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Procès Verbal - PV SEANCE 20160324
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vic-le-Fesq.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV SEANCE 20160324)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Département
: Gard
Arrondissement
: Le
Vigan
Canton
: Quissac
COMMUNE
DE
VIC
LE
FESQ
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
24
MARS
2016
Conseil
municipal
L'an
deux
mille
seize,
et
le
24
mars
à
18h30,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
Membres
afférents
11
|
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
Membres
en
exercice
|
10
|
séances,
sous
la
présidence
de
Laurence
BEAUD-FESQUET,
2È%
Adjointe,
à
la
suite
de
la
Membres
présents
7
|
convocation
adressée
par
Monsieur
le
Maire
le
18/03/2016
et
affichée
le
18/03/2016.
Présents
:José
MONEL,
Laurence
BEAUD-FESQUET,
Carole
LECLERE,
Gilles
BARTHELEMY,
Gabriel
FERRER,
Claude
FIORINO,
Christophe
BEAUD.
Absent(s)
excusé(s)
: Isabelle
SIMON,
pouvoir
à Carole
LECLERE
10. il. 12. 13.
Véronique
MARTINEZ,
Bruno
PERRIN.
Secrétaire
de
séance
élu(e)
: Laurence
BEAUD-FESQUET
. Approbation
du
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
11
février
2016
:
Approuvé
à l'unanimité
. Budget
général
: vote
du
compte
administratif 2015
:
Adopté
à l'unanimité
Budget
général
: vote
du
compte
de
gestion2015 :
Adopté
à l'unanimité
. Budget
général
: affectation
du
résultat
2015 :
>
Excédent
d’exploitation
de
: 121
156,20
€
>
Excédent
d'investissement
de
: 112
940,30
€
Adopté
à l’unanimité
Budget
assainissement
: vote
du
compte
administratif 2015 :
Adopté
à l'unanimité
. Budget
assainissement
: vote
du
compte
de
gestion2015 :
Adopté
à l'unanimité
Budget
assainissement
: affectation
du
résultat
2015
:
>
Excédent
d'exploitation
de
:230
652,84
€
>
Déficit
d’investissement
de
:
1149,32€
Adopté
à l'unanimité
Echange
de
terrains
sur
l’ancienne
voie
ferrée
entre
le Département
du
GARD
et la
commune : L’échange
est
gratuit
et tous
les
frais
seront
à la charge
du
Département
du
GARD.
Madame
ROSIER
Céline
souhaiterait
ensuite
acheter
le terrain
à la commune.
Accepté
à l'unanimité
. SAUR
: convention
d'assistance
à l’exploitation
du
réseau
d’eaux
usées
:
Acceptée
à l'unanimité
SIVU
des
Pignèdes
: participation
aux
dégâts
causés
par
les
intempéries
de
2014
:
Coût
des
réparations
du
DFCI
du
Mas
de
Mouriès
= 4620
€
- Demande
de
participation
de
924
€
Adoptée
à l'unanimité
Association
Départementale
des
Communes
Forestières
du
Gard
: demande
d’adhésion
:
Refusée
à l'unanimité
Réfection
du
foyer
communal
- demande
de
subvention
:
Accordée
à l'unanimité
AFSEP
: demande
de
subvention
:
Refusée
à l'unanimité 14.
AFMTELETHON
: demande
de
subvention
:
Refusée
à l'unanimité
15.
Collège
de
Quissac
: demande
de
subvention
:
Refusée
à l'unanimité
16.
Ecole
de
Montmirat
: demande
de
subvention
:
Accordée
à l'unanimité
une
subvention
de
150
€
17.
Croix-Rouge
française
à Quissac
: demande
de
subvention
:
Refusée
à l'unanimité
18.
Questions
diverses :
*
Monsieur
le Maire
demande
aux
membres
du
conseil
municipal
de
rajouter
à l’ordre
du
jour
le Projet
de
convention
avec
le
CAUE
pour
l’élaboration
du
cahier
des
charges
dans
le cadre
du
PLU
pour
un
montant
de
1200
€ TTC.
Adopté
à l'unanimité
*
Mise
au point
des
festivités
=
-
Dimanche
27
mars
>
chasse
aux
œufs
-
Samedi
9 avril
>
journée
citoyenne
-
Dimanche
8 mai
>
commémoration
-
Fête
du
14 juillet
: organisation
à déterminer
-
Problème
du
bassin
de
rétention
du
lotissement
« La
Pinède
»
>
à faire
reprendre
La
séance
est levée
à 20
h 40.
Le
Maire,
José
MONEL.