municipal propose deux mesures
temporaires :
- Vidanger le circuit pour éviter le gel des tuyaux.
- Vider la cave des objets endommagés par la fuite.
Cette opération sera effectuée par les emploÿés communaux ou par les associations contactées par mail,
leur demandant de procéder au nettoyage de leurs objets.
Assises de l'eau
Le 17 octobre à Tulle, le Conseil départemental de la Corrèze organise les Assises de l'eau, présentant le
plan départemental de gestion de l'eau. Monsieur le Maire informe qu'il ne pourra pas y participer. Aucun
membre du conseil municipal ne se propose pour le remplacer.
implantation de panneaux photovoltaïques
Monsieur le Maire attire l'attention des membres du Conseil municipal sur la mise en place de panneaux
photovoltaïques, qui complique l'installation des jeunes agriculteurs sur notre territoire. Réfection du local de la société de chasse
Étaient présents Monsieur Marsaleix, président de la Société de Chasse de Chanteix, et M. Philippot, garde-
chasse et membre du bureau de la Société de Chasse de Chanteix. Ils demandent au Conseil Municipal si la
rénovation du local qu'ils utilisent est possible. La Société de Chasse de Chanteix propose de réaliser les
travaux elle-même pour économiser sur la main-d'œuvre. Afin de mieux se rendre compte des travaux à
réaliser, Monsieur le maire propose une visite du local. Rendez- vous est pris pour le 8 novembre 2024 à
18h00. Monsieur le Maire propose aux deux représentants de la Société de Chasse de Chanteix de rester
jusqu'à la fin du Conseil municipal. Ils acceptent.
Problèmes divers au cimetière
a. Reprise de concessions
Monsieur le Maire fait part au Conseil municipal des difficultés rencontrées par la Mairie pour récupérer les
tombes abandonnées. En effet la procédure de reprise d'une concession funéraire en état d'abandon obéit
à un formalisme strict régi par le Code Général des collectivités locales.
b. Entretien
Une solution doit être trouvée pour l'entretien du cimetière. L'engazonnement des allées est envisagé et un
devis sera demandé à l'entreprise Seve Paysage.
Suite de la vente « Valade »
La vente « Valade » étant effective (cf. procès-verbal du Conseil municipal du 10/09/2024), Monsieur le
maire propose la création d'un chemin public. Une visite sur place est prévue le 2 novembre à 10h00 pour
évaluer l'utilité du chemin et en définir le tracé.
Comité de jumelage
Les membres du Conseil municipal sont invités à réfléchir à un événement à organiser pour la Pentecôte
2025.
La fibre
Suite au changement d'opérateur, la fibre est désormais déployée. Le téléphone et l'Internet fonctionnent
à la mairie, à l'école et au centre de loisirs. Seule la Boîte en Zinc rencontre encore des difficultés. La
nouvelle adresse e-mail de la mairie est : mairie@chanteix.fr.
City stade
La construction du City stade est compromise par une réduction importante des subventions, passant de 41
904 € à 25 000 €. Monsieur le maire indique qu'il adressera une lettre au préfet de région et en discutera
avec le député.
La date du prochain conseil municipal est fixée au 19 novembre 2024.
La séance est donc levée à 22h30.
Fait à Chanteix, le 15 octobre 2024
Le secrétaire de séance, Le Maire,