Déliberation - 23 091 DTDP Convention de prestation Zumba avec Mme FRANCKHAUSER

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Déliberation - 23 091 DTDP Convention de prestation Zumba avec Mme FRANCKHAUSER Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Coignières. Lien du pdf (Déliberation - 23 091 DTDP Convention de prestation Zumba avec Mme FRANCKHAUSER)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances, Envoyé en préfecture le 31/05/2023

Reçu en préfecture le VERS L 9

Publié le

ID : 078-217801687-20230509-23_091_DTDP-AI

DOÏGNIÈRES ÉCO SOLIDAIRE PAR NATURE

231094/DTDP-Ass.

DECISION

Portant signature d’une convention de prestation Zumba

avec Mme Sandra FRANCKHAUSER

Le Maire de la Commune de Coignières (Yvelines)

11ème Vice-président de la communauté d'agglomération de Saint Quentin-en-Yvelines

Vu l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :

Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 18 décembre 2018, portant

délégation de pouvoirs au Maire :

Vu l'organisation des Foulées Couleurs le 03 juin 2023 ;

Considérant que la municipalité a décidé d'organiser une animation Zumba pour le

samedi 03 juin 2023 ;

Considérant la nécessité de signer une convention d'animation Zumba avec

Mme Sandra FRANCKHAUSER représentante de la société Sandra Franckhauser :

DECIDE

ARTICLE 1 -— de signer une convention d'animation Zumba avec Mme Sandra

FRANCKHAUSER représentante de la société Sandra Franckhauser dont le siège

social se situe 5 allée d'Auxois, 78310 MAUREPAS, pour la journée du 03 juin 2023,

pour un montant de 400€ TTC.

ARTICLE 2 — Les crédits correspondants sont inscrits au budget de l'exercice 2023.

ARTICLE 3 — Le Maire, le Directeur de la Coordination Administrative et le Trésorier Principal sont chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution de la présente décision.

ARTICLE 4 -— La présente décision fera l’objet d’une transmission à la Sous-Préfecture

de Rambouillet, d'une présentation au conseil municipal et d'un affichage

réglementaire.

Fait à Coignières, le 9 mai 2023

Le Maire,

Didier FISCHER

Vice-président de la C.A de Sdint Quentin-en-Yvelines

Le présent acte peut faire l'objet d'une voie de recours gracieuse auprès de son auteur, contentieuse devant le Tribunal Administratif de Versailles - 56 Av. de Saint-Cloud, 78000 Versailles, ou par le biais de l' plication informatique Télérecours, accessible par le lien suivant : http:/mww.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à comÿter de son affichage, voire lorsqu'elle a été expressément prescrite, à compter de sa notification pour la ou les personnes directèment visées.

Hôtel de Ville - Place de l'église Saint-Germain-d'Auxerre - 78310 COIGNIÈRES

Tél. : 01 30 13 17 77 - Fax : 01 34 61 61 O5 - www.coignieres.fr

Siret n°: 217 801 687 00013